LES INTENDANTS

1649), et un intendant nommé Paget (1050). Celui-ci, semble-t-il, nY'tait pas d'humeur accommodante, et son administration provoqua plus d'une fois les doléances des trésoriers généraux. Finit-il par succomber à leur opposition, et la cour dut-elle, sous la pression du Parlement, lui retirer ses pouvoirs, ainsi que le prétend Beaugier? Ce qui est certain, c'est qu'après lui la cour laissa la Champagne sans intendant. L'el'fet inévitable de la mesure ne se fit pas attendre : les désordres des gens de guerre allèrent toujours croissant, et la Champagne dut envoyer à Paris des députés chargés de demander, pour y mettre ordre, la nomination d'un lieutenant général et d'un maître des requêtes (juin 1652). Le moment était propice, car les affaires du roi se relevaient, et Louis XIV allait reprendre possession de sa capitale. Aussi la Champagne ne tardât-elle pas a recevoir satisfaction. Champlâtreux, dont elle avait, quelques années auparavant, apprécié les mérites, fut nommé et administra la province jusque vers le milieu de l'année suivante (1653).

Le conseiller d'Etat Ja/f^ow (Denis) lui succéda, et l'institution de Richelieu ne souffrit plus d'éclipsée

Les successeurs de Talion sous le règne de Louis XIV furent Gargan (1654), Daniel Voisin (1656-1662) *, Louis de Mâchant (1663-1666), Lambert d' Herbigny {{^^^), François-Louis Le Febvre de Caumartin (15 novembre 1666-1672), Jean-Jacques Charron de i\fé?2ars(1673), Thofuas Hue de Miro7né>iil{iQ'73-H^89), Louis-Claude de Béchameil, marquis de Nointel (1689-1691), Michel Larcher, marquis de Baye, (i692-oct. 1699) ^, Jean-Baptiste de Pommereu (1699-1702), André de Haromjs {X'm-ïli\),QX César-Charles de Lescalopier (17 mars 1711-1730).

La généralité de Chàlons, ainsi que nous l'avons vu, n'embrassait que les deux tiers de la province ; le reste, à une élection

' V . V Appendice sur Talfaire Paget .

- 0. Coq. le mentionne à la date du 18 septembre l6aG.

3 La révocalion de Larclicr paraît avoir eu pour cause ses fréquents voyages et séjours à Baye (V. dans la Correspondance des contrôleurs généraux avec les intendants par M. de Boislille, I. H, p. Il, l'analyse d'une lettre fort digne Mirii écrivit, lel*-''" novcnd)re, au contrôleur général pour lui accuser réception de l'avis de sa disgrâce).

94 LA PROVlNCIi DE CHAMPAGNE.

près, faisait |)arliode la géi)('Talil('i de Paris. Celle-ci, qui comptait vingt-deux élections ', en avait emprunté onze à la province, savoir : celles de Meaux, Rozoy, Coulummiers, Provins, Nagent, Montereau, Sens, Joigny'^, Saint-Florentin, Tonnerre ei Vézelay 3 .

La généralité de Châlons, après en avoir eu dix, en posséda deux de plus à partir de 1G96. On se rappelle que l'intérêt des contribuables avait port('' Charles YII, en 1452, à établir des commis dans les localités éloignées de plus de six licuesdu chef-lieu de l'élection. François 1" crut devoir transformer ces circonscriptions secondaires (novembre 1543) en élections particulières, tout en subordonnant la juridiction des nouveaux é?i<s, comme celle des anciens commis ou lieutenants, à l'autorité des élus en chef. Du nombre de ces élections particulières étaient Sainte-Menehould *, Joinville, dans la généralité de Châlons; Montereau dans celle de Paris. Mais on ne tarda pas à s'apercevoir que la nouvelle institution était une charge pour le peuple, sans être une source de profits pour le trésor ; les plaintes des populations, les remontrances des intendants ^ la firent supprimer en 1G85, et quelques-unes des

< Les élections, dit l'intendant en son Mémoire, sont des « juridictions « qui connaissent de toutes matières des tailles, aides, et autres droits du roi « pour lesquels il n'y a point d'autres juridictions particulières établies ».

