VAI DER HEYDEN. D. 215. — E
VAI DE WEYER A. c. r. 9, 10.
VANINNtS. A.29,33,41.
VAN MEENEN. A. 27, 30, 31, 33, 34, 35, 36, 38, 39, 40, 43, 44, 48.
VAN VOLXEB. H. 573, 579. — I. 676, 680. — J. 711,712,744.
VERDUSSEN. A. 9, 15, 20, 24,25,29,31,32, 38, 48. — B. 83, 84, 85, 86, 89,90, 95, 96, 97, 99, 100. — C. 141, 142, 143, 144, 145, 147, 149, 150, 151, 152, 157, 158, 163, 164. — D. 196, 197, 198, 200, 201, 202, 204, 205, 206, 209, 213, I
214, 218, 219, 222, 223,228, 234, 235,256,ÎV>, 245, 246, 248, 250, 257. 258. — E. «.. 304. 3Im, 311, 312, 314, 316, 319, 323,324.323.i26.3i^, 332, 333, 334, 338, 540, 341, 546. — F.« , SCi, 387, 390,391, 392, 397,398,399, 400, 4014<l3, 405, 407, 413, 418, 420, 430, 435,437, 438, 439. 441, 442, 443, 445. — G. s., 490, 492, 493, 4ft4. 496, 497, 498, 501, 502, 505, 506, 507, 512, 31,\ 514, 516, 519, 520, 524, 529, 533, 534, 33ïi, U{. 542, 543. — H. 573, 576, 578.579, 580,S84,5Hi, 583, 584. 586, 587, 590, 595, 607, 609, 613, 6!ô.
VER6AUWEN. A. 26. — B. 92, 103. - H. jKà.
VERHAEBEI. A. 15.
VERHAE6EN (TH.). H. 574, 575, oH. 578, bJt». 581, 582, 583, 585, 586, 587, 588, 591,392,593, 594, 596, 597, 598, 599, 600, 601, 602. 605, 6IU. 605,606, 607, 608, 609, 610, 611, 615,614 - I. 648. 653, 656, 662, 664, 665, 666, 667, 671. 673, 674; 675, 676, 678, 679, 680. — J. T«W, 710, 711, 712, 716, 717, 718, 721 , 726, 728, 7i*. 730, 734, 735, 739, 740, 741, 742. 745, 746, 74N
vÊrRUE-LEFRANCQ. e. 330, 341, 349. — F. 4(i7. 443, 444.
VILAIN Xnil (CH.). A. 8., 11, 12, 14, 19, 23. 3t. 32, 42, 43, 44, 46, 47, 87. — C. 139, 146. - D. 200, 203, 208, 238. 242, 245. — E. 328,341. 345. — P. 400, 417, 418, 421. — 6. 536.
VILAIN XIIIKH.). A. 10, 12, 20, 21, 22, 24. T. 28, 29, 32, 41. — B. 82, 85, 88, 92.94,93. - C. 149, 151, 162. — D. 194, 201, 202, 303. »7. 211,213. — E. 344. — F. 392, 430. —I. 653
VILLEBAS (DE). J. 710, 755, 745, 747.
VINCHENT. c. r. D. 234, 235.
VUTLSTEIE (C). A. 26. — E. 31 1 , 320. -F. 4<>2, 403. —G. 500, 505, 519.
WALLAERT. 1.660, 661.
WATLET. A. 26 —C. 149. — D. 209.— B. 312, 332, 337, 344, 345. — P. 425, 439, 441. 441 443. — G. 495, 496, 533, 537.
WILLMAR. G. m. 9., 489, 504, 508, 509. hUK 511, 512, 513, 514, 515, 516, 517, 529, 541. - 600, 661, 602, 609, 610, 611, 613. — 1. 649.651 655, 657, 661, 671,672, 673, 679, 680, 6K2,6»C — J. 710, 713, 724, 725, 726, 727, 7Î8, T:^, 736, 739, 740, 742, 743. 747.
WOELMONT (DE). A. 18.
