MONNAIES DE BILLON ET DE CUIVRE

57. Pièces de 2 sous de Cayenne, contremarquées d'un M en relief ou en creux.

58. — Anciens sous français ou autres, contremarques d'un cœur; de M ou L M en relief, dans un cœur ou dans un rectangle.

59. — Pièce de 5 centimes de l'an 8 de la République (1801), contremarquèe d'un cœur, une couronne anglaise au-dessus (en relief).

60. — Décime de l'an 8 de la République, taillé en forme de cœur.

61. — Flan frappé en relief d'un cœur enflammé formé d'un trait, le chiffre I au centre; d. 21, ép. 2 1/2 m/m. Cuivre jaune. (Autres avec 2, etc.).

62. — Flan frappé en creux d'un cœur enflammé entre 3 — F ; au-dessous M. 26 m/m. Laiton.

63. — Flan frappé en creux de ST- RE (St-Pierre), 27 m/m. Cuivre rouge.

SAINTE-LUCIE

[Occupalinn a malaise]

MONNAIES D ARGENT-

ARRÊT

DE LA COUR d'appel DE SALVTE-LUCIE.

Concernant [la petite monnaie.

Du 8 octobre iSi i .

Le Procureur général ayant exposé que rincertitudc qu'il y avait dans les marques de la petite monnaie connue sous le nom de trois petites pièces (64) et de trente sols (65) - donnait lieu tous les jours à des disputes, et que la facilité

1. Sous l'administration française, Ste- Lucie dépendait du gouvernement de la Martinique. Bien qu'occupée militairement par les Anglais, cette colonie demeura, jusqu'au traité de 1814. sous l'administration civile des autorités impériales. Les empreintes françaises des monnaies émises pendant cette période font bien ressortir ce caractère de nationalité si essentiel pour leur classement. Les actes qui suivent sont tirés du Code de la îMarf inique.

2. On appelait monnaie de trois petites pièces la coupure de 1/4 de demi-gourde étampécdc deii.v marques rondes; elle valait

2l8 LES ANTILLES.

qu'il y avait à marquer les trois petites pièces de la même manière que les trente sols, enhardissait de coupables fabricateurs à étamper les trois petites pièces de trois marques rondes comme les trente sols; que pour mettre fin aux abus qui résulteraient de la facilité à marquer ces portions de gourdes, il lui paraissait qu'il n'y avait point de meilleur moyen que de donner un cours forcé pour la valeur de trente sols à toutes les portions de gourdes qui ont cours actuellement pour fy-o/s petites pièces-^ que le nombre de" cette dernière monnaie étant peu considérable, cette augmentation de valeur ne peut que favoriser la classe des nègres qui. seuls à peu près, en ont en leur possession, et que ce moyen ôtait aux coupables fabricateurs tout intérêt à mettre de fausses marques;

La Cour, après avoir délibéré, ordonne :

1° A partir de la publication du présent arrêt, toutes les petites monnaies qui sont faites avec des portions de gourdes (autres que celles marquées de trois et de deux étampes de Sainte-Lucie qui ont cours pour trois, quatre et six escalins)^ auront cours forcé pour trente sols et seront prises pour cette valeur dans tous les marchés, achats et ventes ;

2° Il ne pourra cependant pas être fait de paiement audessus de trente-six livres en cette seule monnaie de trente sols ;

3° Les autres monnaies faites avec des fractions de quart de gourde^, qui ont cours pour la valeur de trois tanipés, conserveront toujours la même valeur.

I 1/2 escallnou 22 s. 6 d., c'est-à-dire trois petites pièces ou coupures de i/i 2''dedemi-gourdedontlava]eurétait,pourchacunc d'elles, de 1/2 escalin ou 7 s. 6 d. — La coupure de 1/3 de demi-gourde, ctampéc de trois marques rondes, valait ^o sous ou 2 escalins.

1. 1/6 gourde, valant 3 escalins ou 2 livres 5 sous (66'. 1/4 — — 4 — ou 3 livres (67).

1/3 — — 6 — ou 4 livres 10 sous (68).