* Les archives de la ville de Sens (II, 3) témoignent que le tribunal de l'éleclion de Joigny, après avoir été créé en 1578, avait été supprimé et réuni à celui de Sens en 1683. 11 fut sans doute rétabli à la suite des troubles de la Ligue.

3 La ville seule appartenait à la Champagne, le reste à la Bourgogne. (V. le mémoire dressé à la lin du XVII° siècle par l'intendant, et publié par M. de Boislille dans la collection des Documents inédits.)

* Dès le mois de mai 1635, Sainte-Menehoul avait été dotée d'une élection en chef [Arch. départ, de la Marne, C 2498) ; puis cette élection en chef avait été transformée (septembre 1662) en élection particulière.

^ « Les élections particulières, écrit M. de Miromesnil, le 10 juillet 1684, « au contrôleur général, sont à charge au peuple ; les élus multiplient les « exactioiis gt les contraintes contre les collecteurs, au détriment des droits « de l'élection en chef ». [Correspondance des contrôleurs généraux avec les intendants, p. 24.)

DIVISION DE LA PROVINCE EN GÉNÉRALITÉS. 9o

élections particulières lurent alors érigées en élection en chef. Ainsi se formèrent, en septembre 1696, l'éleclion de Sainte-Menehould, distraite de celle de Chàlons, l'élection de Joinville démembrée de celle de Yitry-le-François, et l'élection de Monlereau, tirée en partie de celle de Sens. Les douze élections de la généralité de Chàlons ainsi constituées étaient celles de Troyes, Reims, Chàlons, Langres, Chaumont, Rethel, Vitry, Bar-sur-Aube, Epernay, Sèzanne, Sainte-Menehould et Joinville, auxquelles on ajoute la principauté de Sedan.

Ce n'était point encore là toute la Champagne : Château-Thierry avait été, en 1593, agrégé à la généralité de Soissons et constituait une de ses élections '. Enfin on y comprenait la prévôté de Vaucoulcurs, composée de vingt-deux villages. Ce petit canton, situé sur les confins de la Lorraine, ne tenait point à la Champagne ; mais il était administré par les intendants de la généralité de Chàlons. 11 jouissait, depuis le XYI^ siècle, de l'exemption de toutes « impositions généralement quelconques- ».

A en juger par les cartes qui en ont été dressées dans la seconde moitié du XVII® siècle, on peut être aussi « surpris » que l'intendant Caumartin « de voir combien les élections du gouvernement sont « mêlées les unes dans les autres, celle de Troyes, par exemple, « ayant des paroisses aux portes de Vitry, et d'autres par-delà l'élec- « tion de Sézanne » : ce qui autorisait les élus, pour le dire en passant, à ne point aller dans les lieux les plus écartés, et ce qui les amenait à n'en connaître aucunement les, forces^, c'est-à-dire les ressources.

Mais ce qui paraîtra autrement étrange, c'est que, non-seulement

^ C'est à (ort que M. d'Arbois do Jubainville range cette élection parmi les onze champenoises qui étaient « soumises à l'autorité de l'inlondant « de Paris ». {Administration des Intendants, p. 21.)

* Mém. de r Intendant, chapitre des Villes de la généralité, et Appendice 11° IX de notre premier volume.

3 Lettre du 20 janvier ICG? à Colbert [Corn-sp. ad>nin. sous Louis XIV, p. 169) : « Il serait, ajoute judicieusement Caumarlin, du service du roi « et de la commodité de ses sujets de ramasser les élections autant que « l'on pourrait, et de faire quelque échange. Peut-être même ([iic, dans la « réformation de la justice, vous trouverez la même observation à faire « sur les bailliages, lorscfuon ne sera point gêné par la coutunw ».

