Droits des médiatisés en affaires criminelles t
2iL Dettes des cercles 2fla
Dettes du cercle de Franconie. 21£l
Dettes des cercles du Rbin 212
Dettes du cercle de Soualie. . . . 21i
Dettes des médiatisés 2lfl
ai. Résidence des médiatisés. . ib.
32* Pensions des employés congédiés 211
aa. Pensions des ecclésiastiques 21â
3t. Renonciations réciproques, tft.
3i- Alliance avec la France. . . 221
Armements, contingents ib.
a£L Angsbourg et Lindau fortifiés 222
3L Contingents ib.
Admission de nouveaux membres 223
a£L Ratifications 22i
Accessions de nouveaux princes à la Confédération 224
1" Grand-duc de Wiirlzbourg. ib.
2** Électeur de Saxe 222
3" Ducs de Saxe 2âft
Convention du 1£ juillet 1807, entre le grand-duc de Wiirtzbourg et le duc de Saxe- Hildebourghausen 231
Convention du 22 avril 1808, entre les du(!S de Saxe-Weimar etSaxe-Meiiiungen ib.
Accessions : 4" de la maison d'Anbalt ib.
h" de la maison de Scbwartz-
bourg 23fi
6" du prince de Waldeck 231
7» de la maison de Mppe ib.
8» delà maison de Reuss 23i
90 du royaume de Westpha-
lie 2U
Convention du 22 juillet 1807 et du 15 mars 1808, entre la Saxe et la Wesipbalie 241
Convention de Berlin, du22avril 1808, entre h France et la Wesipbalie; MM. DaruQiJol- U\>et : M. Malchu* 244
10" Accession des «lues de Meck-
lenbourg. 245
11" du duc d'Oldenbourg 247
Évcncmenis qui allcrcnl la composUion de l'Union 2fjO
i" Agrandissement du duc de Berg ih'
Traité du 3 janvier isos, rn!re la France et le grand-duché de Berg 251
2° Les villes de Wesel , Kehl et Cassel sont incorpoiccâ à la France 252
3" Suppression de rordrc Teuloniquc, par décret de Napoléon t6.
Difliciillé entre le roi de Wurtemberg et plusieurs princes de la Confédéraiion 253
4* Agrandissement du royaume de Wesipbalie par la cession du Hanovre ib.
Traité de Paris, du i \ janvier 1810, entre la France et la Wesiplialie ; M. de Cliampagny, dun de Cndore : le comte de Fûrti'nslein ib,
Couvonlion de C.assel pour le duché de l^ucnbourg 256
Tableau des dotations réservées à des Français sur la cession du Hanovre ib.
5" Érection du grand-duché de Francfort 259
Traité de Paris, du 19 février 1810, entre Napoléon cl le Prince Primat ; M. de Champûff"!/ . duc de C adore : le comte (le Beusi ib.
L'expeclative du grand-duché de Francfort est assurée au prince Kugène Benukarnais. 260
Vente des domaines du grandduché à uue compagnie fman^ cière ' 261
6" Nouvelles acquisitions de la Bavière ib.
Traité de Paris , du 28 février 1810, entre la Bavière et la France; le comie de Montgelas : M. de Champagny , duc de Cadore . 262
Acquistlion de Ralisboane. . . . 268
Patente du Prince Primat, du 7 avril 269
Acquisition de Bareulb. 270
— de Saltzbourg ib.
— d'une partie de la haute
Autriche ib.
Cession d'une partie du Tyrol à la France 271
7" Acquisition du grand-duc de
Wiirtzbourg. 272
Cession au roi de Bavière 273 l
8" Acquisitions du Wurtemberg 27A
Traité de Paris, du 18 mai 1810, entre la Bavière et le Wurtemberg; le comte de Montgelas : le comte de Taube. . . ib.
9" Acquisitions de Bade ih.
Traité de Paris , du 2 oclobre i8iO, entre Bade et Wiirtemberg; le baron d'-4nd^au- Birseck : le comte de Winzingerodc 275
Acquisitions du grand-duc de Hesse-Darmstadt ib.
Traité de Paris, du « septembre
1810, entre Bade et Darmsladt; le i)aron iVAndlau: le baron de Pappenheim 217
Conventions d'Asrhaffenbourg, des 7 et 9 avril I8i:i, enire le Prince Primai et le grand-duc de Darmstadl 278
Tableau statistique de la Confédération du Khin avant Je sénalus-consulle du 13 décembre 1810 279
Démembrement de la Confédération du Rhin 280
Incorporation à la France d'une partie du duché de Berg, des possessions des princes de Salm SalmetSalm-Kyrbourg^ du duc d'Arenberg, du duché d'Oldenbourg, ei d'une partie du royaume de Wcstpbalie. ih.
Division des Étals de l'Allemagne à l'époque du sénatusconsulle 281
Convention de Paris, du 10 mai
1811, entre la France el la Westphalie; le duc de Dalberg : le comte de Winxingerode 282
