CHAPITRE XXVIII
CONVEλJTION DE PARIS, DU 30 SEPTEMBRE 1800, ENTRE L4 FRANCE ET LES ÉTATS-UMS d'aMÉRIQUE.
Origine des discussions entre la France et les États-Unis d'Amérique 103
Articles du traité d'amitié et de commerce, du 6 février 1778. 105
Déclaration de neutralité des Étals-Unis, du 22 avril 1793. ib.
Traité de commerce et de navigation, du 19 novembre 1794, entre la Grande-Bretagne et les États-Unis; lord Grenville: M. John Jay 106
Article explicatoire convenu entre MM. PickeTtng et Philéas Bond 107
Convention signée à Londres, le 8 janvier 1802 ; lord Hawkesbury : M. Rufus King. . 109
Arrêté du Directoire exécutif, du 2 juillet 1796 112
M. Adet, ministre de France, communique cet arrêté au gouvernement américain . . . ib.
Réponse du secrétaire d'État. 113
Second mémoire de M. Adet. 116
Loi du 31 octobre 1796, prohibant les marchandises anglaises 117
M. Pinkney remplace M. Monroë, ministre américain en France ib.
Message du Président , M.
Adams 118
Arrêté du Directoire exécutif, du 2 mars 1797 119
Négociation à Paris; Plénipotentiaires américains , MM.
Pinkney, Marschall et Gerry* 120
Résumé de leurs dépêches envoyées à Philadelphie ib.
Curieuses révélations des intrigues et de la corruption du Directoire 121
Loi française du t^ janvier 1798 123
Loi américaine du 7 juillet; abrogation de tous les traités avec la France ib.
Préparatifs de guerre en Amérique 124
Tentatives de réconciliation. . . 125
Envoi à Paris de nouveaux négociateurs ib.
Arrêté du Directoire , du 18 mars 1799 126
Convention de Paris , du 30 septembre 1800; MM. Joseph Bonaparte, de Fteurieu et Rœderer: MM. Vans-Murray, Ellsworlh ib.
Ratification modifiée 131