II
Agems-de-cha>ge; conduite de Brienne vis-à-vis d'eux, II ,
Aides, droits sur les Boissons, I, 32. — To^^z aussi Cour des
Aides.
Alger (Régence d') reçoit, en 1819 , 7 millions de la France,
Amerval (M"' d';, fille naturelle de Tabbé Tenay, I, 66. —
Amortissement. — Voyez Caisse d'amortissement. Angouléme (duc de) soumissionne pour 50,000 fr. dans le Projet pour l'exéculioa des travaux du port du Havre, II, 334 et 335.
Annuel , droit qu'on percevait pour assurer l'hérédité des offices aux familles des titulaires, I, 46. Annuités à quatre pour cent avec primes et lots, ou à six
pour cent net d'intérêt , II , 342 et 343. Aranda (Comte d' ) Bon mot du , 1 , 584. Arriéré. A combien il s'élève lors de la chute du gouvernement impérial, II, 194. — Primitivement, comment est réglé celui antérieur au 1*' avril 1814, 297 à 301. — Postérieurement, comment est réglé celui antérieur au 1" janvier 1816, 317, — Ses moyens de libération sont fixés définitivement, 353 et 354. — Voyez aussi Reconnaissances de liquidation. Artus de Cossé^ surintendant des finances, I, 161 à 164. Assemblée des notables, à Rouen, vers juin 1596, 1, 189 et suivantes. — Vers l'année 1620, 1 , 253 à 256. — Discours que lui adresse d'EfRat, 264 à 269. — Convoquée parCalonne, II , 104 à 1 10. — Elle fait six propositions, 126 et 127. Assemblée nationale. Elle s'empare de l'administration du Trésor public, II, 156. — Elle fonde la révolution sur la vente des domaines nationaux, 162. Foyez aussi Convention nationale Assignats, première création de 400 millions, II, 156. — Discussion pour une création de 1,900 millions, 162 et suivantes. 172 à 175. — Leur montant en 1793 , 191. — Leur valeur décroit rapidement, 213. —Il y en a de 10,000 liv. , 214. — On légalise leur dépréciation, 516 et 217. —Pour quelle somme il en a été créé , 222. — Tableau de leur dépréciation à Paris , 225. — Coup d'oeil sur les maux qu'ils ont produits, Aubaine ( Droit d' ). En quoi il consistait , 1 , 38 et 39.
Bail de la ferme-générale , au l" janvier 1 774, 1 , 63 à 68, — Il est cassé par Silhouette, 498 et 499. — Il est cassé par d'Ormesson, II, 85. — Calonne le rétablit, 94.
Bailleul, surintendant des finances, I, 285 et 286.
Balance du commerce en 1788 , comparée à celle de 1813, II,
Banque DE France. Sa création, II, 248. — Dépréciation de • ses billets en 1805, 258. — Répartition de la réserve, 346.
Banque générale ou royale. — Voyez Law.
Banquiers de la Cour. Ils étaient chargés du service des affaires étrangères, I, 69.
Barbé-Marbois est nommé ministre du Trésor; ses attributions, II, 249 et 250. — Napoléon lui retire le portefeuille,
Barbin , contrôleur-général des finances ,1,251 et 252.
Baring frères, se chargent, avec Hope et comp. , d'Amsterdam, de prendre des rentes et d'acquitter, en échange, la contribution à payer aux alliés , II , 321 à 323. — 333.
Bastille (La). On y mettait autrefois le Trésor, I, 241.
Bayard, surintendant des finances, I, 157 et 158.
Beaujon , traitant, I, 74 et 75.
Beaulieu, ministre des contributions publiques, II, 187,
Bernadotte (Le général) est nommé ministre de la guerre. II, 235. — Il était sans cesse en instance afin d'obtenir les fonds alloués pour son département , 236. — On l'évincé du ministère , 237 — Compte rendu qu'il a publié , 238.
Bernard (Samuel), riche traitant; son arrogance, I, 70 et 71.
