L IMPOT SUn LE CAPITAL

Pour déterminer le ca[iital de chacun, on s'en rapportait aux déclarations individuelles. Celles-ci, naturellement, n'étaient i)as toujours véridiques. Beaucoup de citoyens dissinudaient une partie de leur fortune, et la chose était facile, sinon pour les biens fonciers, dont la valeur était connue, du moins pour les biens mobiliers. Toutefois si l'on réfléchit à la puissance énorme qu'avait l'État dans l'antiquité, et au dévouement extraordinaire dci citoyens pour l'intérêt public, on se convaincra (pie les fraud(>s étaient peut-être moindres qu'elles ne h\ seraient chez nous. L'amour de la patrie, la vanité, le désir de renchérir sur les générosités d'aulrui, le goût de la popularité, tout se réunissait pour persuader à un Athénien (pi'il de\ail se soumettre bravement à toutes les exigences de l'Etat, et même lui fournir plus qu'il ne demandait. On était moralement tenu de dépasser ici la mesure de ses obligations, et l'on savait presque mauvais gré à ci'ux qui faisaient simplement le nécessaire.

L'impôt sur le capital (eisphora) ])araît avoir été proportionnel, et non pas, comme on l'a souvent répété d'après FUickh, progressif; rien n'indif|ue en outre qu'il y ait eu primitivement une marge entre le capital réel et le C3)»ilal imposable.

En ^78 avant J.-C. on décida que le sedind serait égal au ';

5^ du premier. Mais l'eisphora resta ce qu'elle était, un inipùl de répartition, c'est-à-dire un impôt dont le chiffre global était arrêté par IKtat et qui était ensuite réparti entre les contribuables au prorata de leur fortune. A cet effet, les citoyens assujettis lurent groupés en un certain nombre de sijnimories ([)eut-être cent), dont chacune représentait un capital imposalile de même valeur et était taxée au même chiffre d'imp(M. Mais conmie les oscillations de la richesse tendaient toujours à rompre l'i^piilibre entre elles, on était obligé d'en reviser périodiquement la composition, pour que leur capital imposable demeurât immuable. Dans les différents groupes, la quote-part du contribuable était déterminée d'a|)rès le principe de la proportionnalité; mais tout citoyen était libre d'assumer une plus lourde charge et d'alléger par cela même celle des autres. Cette habitude très commune rendait cet impôt fortement progressif dans la pratique. 11 est possible qu'on exemptât les citoyens dont l'avoir était inférieur à 2000 drachmes (1960 fr.).

L'impôt était perçu en régie par des fonctionnaires tirés au sort. Soit mauvaise volonté, soit insuffisance de ressources, il y avait souvent des récalcitrants. La loi était alors très dure pour eux : on confisquait leurs biens, et il n'était pas rare qu'on les jetât eux-mêmes en prison,

A partir de 562, les trois cents citoyens les jdus riches furent obligés d'avancer au trésor la totalité de l'impôt qu'il fallait percevoir, sauf à recouvrer ensuite les sonmies dues par les autres. Il est probable (pje celles-ci restaient souvent à leur compte; car on ne les remboursait pas toujours, et ils hésitaient parfois à employer les voies de rigueur. La cité trouvait là le double avantage d'encaisser immédiatement le produit intégral de l'impôt, et d'éviter les frais et les ennuis de la perception.

(h'après P. Guiraud, htiidrs econnmi<jncs sur l' Anlupiilé.)