B DROIT CIVIL

» De l'état du droit civil et de son étude jusqu'au XIII" siècle :

— On ne rencontre dans les Gaules, aux premiers siècles, aucun professeur de droit. Il n'est encore enseigné qu'à Rome, i", 13. — Rédaction du code Théodosien, m, 21, 722, 723. — Rédaction du code de Justinien (534), et du Digeste (532), m, 21, 22. — Publication de la Loi salique, par Clovis ; additions qu'il y fit, III, 67-72. — De la personalité des lois sous la première race. Une ordonnance de Clotaire P'' l'établit en principe dès" 559, m, 17. — Différentes lois en vigueur en France sous les Mérovingiens : Lois romaines, loi salique , loi des Ripuaires, des Allemands, des Bavarois, des Bourguignons. Edition de ces lois donnée par Dagobert I", m, 67-72, 267.

556-558, 761. — Formules de Marculfe pour les actes mérovingiens, III, 567-570. Capitulaires des rois de France de la première et de la seconde race, m, 278, 399, 542; iv, 375-395; v, 491-510. — De l'étude du droit civil aux VIP et VHP ss. :

on l'enseigne publiquement à Clermont, III, 431; IV, 28-30. — Manière de rendre la justice aux X' et XP s5. — On s'en tient au droit romain et aux capitulaires de nos rois, VI, 81 ; VII, 151, 152. — Ronouvellemont do l'étude do la jurisprudence au XP s. ; on en rapporte l'orisiinp à la découverte des Instilutes de Juslinien, xiv, 50, 27. — Peut-être enseignait-on le droit dès le X» s. aux

DRO DE LHISÏOIRE LITTERAIRE.

DRO

écoles de Toul et d'Angers, ix, 53,

217. — Ecoles célèbres pour ["étude du droit, à Pise et à Pavie (X" s.), VII, 151. — Découverte du manuscrit d'Amalfi, contenant les lois de Justinien (vers le milieu du XIP s.), XV, 27. — Découverte des Pandecles (vers 1130), .xiv, '27. — Célèbre école de droit à Bologne. On s'y rend de tous les pays, ix, 79, 218. — Fondation d'une école de droit romain à Montpellier, par Placentin. Elle devient célèbre dès le XII" s., ix, 87 ; XV, 27, 28. — Le droit civil n'est point enseigné publiquement dans les écoles monastiques, mais les moines l'étudient en leur particulier, ix,

218. — La science du droit est fort lucrative au X1I= s., ix, 10. — Aussi le XIP s. produit-il grand nombre de jurisconsultes et d'avocats, ix, 218- 220. — Défense faite aux moines et aux clercs d'exercer la profession d'avocat devant les tribunaux séculiers (fin du XIP s.), IX, 219.

s» Principanx nionnmcnta du droit civil au X.II' siècle.

— Travail d'Anien, chancelier d'Alaric, sur le Code Théodosien, m, 21, 722, 723.

— Code Justinien composé en 528.

Digeste (530-534), ni, 22.

— Gloses de Roger, élève d'Inérius, célèbre jurisconsulte italien (XIP s.), xiv, 26.

— Traités de Placentin, célèbre jurisconsulte français ("l- en 1 1 92) . Voyez Placentin.

— Recueil de formules des actes en usage au VU" s. et auparavant, par Marculfe ; il peut servir de commentaire aux lois des Salions, des Ripuaires, etc., m, 567-570.

— Autresrecueilsdo formules. Voyez Formules.

— Loi salique, m, 07-72, 279, 701.

— Lois des Bourguignons, connues sous le nom de GombMcs, m, 84.

— Loi.s des Ripuairos, des Allemands et des Bavarois, m, 271, 556-588,

— Capitulaires des rois de la première et de la seconde race, m, 278, 399, 542, 543; iv, 375-395 , v, 491-510.

— Collection d'Ansegise (827), iv,

389, 510. — Collection de Benoit, diacre de Mayence, v, 35-37.

— Explication du droit par Magnon, archevêque de Sens (IX" s.), iv, 427.

— Assises de Jérusalem , elles constituent le droit couiumier du royaume d'Orient, xiii, 94-96.