96 LA PROVINCE Dlil CHAMPAGNE.

au XVII" siècle, le goiivorneur do l'isle de France disputait à celui de la Champagne la possession de Cliàleaii-Thierrv ; mais que les limites des deux provinces étaient encore mal délinies. Ainsi, les gouverneurs de l'une et de l'autre envoyaient simultanément et concurremment leurs ordres à certaines localités pour les Te iJeum, les feux de joie, les publications de paix, etc. Le litige ne fut tranché que le 24 septembre 1693, par l'attribution au gouvernement de Champagne des villes de Brie-Comte-Robert, Rozoy, Pont-sur- Yonne^, Lagny, Mo7itereau, Coulommïers, Crécy, La Ferlé-sous- Jouarre et Château-Thierry . Il en était de même du côté du sud, et nous voyons par la correspondance des contrôleurs généraux avec les intendants (20 septembre 1683), qu'à la demande des élus des Etats de Bourgogne, une enquête était coinmencée « pour fixer les « limites de cette province et de la Champagne ». Mais, il ne paraît pas qu'on ait rien conclu de ce côté, car le tirage au sort des miliciens en 1734 donnera à l'intendant de Ghâlons occasion de remarquer que le village de Bussières est contesté entre les deux provinces "^ .

Les gouvernements étaient donc bien distincts des généralités, qu'ils surpassaient en étendue, comme les gouverneurs se distinguaient des intendants par la nature de leurs attributions ; car, si

^ L'intendant Le Pelletier, dans sou Mémoire (1732), dit Pont-su r-Seine ; mais c'est là une erreur évidente.

'2 Arch. départ. C 1344 (Portefeuille), etCorresp. des contrôleurs, etc., p. 1. — Bussières, à l'ouest de Grancey et de Cussey, était, en eiïet, d'après une carte de 1782, sur la limite commune. Il y eut cependant, en ce qui concerne les trois bourgs des Riceys, assis sur les territoires des provinces de Bourgogne et de Champagne, des « opérations faites par le cf sieur intendant de Paris et les élus généraux de Bourgogne, pour fixer « [sur ce point] les limites des deux généralités » ; mais les opérations eurent lieu fort tard (1779), et les lettres patentes sur arrest qui en approuvent les conclusions sont du 13 septembre 1783 [Bibliothèque de la ville de Reims, n° 2741 du Catalogue des Sciences philosophiques et sociales, Rec. in-4°, n° 18). On peut du reste se faire une idée de l'état de la frontière de ce côté par ce que nous en apprend, à la date du 12 juillet 1608, une lettre de l'ingénieur J. Chastillon à Sully, qui l'avait chargé d'en faire la carte. La lettre se trouve au tome XYli de la Collection Michaud et Poujoulat, p. 244-245.

DISTINCTION ENTRE LES (iOUVERNEURS ET LES INTENDANTS. 97

le pouvoir des intendants dans leurs généralités répondait assez à celui de nos préfets dans leurs départements, l'autorité des gouverneurs dans les provinces rappelle celle de nos commandants de corps d'armée. Nous voyons par le mémoire de l'intendant de Paris ', qu'après avoir été « très absolue », « l'autorité des gou- « verneurs consiste aujourd'hui à conserver en l'obéissance du roi « les provinces et les places qui sont de leurs gouvernements, les « maintenir en paix, les défendre contre les ennemis de l'Etat, « veiller à ce qu'elles soient bien fortifiées et munies de ce qui leur « est nécessaire, et faire prêter main-forte à la justice, quand ils « en sont requis ». Leurs attributions, en d'autres termes, étaient exclusivement militaires et protectrices de l'ordre intérieur et de la défense nationale *.

Les intendants, au contraire, étaient investis d'une autorité administrative qui s'étendait à tout, même à la discipline des armées, comme aux affaires du clergé et des universités. Répartition et perception des impôts, emploi des deniers publics, garnisons, mouvements des troupes et recrutement de la milice, justice, travaux publics, l'administration entière dépendait de ces magistrats. A l'autorité administrative, ils joignaient même l'autorité judiciaire, et l'exerçaient sommairement. Ainsi, le 14 avril 1669, l'intendant de Châlons, M. de Caumartin, prévient Colbert qu'il a condamné, la veille, à un exil de neuf ans hors de Champagne et Brie, et à une amende de quatre mille livres au profit de la commune, le prévôt royal de Barbonnc, à qui jusqu'alors on n'avait pu faire payer la taille. « 11 s'était moqué, dit l'intendant, de toutes les cotes « d'office et exemptait même tous ses parents. Il s'adjugeait à « lui-même la double dime de sa paroisse sous des noms em- « pruntés ; il avait fait des levées assez considérables depuis

' P. 121. Ce mémoire ïut écrit eu 1700, trois ans après celui do rinlondant de Châloris.

