TAXES DIVERSES

Parmi tous ces essais de taxation, le plus souvent grossiers et encore rudimentaires, on rencontre certains modes, certaines taxes éphémères, que la fiscalité moderne copiera ou imitera plus tard. C'est ainsi que nous voyons Richard Cœur de Lion recourir à un procédé fiscal encore employé aujourd'hui, celui de la vente de licences pour certains sports. Exploitant au profit du fisc royal la passion de la chevaleri? de son temps pour les joutes et les tournois, il décréta que nul

(1) Cette dernière taxe, qui frappait simultanément le revenu et le capital mobilier, fut perçue à raison de 1 sh. par 13 5. 4 rf.de rente annuelle ou de la valeur en capital de tous biens mobiliers (marchandises, argent, meubles, bétail, récoltes, matériel agricole ou industriel, etc.). Tous durent affirmer par serment la sincérité des déclarations exigées : celles des comtes, barons et chevaliers se firent par l'entremise de leurs intendants, dans la forme déterminée par les commissaires; toutes les autres durent être affirmées personnellement. Des pénalités sévères (confiscations ou emprisonnement) furent imposées pour les fausses déclarations, les dissimulations, les transferts frauduleux de meubles ou de valeurs. Les commissaires nommés dans chaque comté, et que le sheriff reçut l'ordre d'assister, durent dresser des rôles séparés pour chaque centurie, chaque ville, chaque paroisse. Ils devaient les conserver entre leurs mains pour les produire ultérieurement devant la Cour de l'Échiquier, mais une copie en était fournie au sherifï chargé du recouvrement qui dut s'opérer dans les quinze jours. Tous les officiers et agents employés pour l'établissement de cet im.pôt durent prêter le serment de remplir fidèlement et consciencieusement leurs fonctions. (Dowell, Hist. of taxation, 1. 1, p. 62.)

ne pourrait participer à ces luttes s'il n'était pourvu d'une licence, dont le coût fut fixé à 20 marcs d'argent pour un comte, à 10 marcs pour un baron, à 4 marcs pour un chevalier ayant fief, et à 2 marcs pour un chevalier sans terres.

Une autre taxe — la plus ancienne peut-être qui ait jamais existé en Angleterre — était l'impôt que l'on trouve désigné dans le Domesday Book, sous le nom de fumage. Cette taxe, qui paraît avoir disparu quelques années après la conquête, fut rétablie en 1662, par Charles II, sous le nom de Hearth money (taxe sur les feux). C'était en réalité un impôt sur les maisons habitées.

Enfin, une dernière branche du revenu royal, encore à l'état embryonnaire, mais destinée à prendre un rapide essor, c'était le produit des perceptions faites dans les ports maritimes. L'origine de ces droits de douanes (customs) est assez obscure. De temps immémorial, les rois avaient exercé sur les marchandises importées ou exportées un droit de préemption ou de « purveyance ». Un autre droit, assez analogue et aussi ancien, était le droit de prisage en vertu duquel le roi prélevait deux tonnes de vin — l'une à l'avant^ l'autre à l'arrière du mât — sur tout navire important une cargaison de 20 tonnes de vins. Cette « caption » coutumière était désignée sous le nom de recta prisa (1). Le devoir qu'avait le souverain d'assurer le bon ordre et le bien-être du pays impliquaitle droit de réglementer la^ police des marchés et des transactions commerciales. Il pouvait, s'il le jugeait utile, soit autoriser, soit interdire le libre transit, l'importation ou l'exportation de certaines marchandises. En fait, les exportations étaient généralement prohibées. Mais des

(1) V. Hall, History of tfie Custom- revenue in England, pp. 65, 92.