PRIVILEGE DU ROY

j ouïs PAR LA GiiACE DE DiEii Ro\ DE FRANCE ET DE Natarre : A DOS amez et féaux Conseillers les Gens tenans nos Cours de Parlement, Maîtres des RequcHes ordinaires de notre Hôtel, Grand Conseil, Prevot de Paris, Baillil's, Sénéchaux, leurs Lieutenans Civils, et autres nos Justiciers qu'il apparliendra', SALtT. Notre hien-amé Pierre-Michel Hl'art l'aîné, Libraire à Paris, Nous ayant fait remontrer qu'il luiauroitctémis en iiiaiu deux Ouvrages qui ont pour titre : l'Histoire Literaire de la France : Le? AsTiyiTTEz Ecclésiastiques, traduites de l'Anglois de Iosepu Bingbam, qu'il souhaileroit faire imprimer et donner au Public,s'il Nous plaisoit lui accorder nos Letres de Privilège sur ce nécessaires; offrant pour cet effet de les faire imprimer en bon papier et beaux caractères, solvant la feuille imprimée et attacliee pour modèle, sous le Contrescel des Présentes : A ces causes, voulant traiter favorablement ledit Exposant, Nous lui avons permis et permettons par ces Présentes de faire imprimer lesdits Livres ci-dessus spécifiés, en un ou plusieurs volumes, conjointement ou séparément, et autant de fois que bon lui semblera, sur papier et caractères conformes à ladite feuille imprimée et attachée sous notre dit Contrescel, el de les vendre, faire vendre et débiter par tout notre Royaume, pendant le tems de huit années consécutives, à compter du jour delà date desdites Présentes; Faisons défenses a tout.-s sortes de personnes de quelque qualité et condition qu'elles soient, d'en introduire d'impression étrangère dans aucun lieu de notre obéissance; comme aussi à tous Impriraenrs, Libraires et autres, d'imprimer, faire imprimer, vendre, faire vendre, débiter ni contrefaire lesdits Livres ci-dessus exposés, en tout ni en partie, ui d'en faire aucuns extraits sous quelque prétexte que ce soit, d'augmentation, correction, changement de titre ou autrement, sans la permission expresse et par écrit dudit Exposant, ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de coufiscalion des Exemplaires contrefaits et de quinze cens livres d'amende contre chacun des conirevenans, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôiel-Dieu de Paris l'autre tiers audit Exposant, et de tous dépens, dommages et intérêts; à la charge que ces Présentes seront enreBistrécs tout au long sur le Registre de la Communauté des Imprimeurs et Libraires de Paris, dans trois mois de la date d'icelles, que l'impression desdits Livres sera faite dans notre Royaume cl non ailleurs, et que l'Impétrant se conformera en tout aux Ueglemens de la Librairie, et notamment a cloi du dix Avril mil sept cent vingt cinq; et qu'avant que de l'exposer en vente, le Manuscrit ou Imprimé qui aura servi de copie à l'impression desdits Livres, sera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée, es mains de notre très-cher et féal Chevalier Garde des Sceaux de France le sieur Cliauvelin ; et qu'il en sera ensuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothèque publique, un dans celle de notre Château du Louvre, et un dans celle de notre très-cher et féal Chevalier Garde des Sceaux de . Franco le sieur Cbauvelin ; le tout \ peine de nullité des Présentes; Du contenu desquelles vous mandons et enjoignons de faire jouir ledit exposant ou ses ayans cause, pleinement et paisiblement, sans souffrir qu'il leur soit fait aucun trouble ou empêchement : Voulons que la copie desdites Présentes qui sera imprimée tout au long aucoramencement ou à la fin desdits Livres, soit tenue pour dûemenl siKnifiée, et qu'aux copies collationnées par l'un de nos amez et féaux Conseillers et Secrétaires foi soit ajonlèe tomme a l'original : Commandons au premier notr.' Iluicr.icr ou Sergent de foaire pur l'exécution d'icelUs

tous Actes requis et nécessaires, sans demander autre permission, el nonobstant clameur de Haro.Cbarlc Normande et Lettres a ce contraires; Cartel est nothe pr.Aisin : Donné a Paris le irentiéuie jour du mois de May, l'an de grâce mil sept cens trente-deux, et de notre Kcgne le dix-sc|itiénie. Parle Roy en son Conseil. SAHSbON.

. Siytié, SAmsoR.

Jieyistié sur le Hegiitre vu' de la Chambre Ruijale des Libraires et Imprimeurs de Paris, N" 393. fol. 378. conformément aux oncieni Règlemens, confirmés par celui du Î8 Février 1723. A Paris, le ^2 Juillet 1732.

Signé : G. Martim, Syndic.

Paris. — Imi». l'aul l)tji>OM, ruo de Grenelle-Sainl-Huiijré, 45.

La BA.btiothzqu& Université d'Ottawa Echéance

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