‹ Histoire générale des traités de paix et autres transactions principales entre toutes les puissances de l'Europe depuis la paix de Westphalie; ouvrage comprenant les travaux de Koch, Schoell, etc., entièrement refondus et continués jusqu'à ce jour (volume 2)Chapitre 9 sur 11 · CHAPITRE XXVIII · texte numérisé non relu

CHAPITRE XXVIII

CONVEλJTION DE PARIS, DU 30 SEPTEMBRE 1800, ENTRE L4 FRANCE ET LES ÉTATS-UMS d'aMÉRIQUE.

Origine des discussions entre la France et les États-Unis d'Amérique 103

Articles du traité d'amitié et de commerce, du 6 février 1778. 105

Déclaration de neutralité des Étals-Unis, du 22 avril 1793. ib.

Traité de commerce et de navigation, du 19 novembre 1794, entre la Grande-Bretagne et les États-Unis; lord Grenville: M. John Jay 106

Article explicatoire convenu entre MM. PickeTtng et Philéas Bond 107

Convention signée à Londres, le 8 janvier 1802 ; lord Hawkesbury : M. Rufus King. . 109

Arrêté du Directoire exécutif, du 2 juillet 1796 112

M. Adet, ministre de France, communique cet arrêté au gouvernement américain . . . ib.

Réponse du secrétaire d'État. 113

Second mémoire de M. Adet. 116

Loi du 31 octobre 1796, prohibant les marchandises anglaises 117

M. Pinkney remplace M. Monroë, ministre américain en France ib.

Message du Président , M.

Adams 118

Arrêté du Directoire exécutif, du 2 mars 1797 119

Négociation à Paris; Plénipotentiaires américains , MM.

Pinkney, Marschall et Gerry* 120

Résumé de leurs dépêches envoyées à Philadelphie ib.

Curieuses révélations des intrigues et de la corruption du Directoire 121

Loi française du t^ janvier 1798 123

Loi américaine du 7 juillet; abrogation de tous les traités avec la France ib.

Préparatifs de guerre en Amérique 124

Tentatives de réconciliation. . . 125

Envoi à Paris de nouveaux négociateurs ib.

Arrêté du Directoire , du 18 mars 1799 126

Convention de Paris , du 30 septembre 1800; MM. Joseph Bonaparte, de Fteurieu et Rœderer: MM. Vans-Murray, Ellsworlh ib.

Ratification modifiée 131

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