Bertin, contrôleur-général des finances, I, 511 à 514.
Billets de l'Etat. On les renouvelle en s'engageant à brûler les anciens , I, 424. — Ceux qui devaient être supprimés sont remis en circulation , 438.
Billets de la Ferme-générale. Ce que c'était, 1,68.
Blocus continental, II, 265 à 268.
Blosseville (De) dénonce à tort le duc de Gaëte , 11, 305 et 306.
462 TABLE ANALYTKJUE
Bonaparte.— Voye'z Napoléon.
Bons de réquisitions, II, 224.
Bons dits deux tiers, II , 230.
BouLLOGNE, contrôleur-général des finances, 1, 494.
Bourgade, seconde Joly de Fleury aux finances, II, 76.
Bouthillier , surintendant des finances , 1 , 275 à 284.
Bouvard de Fourqueux, contrôleur-général des finances, ll,118àl21.
Bricogne, imagine le système d'annuités qui a servi au remboursement du 1" cinquième des reconnaissances de liquidation, II, 342 et 343.
Brienne (De).— Voyez Loméme de Brienne.
Budget. Le premier fut établi en 1801 , II, 249.— Soo étendue sous l'Empire, 273. — Béglement définitif de celui de 1814, 316. — Division en budget ordinaire et budget extraordi' wazVe de celui de 1816, 317 et 318. — Opinion du comte de Villèlesur celui de 1817, 349 à 352.— Tableau comparatif des budgets depuis l'année 1801 jusqu'à Tannée 1828, 443.— Amélioratk)ns à apporter à la forme et à la rédaction du budget , 454 et suivantes.
Budgets des villes dont les revenus excèdent 100,000 francs doivent être imprimés et publiés, II, 324.
Budget de la ville de Paris. Examen sur la somme à laquelle il s'élève, II, 409 à 413. — Sous quel rapport ses dépenses doivent être considérées , 414 et 415. — Compte des recettes et dépenses pour 1828 , 41 5 à 417.— Comparaison des exercices 1816, 1818, 1822, et 1828, 418. — Idée pour la suppression du produit de la ferme des jeux , 418 et 419.
Budget de la Préfecture de police. Son origine , II, 420, à 423. — Des recouvrements confiés à la Préfecture de police, 424 et 425.— Dépenses de l'exercice 1828, 426.— Comparaison des budgets de 1809, 1813 et 1819, avec 1828, 427 et428.
Budget du service du Grand - Maréchal sous l'Empire, II, 279.
Bullion, surintendant des finances, i, 275 à 280.
Cadastre. Sa confection est ordonnée à la suite d'une discussion au Conseil-d'Etat , II , 244 à 247. Café (Régie établie pour le) , 1 , 462. Caisse d'amortissement (Première idée d'une) , 1 , 464 et 465.
— Machault en crée une, 477.— Amélioration produite par celle instituée sous le consulat, II, 247, — Ses opérations sous le régime impérial, 262. — Sous la restauration , elle reçoit une dotation fixe, 324. — Annulation des nouvelles rentes achetées jusqu'au 22 juin 1830 , 388 et 389.
Caisse de dépôts et co>'Signatio>s verse 6 millions de ses bénéfices au Trésor, II , 370.
Caisse des emprunts, I, 406.
Caisse d'escompte, créée par Turgot, II, 21 et 22. — D'Ormesson en tire secrètement 6 millions, 84. — Calonne lui fait verser 70 millions au Trésor, 99 et 100. — Un décret l'autorise à verser 20 millions au Trésor, 172. — La Convention décrète sa suppression, 206. — Tableau des pertes qu'ont éprouvées ses intéressés , 207.