ZOUDE. A. 18, 19, 20, 25, 26. 28. — B. 87.8><, 101. — C. 149, 152, 162, 165. — D. 209, 210, 214, 221, 222, 223, 233, 254. — E. 303, 328. - F. 388, 389, 392, 401. 402, 403, 404, 405, 41T. 418, 419, 429, 436, 442. — G. 492, 499. 3i«', 501, 502, 503. 505, 506, 518, 519. 525, 530. .^S». 538, 541. — H. 571, 573. 575, 576, 582. 5». 584, 585, 586, 612, 613, 614, 615. — I. 651 659, 662, 667, 668,677, 679.— J. 709, 711.71.^ 719, 720, 729, 730, 734, 737,738, 742, 745.747,
SÉNAT
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
(Les le lires grasses renvoient à la session ; les chifnreS) à la page du volume.)
ABSENTS. B. Pr. de leur écrire pour les prier d'être plus exacts, 375. — G., id„ 563.
ACADÉMIE de dessin de Bruxelles. A., 66. — I, Des beaux-arts de Louvain, 70i. — J.'Id.,
AFFAIRES ÉTRAHfiÈRES. D. Refus de la Russie de reconnaître la Belgique, 278. — E. Attitude du ministère en présence du nouveau cabinet britannique, 364. Mouvement de troupes prussiennes. Intentions de la France. Relations avec la Russie, 365. — F. Rapports avec le saint-siége. Traité de commerce avec le Brésil, r. de M. Gassiers, 454, 455. Relations commerciales avec la France, 45.^>. — G. Exposé de la situation extérieure. Reproche d*inacUon fait au gouvernement en ce qui concerne les relations commerciales avec Tétranger, 550. — H. Interpellation de M. Cassiers au sujet d'entraves apportées par la Hollande à la navigation. Incident de la forêt de Gninenwald. Mission à Goustantinople. r. de M. H. de Mérode, 625.
AGEITS COMMERCIAUX. G. Réorganisation des consulats, 178. — D. Leurs services, 278. — E. Gonsuls en Espagne, 365. — F. Tarif des droits consulaires, 455. — J. Traitement, 756.
AGRICULTURE. B. Pét. relative à Tacclimatation des chameaux, 128. — D. Demande d'une loi sur rentrée des céréales, 281 ■
ALIÉNÉS (Régime des).* G Annonce d*une loi, 276, 277. — E., 366. — F. Surveillance, 455. — G. FelicitaUons à M. Ernst, m. /., 551. — H., 627. .
AMNISTIE. J. Lettre du général Van der Smissen demandant le rejet du projet de loi, 763. r. de M. de Haussy. Discussion et vote, 765.
ANVERS. B. Démolition des fronts intérieurs de la citadelle, 125. — G. Vacance du poste de gouverneur, 178. Indemnités pour dommages causés par le siège de la citadelle, 180, 182. — F. Pr. d'en faire un port franc, 461. — G. Refus de contribuer k la constniction d'une caserne pour la cavalerie. 558. — J. Pét. du conseil communal relative à la loi sur les distilleries, 766. Pr. de faire d'Anvers un port franc, 768.
ARCHIVES. G. Gonstruction d'un dépôt central, porte de Hal, 178. — D., 281. — K., 367. — F., 456. — I. Au Palais de l'industrie, au temple des Augustins, 701.
ARMÉE. A. Contingent, réserve, r. de M. d'Haultepenne, 64. Protestation de M. de Sécus contre la manie des économies, 65. — B. Pr. de désarmement, 121. Contingent, r. de M. de Rouillé. Critique au sujet des congés trop nombreux, 125. — G. Maintien de l'intégrité des cadres, 176. —
D. Contingent de 110,000 hommes. «.de M. du ¥al de Beaulieu. Chevaux, casernes, 285. Nécesslt^de maintenir l'armée sur un pied respectable, 286. —
E. Contingent, r. de M. de Wautier. Suppression des cinquièmes bataillons. Frais de table des officiers généraux. Casernement, 371 . — F. Contingent, r. de M. Dupont d'Ahérée. Uniforme. Changements de garnison. Chevaux des ambulances, 464. Remonte. Devoirs religieux des soldats, 464. Contingent, r. de M. de Rouillé. Insuffisance de la réserve, 557. Déclaration du général Willmar, son programme. Uniforme. Organisation de la gendarmerie, 558. — H. Contingent, casernes, répartition des garnisons. Chifn*e de la solde des troupes. Désignation des miliciens pour la cavalerie. Position des gendarmes. Mortalité des chevaux. Remonte. Hôpitaux militaires, 633. —I. Contingent, r. de M. de Rouillé. Cavalerie. Uniforme, 698. — J. Contingent, r. de M. Dumon-Dumortier. Demande de réduction du B., 762. Mortalité des chevaux. Fourrages. Nécessité de maintenir l'armée sur un pied respectable, 763.
