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A la fin de chaque année, où dans le courant du mois qui la suivra, le trésorier fera un relevé de toutes ses recettes et de toutes ses dépenses pour en composer son compte par ordre de matières.
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Ce compte sera divisé par nature de dépenses,
sous ces titres principaux : 1° dépenses d'entretien et d’acquisitions pour le jardin; 2° dépenses d’entretien et d'acquisitions pour les galeries d'histoire naturelle ; 3° dépenses d'entretien et d’'acquisitions pour l'amphithéâtre, les laboratoires et les cours ; 4° dépenses d'appointements et gages de professeurs, officiers, employés et gens de service du Muséum; 5° dépenses générales de l'établissement, et qui, tenant à plusieurs de ses parties, ne peuvent être classées dans l’un ni dans l’autre des titres précédents ; 6° enfin dépenses extraordinaires.
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Chaque article de dépense sera appuyé de pièces justificatives, lorsqu'elles passeront une somme de 6 livres, excepté cependant les dépenses de gagnedeniers, les journées d'ouvriers, les commissions, ports, transports et autres semblables dépenses pour lesquelles il est impossible de tirer des quittances.
Le trésorier fournira deux copies de son compte, l'une pour être déposée dans le secrétariat du Muséum, l’autre à laquelle seront jointes les pièces justificatives et le visa du directeur, pour étre remise au conseil exécutif et obtenir la décharge du compte. |
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L'assemblée du Muséum sera autorisée à présenter chaque année à la législature les projets et devis des dépenses extraordinaires qu’elle croira nécessaires pour l'avancement des sciences naturelles, afin que l'Assemblée nationale décrète ce qu’elle jugera convenable sur cet objet.
CHAPITRE VI. — Du maintien de l’ordre et de la surelé dans les parties du Muséum.
(Le comité se déclare incompétent sur ee chapitre; c'est aux professeurs à statuer sur cet objet. ) GRÉGOIRE, président.
Extrait du registre des délibérations du comité d'instruction publique, du 16 septembre 1793 (Yan r de la république française).
Un membre propose aw’il soit nommé par le comité un de ses membres pour assister tous les quinze jours à l'assemblée des professeurs, fraterniser avec eux, entretenir une union intime entre ces savants et le comité d'instruction publique, et s'assurer que les règlements ont l'effet heureux dont sa discussion a fait concevoir l'espérance,
LAKANAL fut nommé.
GrÉGoIRE, président ; Fourcroy, secrétaire; PE- TIT, ARBOGAST, MATAIEU, LL. BaiL£y, VILrAR, PRUNELLE.
Tous membres du comité d'instruction publique, et représentants du peuple. |
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