Calonne. Comment il arriveau contrôle-général des finances, 11,86 à 88. — Son caractère, ses moyens, 89 à 91. — Ses dettes, 92. — Le bail des fermes rétabli, 94. — Prodigalités, 95 à 97. — Gains illicites sur la refonte des monnaies, 98. — 70 millions payés par la Caisse d'escompte, 99 et 100. — Traité de Commerce de 1787, 101. — Emprunts divers, 101 et 102,
— Convocation d'une assemblée des notables , 104 à 106. — Necker réfute son rapport, 107. — Nouveaux projets , 109 et 110. — Observation sur le déficit, 112. — Sa disgrâce, 114et 115.— Réflexions, 116 et 117.
Cambon, Son caractère et son influence , II , 202 à 205. Camus, membre du Comité de finances, II, 159 à 161.— Son
antipathie pour Necker, 169.
Camus de Beaulieu, surintendant des finances, I, 128.
Canal d'Aire a la Bassée, II, 380 et 881.
Canal des Ardennes, II, 347.
Canal d'Arles a Bouc, 11,380.
Canal de Bourgogne, 11,380.
Canal du duc d'Angouléme, 11,347.
Canal du duc de Berry, II, 380.
Canal latéral a la Loire, II, 380.
Canal Marie-Thérèse, II, 380.
Canal Monsieur, II, 347.
Canal du Nivernais, II, 380.
Canal de l'Ourcq, II, 335.
Canal de la Sensée, II, 335.
Canaux de Bretagne, II, 380.
Capitation. Contribution personnelle qui se prélevait sur
chaque léte, I, 20 et 21.— 381.
Cent jours (Les), II, 303 à 309.
Centième denier. Droit qu'on percevait pour assurer l'hérédité des offices aux familles des titulaires, I, 46. Chaban, II, 274.
Chabrol de Crouzol (Comte de), 11,274.
Chambre de justice, créée sous Sully, 1 , 223 et 224. — Etablie vers l'année 1625, 262. — Formée sous Colbert, 327 et 328.— Etablie sous la minorité de Louis XV, en mars 1716 , 426 à 430. — Résultat de ses travaux, 431. Chamillard, contrôleur-général des finances, I, 386 à 401. Charges. Il y en avait, en France, plus de 4,000 qui donnaient la noblesse, I, 42 à 47. — Création de 400 charges, 279. — Suppression de 406 charges de la bouche et du commun, II, 58 à 60.
Charles IV (Règne de), I, 118 à 120.
Charles VI (Règne de), I, 121 à 125.
Charles VII (Règne de), I, 126 à 140.
Charles IX (Règne de), I, 159 à 164.
Charles X (Commencement du règne de), II, 383 à 408. Choisedl ( Le duc de) tente de faire nommer le chancelier au
contrôle-général, I, 522 à 52G. — Il veut faire renvoyer l'al)bé Terray, 539 et 540.
Cinq pour cent consolidés. — Voyez Rentes surTEtat.
Cinquantième ( Droit du ), I, 464 à 466. — Sa suppression, 468.
Clavière, premier ministn-c, II, 185 et 186. — Deuxième ministère, 191 à 199.
Clercy (M™" de), solliciteuse, I, 529.
Clugny, contrôleur-général des finances, II, 34 et 35.
COLBERT poursuit la perte de Fouquet, I, 304. — 314 et 315. — II est nommé surintendant des finances, 316 et suivantes. — Pertes qu'il fait subir aux créanciers de l'Etat, 324 et 325. — Suppression d'offices, 328 et 329. — Il crée une Caisse de dépôt, 330. — Sa répuiiinance pour des emprunts , 330 et 331. — Réforme sur les monnaies , 332 et 333. —Fait composer le tarif de 1664 pour assujettir toutes les provinces à payer les mêmes droits de traite, aux frontières du royaume, 29 et 30. — Encouragements au commerce des Indes, 335 à 339. — Ramène l'ordre dans la perception des recettes judiciaires, 341. — Son plan de dépenses, 348 à 349. —Encouragements aux savants et aux artistes, 355 et 356.— Encouragements à l'industrie et au commerce, 357 et 358. — Son caractère, sa méthode de travailler, 363 et 364. — Mémoire qu'il présnita au Roi, 366 à 369. — Désagréments qu'il éprouve , 373 à 374. — Sa maladie et sa mort , 375. — Résultats de son administration, 11, 431.
