LE 12 JUILLET

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Introduction m

i;Élecleur-Archiclianceller se choisit un coadjuleur L22

Déclaration remise à la Diète germa nique par le baron d'A lhini

Mécontentement de l'empereur

François II ^ \21.

Napoléon accepte la nomination du cardinal Fesch I2h

l.e roi de Suède casse les États de la Poméranic ib.

La maison de Fugger se soumet au roi de Bavière 121

Origine et négociation de la Confédératiou du Rliin L2fi

l.e t)aron de tfaifs, ministre de Hesse, auteur de la proposition

Le prince de Bénévent et M. de la Besnardières seuls rédacteurs du projet IM

Note remise a la Diète germanique par M. Bâcher, Chargé d'affaires de France lia

Déclaration remise b la Diète par les ministres de treize princes de l'Empire IM

François JI prend la résolution de déposer la couronne impériale d'Allemagne l3St

Déclaration de Vienne, du Caoût 180fi liÛ

Traité de Confédération des États du Rhin, signé à Paris le 12 juillet 1806. U.TaUeyrand:

M. de Cetto : le comte de Wini ingerode : le comte de Beust :

le baron de Beitxenstein : le barun de Schell: le baron de Pappenheim : le baron de Gagern : M. de Fischler : M. de Greuhtn : M. Durant Sainte André iil

Texte et commentaire des articles de l'acte ib.