- Encore les pouvoirs dont ils élaicnl investis, après avoir élé déjà bien restreints ', avaient-ils été réduits à une durée de trois années ^, atin de les empêcher de faire les rois, cl de les tenir continnellcmeni dans la dépendance du roi légitime ^.

i Œuvres de Louis XIV, t, I"'', p. ST-fiS. 2 Id., ibid., p. 197-198.

3 Id., ibid., p. Gl, et Lclties do M"'» do Sévigné, 0 novembre 1C89.

« quinze ou seize ans, et dont il ne rendait pas de compte à la com-

« munaulé Il avait encore commis mille autres friponneries ;

« mais il s'iUait rendu si souple et si agréable à la noblesse voisine, « qu'il n'y en avait point qui n'eût sollicité pour lui. J'ai été c( inflexible, et j'espère qu'un exemple de cette qualité servira fort « pour faire aller droit tous les juges et tous les ministres de « justice de la province '. »

Qu'un pouvoir auquel nul n'échappait, pas même les gouverneurs de provinces ^ et dont la vigilance s'attachait surtout à sauvegarder les petits de l'oppression des grands, ait parfois exagéré son action, et que la centralisation administrative dont il était à la fois le représentant et l'instrument, ait paru à quelques-uns excessive, il n'y a rien là de surprenant ; mais comme en toute chose il faut considérer la fin, on ne saurait nier que l'influence des intendants ait été bienfaisante pour le peuple. Depuis 1658, « quoy que soit la « guerre », dit Oudart Coquault, « le peuple a vécu icy en grande « seureté, et dans nostre province on a porté partout la bourse à la « main. Le villageois est en repos, excepté que le sel est extrê- « mement cher et que le peuple est fort foulé dans les villages pour

« la subsistance des soldats du quartier d'hiver ; mais ils sont

« paiez sans retard. Ce bon ordre vient des bons intendans que le c( Roy a envoyez en toutes les provinces ; en celle-cy y a M. le « Voisin qui a tenu la main à cette grande seureté et à la « justices ».

Nous verrons dans la suite de ce chapitre ce qu'ils firent ou tentèrent cM nom de l'autorité royale, soit pour l'affermissement de celle-ci, soit pour le développement régulier d'une exacte justice, soit pour le bien-être de la société.

Mais, au demeurant, la puissance des intendants ne fut pas sans contre-poids ; car non-seulement ils étaient soumis au contrôle des maîtres des requêtes envoyés dans les provinces ; mais des mutations ou des destitutions fréquentes venaient stimuler leur zèle en leur rappelant leur dépendance vis-à-vis du souverain et de ses mi-

1 Hist. de Colbert, par P. Clément, t. 1^% p. 189. ' V. Chéruel, Admin. monarch. en France^ t. Il, p. 340. 3 Oud. Coq., t. Il, p. 389. Ce passage est le développement de ce que nous avions indiqué sommairement plus haut. — Cf. id., p. 415.

LES SUBDELEGATIONS . Q9

nistres. « J'ai su, écrivait Olivier d'Ormesson en 1665, que... « M. d'Herbigny va intendant de justice en Champagne, et selon a ce que je lui ai ouï dire, M. Colbert, maître des requêtes, l'a « obtenu pour lui^ ». Et au mois de décembre de la même année : « On me confirme la nouvelle du changement quasi général des « intendants ». M. de Machaut semblait devoir être rappelé de

Picardie en Champagne '^ ; mais on lui substitue M. de Cau-

martin.

Ces magistrats avaient pour auxiliaires dans l'exercice de leurs fonctions un ou plusieurs subdélêgués, sorte de sous-préfets, qui, sauf un intervalle de dix ans (1705-1715), pendant lequel ils furent propriétaires de leur charge, tenaient d'eux leur commission et pouvaient être révoqués par eux. En général, il y avait autant de subdélégués que d'élections ^, mais leur nombre pouvait varier, ainsi que leur circonscription territoriale, selon les convenances des intendants ou les nécessités du service. Ainsi les archives de l'intendance de Châlons nous apprennent-elles qu'il y avait, en 1768, dans les douze élections delà généralité, dix-neuf subdélégués, sans compter celui de Vaucouleurs. Les sept fonctionnaires établis en dehors des chefs-lieux d'élections résidaient à Bourbonne-les- Bains, Château-Porcien, Fismes, Mézières, Montiérender, Rocroy et Saint-Diz-ier '' .