Commissaires de la Trésorerie, II, 177 et 178. — Leurs attributions, 179. — Leur habileté, 211.
Commission des Finances et des Revenus nationaux, II, 209 à 212.
Comité des pensions. Il en suspend le paiement, II, 158. -^ Il demande communication du Livre-rouge, 159.
Compagnie des Vivres. Se charge pour l'Espagne du service qu'elle faisait en France, 11, 259. — Elle se fait délivrer 80 millions imputablessurle budget de 1806,260. — Faillite, 261.
Compagnie d'Occident , ov Compagnie des Indes, créée par
Law, I, 439 à 441. —Elle ne se soutient qu'aux dépens du Trésor public , 459 et 460. — On l'autorise à ouvrir des loteries, 463. L'abbé Terray lui enlève 4 raillions, 541. — L'abbé Terray lui fait éprouver de nouvelles pertes , 563 et 564.
Compagnie du Mississipi , créée par Law, 1 , 439.
Compte rendu , en 1781 , par Necker, II, 53. — Il a commencé une nouvelle ère pour les finances , 65 et 66. — La fidélité de ce Compte est attaquée, 71 et 72.
CoNCiNi, MARÉCHAL d'Ancre, dissipc les trésors en dépôt à la Bastille, I, 243. — Il fait créer trois charges de trésoriers, 247, — A sa mort , on trouve sur lui des rescriptions de l'Espagne, 252.
Conclave ( Dépense qu'a nécessitée la tenue du ), II , 358.
Conseil de finances, années 1594 à 1599, I, 170 à 300. — Années 1611 à 1616, 243 à ioO. — Présidé par le duc de rsoailles, 415 à445. — Sous Joly de Fleury, II, 78 et 79.
Conseil de Raison , I , I9i . — 198.
Conseil des Cinq-Cents s'indigne qu'on propose des ménagements pour les riches, II, 2i6. — Rapport qui lui est fait sur les dépenses pjur l'approvisionnement de Paris, 218.
Consommation de Paris , II , 4io à 413.
Consulat, II, 240 à 256.
CoNTi (Le prince de ), prête 500,000 livres pour être employées au service de l'Etat, 1 , 512 et 513.
Contrôleur-général des finances. Ses attributions, I, 58.
Convention du 15 avril 1818 , qui fixe irrévocablement les réclamations faites par les puissances étrangères, II, 325 et 326. — Répartition détaillée des 15,040.000 francs de rentes allouées pour cet objet, 326 à 328.
Convention du 9 octobre 1818 qui fixe et arrête définitivement les comptes entre la France et les puissances étrangères, II, 333.
Convention du 30 avril 1822, conclue entre la France et l'Espagne; ses conditions, II, 328 et 329.
Convention nationale. Secours qu'elle accorde aux femmes
aesraililaires, II, 195 ;i 19G. — 200 à 212. —Elle avait promis uu milliaril à l'ariuéc, 231.
Conversions de rentes. — Voyez Rentes sur VEtat.
Corbière (De), II, 405.
Corvées. Impôt en natuie exigé des paysans, 1,33 et 34.— Abolies par Turgot , II , 18. — Rétablies sous Clugny, 35.
CoRVETTO (Comte) est nommé ministre des finances, II, 313. — Charges imposées parle traité du 20 novembre 1815, 314 et 315. — Budgets de 1814 et 1815 , 316 à 319. — Traité de 30 millions de renies avec Baring frères, Hope et compagnie, 320 à 323. — Dispositions relatives aux pensions, 323. — Emission des reconnaissances de liquidation, 324.. — Dotalion de l'amortissement, 324. — Les réclamations et prétentions des puissances alliées sont fixées , 326 à 328. — Création de 40 millions de rentes , 329 à 331 . — Réflexions sur son administration , 332 à 335.
