CHAPITRE VI La destruction du régime terroriste
Rôle de Cambon après le 9 thermidor (p. 231). — Il fait écarter des propositions malencontreuses sur la vente des biens nationaux (p. 234). — Séparation des Eglises et de l'Etat (p. 236). — Déclin de l'influence de Cambon (p. 237). — Mesures diverses de réparation (p. 240). — Réaction favorable au commerce (p. 243). — La question du maximum (p. 246). — Continuation de la campagne pour la liberté du commerce (p. 248). — Abolition du maximum (p. 250).
Crise du papier-monnaie. — Les subsistances : journée du 12 germinal.—
Chute de Cambon.
Rapport de Johannot et loi du 13 nivôse (p. 256). — Avilissement croissant de l'assignat (p. 261). — Lois des 6 et 8 ventôse (p. 269). — Stagnation des contributions (p. 271). — Mesures réparatrices votées par la Convention (p. 272). — Gravité croissante des embarras de la Convention (p. 275). — La question des subsistances (p. 277). — Journée du 12 germinal (p. 282;. — Disgrâce de Cambon (p. 283).
CHAPITRE VIII Rapport de Johannot. — Discussions financières. — Journée du 1 er Prairial
Assignat valeur nominale et assignat au cours (p. 287). — Besoin d'une politique nouvelle (p. 291). — Rapport de Johannot, 26 germinal (p. 293). — Réouverture de la bourse (p. 297). — Restitution des biens des condamnés (p. 299). — Dettes des émigrés : loi du lor floréal an III (p. 304). — Partage des biens de parents • I émigrés : loi du 9 floréal an III (p. 305'. — Discussion du projel de Johannot. Dubois-Grancé et l'impôt en nature (p. 309). Difficultés du problème posé à la Convention (p. 312). — Nombreux contre-projets au plan de Johannot: décret du
19 floréal (p. 313). — Suite de la discussion du plan de Johannot (p. 316). — Discours de Génissieux, de Jean Bon Saint- André (p. 319). — Discussion de ces nouveaux plans ; Idée de la vente sans enchères : nouvelles discussions sur l'impôt en nature (p. 324). — Journée du 1er prairial (p. 326). — Reprise de la discussion sur les finances : lois des 12 et 25 prairial (p. 330). — Résultats de l'application des lois des 12 et 15 prairial (p. 331).
Etat des finances publiques et privées vers l'été de l'an III. — Les ravages
du papier-monnaie.
Etat désespéré des finances publiques (p. 337). — Misérable situation des armées (p. 337). — Désorganisation profonde à l'intérieur (p. 341). — Terrible secousse imprimée aux fortunes particulières : propriétaires et fermiers (p. 343). — Remboursement des dettes (p. 347). — Procès pour lésion d'outre-moitié (p. 349). — Trouble jeté dans les transactions (p. 350). — Le luxe et la misère (p. 352).
La fin de la Convention (messidor an III à brumaire an IV).
Nouveau plan de finance des comités (p. 355). — Loi du 3 messidor an III (p. 358).
— Autres mesures financières (p. 360). — Modifications du régime des contributions (p. 362). — Traités de Bàle, réunion de la Belgique (p. 368). — Constitution de l'an III (p. 369). — Impopularité de la Convention (p. 372). — Ses eflorts pour rétablir les finances (p. 373). — La guerre à l'agiotage (p. 374). — Le 13 vendémiaire et ses suites (p. 375). — Reprise de la guerre contre l'agiotage (p. 376). — Persistance des illusions (p. 377). — Rejet d'une nouvelle proposition de maximum (p. 378). — Dernière mesures financières de la Convention (p. 380).
— Horrible misère (p. 381).
Les débuts du Directoire. — L'emprunt forcé de l'an IV.
Etablissement du Directoire (p. 384). — Détresse financière : désorganisation des administrations : nullité du rendement des impôts (p. 388). — Etat déplorable des armées (p. 393). — Misère générale à Paris (p. 395). — Annihilation du papier-monnaie en province (p. 397). — Plan de la commission des finances des Cinq Cents (p. 400). — Son rejet par les Anciens (p. 405). — Relèvement de quelques impositions (p. 406). — Impôt progressif ; biens des parents d'émigrés (p. 408). — Le Directoire propose l'emprunt forcé (p. 411). — Vote de l'emprunt forcé (p. 413). — Bon accueil fait par l'opinion à l'emprunt forcé (p. 415). — Lois additionnelles à celles de l'emprunt forcé (p. 417). — Ressources fournies au gouvernement (p. 418). — Destruction de la planche aux assignats (p. 420). — Application de l'emprunt forcé (p. 422). — Changements à la loi de l'emprunt forcé (p. 427). — Echec de l'emprunt forcé (p. 430). — Liquidation de l'emprunt forcé (p. 431). — Politique d'économies Ip. 433). — Réformes dans le ministère de la guerre (p. 435). — Suppression des distributions (p. 436). — Loi de pitié pour les rentiers et pensionnaires (p. 439). — Contributions arriérées (p. 441). — Projet de banque (p. 442).
Les mandats territoriaux. — Nouveau système de ventes. — Renonciation
aux mandats.
Nouveaux plans de finance (p. 449). — Idée des mandats territoriaux (p. 456). — Loi du 28 ventôse an IV (p. 458). — Fragilité réelle du mandat (p. 462). — Défiance générale contre le mandat (p. 464). — Mesures législatives pour soutenir le mandat (p. 465). — Fautes commises à cette occasion (p. 467). — Chute rapide du mandat (p. 470). — Nouveau système de vente des biens nationaux (p. 472). — Les biens nationaux s'enlèvent pour des prix infimes (p. 474). — Le Directoire renonce au mandat valeur nominale (p. 477). — La contribution foncière : lois des 8 et 9 messidor (p. 480). — Modification des autres contributions (p. 4S5). — Souffrances des rentiers, pensionnaires et fonctionnaires (p. 490). — Injustice des remboursements en mandats au pair (p. 491). — Second rapport de Defermon : liberté des transactions (p. 493). — Le mandat valeur nominale et la vente des biens nationaux (p. 496). — Loi du 13 thermidor (p. 498 . — Paiement des fonctionnaires (p. 503). — Paiement des rentes (p. 504). Profits pécuniaires de la conquête de l'Italie (p. 507). — Pénurie du gouvernement (p. 509). — Paiement du 4e quart (p. 514). — La Compagnie Dijon (p. 516). — Démonétisation du mandat (p. 520). — Nouveau traité avec la Compagnie Dijon (p. 522). — Procès avec la Compagnie Dijon (p. 525).