Nous ne parlons pas de la subdélégation de Sedan, parce qu'à la date dont il s'agit elle faisait partie d'une autre intendance. Mais il ne faut pas oublier qu'elle fut pendant près de 40 ans agrégé^e à la généralité de Chàlons, Les Principautés avaient, en effet, après leur annexion à la monarchie française, formé une intendance particulière dont le siège était à Sedan, et qu'on appelait frontière de

^ Journ. (l'Oliv. Lcfèvre d'Ormesson.

2 Ici., ibid.

3 Le premier subdélégué de Troyes lui l'ut donné en lG4o : ce l'ut Jacques le Boucherai, seigneur de la Rocatclle. (Boutiot, t. IV, p. 379.)

* Arch. dèp. de la Mm ne, il 13i-3 (Porlefouillcl.L'irilendaiil Le Pelletier, qui a laissé sur l'état industriel et connuercial de la généralité de Cliàlons un mémoire daté de 173!2, ne dit rien de ces subdélégations, mais il jirésenle comme partagées cliaciuie en deux subdélégations l'élection de Rethel (Bethel et Mézières) et l'élection de Vitri/-lc-Fra)içois (Vilry et Saint-Dizier).

1(J(J LA Pl^UVIiNCK UI-: CllAxMPAGNE

Champagne. Mais, on 1G92, cette intendance lui incorporée à celle de Châlons, ainsi qu'en fait loi le mémoire de M. Larcher, et elfe y demeura attachée jusqu'en 1731, où sur la demande des Sedanais, elle fut réunie à l'intendance des Trois-Evèchés.

De même que l'intendant était secondé par des subdélégués, de môme le gouverneur de la province l'était par quatre lieiUenantsgénéraux, qui avaient pour départements, l'un, les villes de Troyes Châlons et Langres ; l'autre, celles de Reims, Rethel et Fismes ; le troisième, celles de Chaumont et de Vitry, et le quatrième, la Brie. Ces départements étaient occupés par « le sieur de Yictry ', maré- « chai de France, et les sieurs marquis de Lavieuville, de Praslin « et Bourbonne », lorsque, à la fin de 1644, l'Hospital setant démis du gouvernement de la Champagne en faveur du prince de Condé, Louis XIV, pour reconnaître son dévouement, le nomma lieutenant général en la province de Champagne-, lui créant ainsi une position intermédiaire entre le gouverneur et les lieutenants généraux. Mais ce titre honorifique ne devait point survivre à celui qui en était investi 3. Plus tard, quand le besoin d'argent fera multiplier les charges, on créera « sous les quatre lieutenants généraux » quatre

' Nicolas de L'Hospital, marquis, puis duc de Yilrij, frère aîné du maréchal de L'Hospital, comte du Rallier.

2 V. plus loin, § IV.

3 11 avait été porté cy-devant « par le feu sieur de Lhinville [Dinte- « ville?], puis » « ladite charge. ... a esté séparée et divisée » entre les quatre personnages indiqués dans l'acte de nomination de L'Hospital [Arch. de la Marne. C 2500, f° 1128). Voici du reste, le passage essentiel de ce document :

« Louis, . . . . , cf Nous avons jugé à propos pour des considérations importantes au bien « de notre Estât, de restablir en faveur de notre dit cousin le maréchal de « L'Hospital la charge de lieutenant général en ladite province de Cham- « pagne tenue cy-devant par le feu sieur de Lhinville, et du consentement « de notre cher et bien aimé cousin le sieur de Victry, maréchal de France, « et des sieurs marquis de Lavieuville, de Praslin et Bourbonne, qui font à «t présenties fonctions de ladite charge chacun en leur département, entre « lesquels elle a esté séparée et divisée, nous réservant toutefois de pour- « veoir à leur dédommagement sur le préjudice qu'ils recevront en leurs « charges à cause dudit restablisseraent. »