CouR des Aides. Affaires qui étaient portées devant ce tribunal,!, 33, — Son zèle pour le bien public, sous Malesherbes, 5G7 à 569.
Cour des Comptes. Réorganisée en 1807, II, 264. — Ses Cahiers d'observations , 457.
Créances sur l'Espagne , II , 370 et 371.
Croupes. Ce que c'était, 1 , 61 et suivanies. — Necker les supprime, II, 60 et 61.
Cumul (Inobservation des lois sur le), II, 454 et 455.
D'Effiat, surintendant des finances , 1 , 264 à 274.
Delaborde. Acte de probité de ce traitant, 1, 74 et 75. — Son dévouement pour le duc de Choiseul, 539. — Ses bénéfices, 540.
Delaporte , intendant de la liste civile, II, 189.
Dépenses secrètes (Abus des), I, 92 et 93.
DesEssarts, surintendant des finances, 1, 124 et 125.
Desjardins, concessionnaire du canal d'Aire à la Bassée, II, 380 et 381.
Desiiarets, intendant des finances, travaille sous Colbert, I, 364. — A gagné 40,000 livres sur une refonte de monnaies, 355. — Est nommé contrôleur-général, 402 à 414. — Résultats de son administration, II, 431.
Destournelles, ministre des contributions publiques, II, 200 à 208.
Dette flottante. Ce que c'est , II , 445.
Dette du Clergé, au 1" avril 1783, 1, 52 et 53.
Devaines, commissaire de la Trésorerie , II , 178.
Dijon et compagnie. Société de spéculateurs, II, 232 et 233.
Dîme, tribut payé au clergé, I, 51 et 52.
Directoire exécutif, II , 213 à 239.
Dixième , impôt établi sur les biens-fonds , 1 , 16 et 17.
DODUN , contrôleur-général , 1 , 462 à 466.
Domaines engagés de la Couronne. Abus de ce mode de concessions, I, 36 à 38. — Plusieurs en jouissaient sans titre et par usurpation , 229.
Domaine de Fénestrange, engagé sans que le concessionnaire ait payé le prix de la concession , 1 , 37 et 38.
Domaine d'Occident. Quel était ce droit , 1 , 32.
Domaine extraordinaire , II , 277.
Dons, 1,92 à 98,
Don gratuit^des villes, I, 569.
Don gratuit du Clergé. A quelle somme il s'élevait et comment il était voté , 1 , 52 à 54.
Dons patriotiques. Leur montant, II, 180.
Du Barry (M"""), I, 523 à 525.— Elle protège l'abbé Terray, 544.
Dubois ( Le cardinal ) était étranger aux finances , 1 , 462.
DuDON, maître des requêtes, se présente à Orléans pour constater la reprise des joyaux de la Couronne, II , 293.
Dumourie2( Le général) II, 195.
DupiN aîné. Son opinion sur les gens de main-morte , II,
Dutremblay, II, 178.
Emprunt. Extension dangereuse tloonée à celui de février 1770,
Emprum forcé , II , 193. — Sous le consulat il est remplacé
par une subvention extraordinaire , 243.
Espagne (Dépenses de la guerre d'), Il , 355 à 368. Etats de comptant. Ce que c'était , 1 , 79. — 81 à 83. Etats-généraux, assemblés en 1614. On y fait un rapport
faux sur la situation des finances , 1 , 2-44 à 247. Etioles (M"*d'), demande une place de fermier-général, I,
Exercice. Définition de cette expression, I, 69.
Faypoult, ministre des finances, II, 213 à 219.
Ferme-générale ( Détails sur la j, 1 , 60 à 68. — Necker change la forme de cette administration , II , 62 et 63.
Feuille des bénéfices. A combien s'élevaient les pensions qui y étaient portées ,1,91.
Finances. Coup d'œil sur leur administration depuis l'origine de la monarchie jusqu'à la révolution, 1 , 56 à 60.
Financiers. Leur influence avant la révolution , I, 73 à 75. — Réprimés par la Chambre de justice , 262 et 263. — Leurs bénéfices énormes, 274. — On les taxe, 293. — Le gouvernement consulaire prend des mesures pour s'en affranchir, II ,
Fleury (Le cardinal de) opère une réduction sur les rentes viagères, I, 467.— Il met un terme aux altérations de monnaies, 468.
Fouquet, surintendant des finances. Détails sur son administration ,1, 298 à 303.— On se propose de lui faire son procès, 2. 30
303 et 304.— Fête vin'ii donnée sa maison de Vaux, 306 et 307. — On l'arrête, 311.— Son procès, 312 à 314.
Franc-fief (Droit de). En quoi il consistait, I, 35 et 38.
Francs-salés. Distributions de sel, 1 , 27.
Franches (Provinces. — Voyez Provinces franches.
François 1" (Règne de), I, 149 à 158.
Froidefon de Bellisle. Proposition qu'il fait au gouvernement, II, 347.
Gaete (Duc de) est un des commissaires de la Trésorerie, II, 177. — 11 est nommé ministre des finances, 240 à 242. — Son activité pour réorganiser les perceptions directes, 247. — Premier budget établi en 1801, 2^9. — Séparation de l'administration du Trésor de celle des finances , 248 et 249. — Effet produit par le compte de 1802 , 252. — Son avis sur la refonte des monnaies, 253 el 254. — Il s'occupe de l'organisation des finances en Ligurie , en Hollande , etc. , 273. — Equilibre entre la recelte et la dépense , 281 et 282. — Fin du ministère impérial, 283 à 2i)2. — Napoléon le rappelle pendant les cent jours, 303. — Il est dénoncé par M. de Blosseville, 305. — Eclaircissements sur cette dénonciation , 306. — Son rapport à la Chambre des députés sur le projet de loi concernant la création de 16,040,000 francs de rentes, 329 et 330.— 11 est mommé gouverneur de la Banque de France, 346. — Résultat de son administration ministérielle, 433. Gabelles. Explication et délaiis sur cet impôt, 1,20 et 22. —
Grandes Gabelles, I, 23.— Petites Gabelles, l, 23 et 24. Gardes du trésor royal. Création et attributions de cette charge, 1,58. — Ils ne rendaient aucun compte des ordonnances de comptant à la Chambre des comptes, 78 à 81. Garde-Meurle. On en enlève les bijoux et pierreries, II, 188 et 189.-- Ils sont rachetés, 284.
Gaudin. Voyez Gaete (Duc de).
Gautier. Son rapiiorl sur le hudgf t , II , 456.
Gouvernement impére4l, II, 257 à 292.
Gouternement provisoire, II, 293 et 294,
Gratifications, I, 83 et suivantes.
Grand-Livre de la dette publique. Son origine, II, 203
et 206.
Gyac (de), surintendant des finances, I, 126 et 127.
Haïti (Emprunt d'). Comment il a été négocié, Il , 398 et 399.
Harlay de Sancy, conseiller de finances, 1 , 182 et 183.
Harvelay, banquier de la cour, 11, 70. — 11 fait nommer Galonné au contrôle-général, 88 et 87.
Haut-Passage (Droits de). Ce que c'était, 1,28.
Hautoy (Le comte du), I, 546.
Henri HI (Règne de), I, -JCl à 170.
Henri IV (Règne de), I, 171 à 242.
Hocquart (Le président). Ce qu'il dit à l'abbé Terray, I, 533 et 534.
HONNOREZ se charge de rexécution du canal de la Sensée , II,
HoPE ET Compagnie, d'Amsterdam. — Yoyez Baring frères.
Hors-Fonds. Ce que c'était, et quel usage on en faisait, 1,90.
HÔTELS DES Monnaies sont supprimés, à l'exception de celui de Paris, II, 211.