ARMES. A. Défense d'exportation, r. de M. de Rouillé, 68. Pr. de loi relatif aux dépôts, r. de M. Massez, 68. — G. Port des armes hors du tempsde service, 561.
ARMISTICE avec la Hollande. A. Prolongation,
ARTS. D. Encouragements, 281 . — G., 550. ~
ATHÉNÉES. F. Inspection, 469.
AUDITEURS MILITAIRES. D. r. de M. E. de Robiano,287.
AUGUSTINS (Temple des). I. Propriété, 701.
AVEUGLES. G. Création d'un institut, 276. — K., 366. — F. Subside à l'abbé Carton, 469. — G. FéliciUtions à M. Ernst. m. j., 551.
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
BANQUE DE BELGIQUE. F. Mise en regard de la Société Générale, 4(>6. — I. Suspension de payements, 695. Cr. pour lui venir en aide. r. de M. Malou. Pét. de négociants de Bruxelles, 697.— j.Suppression du traitement des comaiissaires,757.
BARRIÈRES. A. Pr. de loi. r. de M. de Rodes. Pr. ' de supprimer l'impôt, 68. — B. r. de M. du Val de Beaulieu. Adjudication anticipée des barrières du Brabant, iîîi, li6. Pr. de supprimer la taxe, 126. '— D. Exemption pour Tagriculture, 288. — F. Prorogation de la loi. Surcharge des voitures publiques, 467. — G. Pr. de loi. r. de M. deQuarré. Répartition des fonds provenant des barrières, 558. — H. Pr. de loi. r. de M. G. de Jonghe. Présentation tardive, 633. Perception sur les routes empierrées, r. de M. de Rouille, 640.
BATIMENTS CIVILS. D. Hôtels des ministères, 280. Eglise Sainte-Gudule, 281. — E., 366,367.— F. Hôtel pour le ministère des finances, -456. — H. Hôtels de ville de Louvain et d'Audenarde. 637. «—I. Hôtel de Galles, pour le ministère delà guerre,
BÉTAIL. D. Eplzootle, 280. Droit de sortie, r. de M. de Rodes, 284. — F. Achat d'animaux pour améliorer la race, 456. Pr. de loi relatif à l'entrée et à la sortie, r. de M. Biolley. Discussion, 460, 461. — H. Epizootie dans les Flandres, 626. — I. /d., 695. — J. Elève du bétail, 757.
BEVERLOO (Camp de). P., 465. — G. Campement de la cavalerie, 558. — H. Incendie, 633.
SIBLIOTHÈqSe. O. Achat du fonds Van Hulthem. r. de M. H. de Mérode, 561. — H. Cr. pour le personnel, 637.
BIÈRE. G. Demande de réduction de rimpôt,565. BOIS. A. Défense d'exportation, 68. — H. Droits d'entrée sur les bois étrangers, r. de M. Vilain XHU. TariQcatlon nouvelle, 631. — J. f. de M. Van Hoobrouck de Mooreghem, 760.
BOISSONS (Impôt sur les débits de). G. Examen de l'utilité d'une semblable mesure, 565.— H. Pr. de loi. r. de M. d'Hooghvorst, 635. Discussion, ()33, 634, 640. — J. Demande de révision de la loi, 771.
BONNETERIES. H. Tarif, 631.
BONS DU TRÉSOR. B. Première émission, r. de M.Engler, 123. — C. Critiques sur l'émission faite d'un seul coup, 177. — J. Emission de 12 millions. r.deM. d'Ursel,758.
BRÉSIL. F. Traité de commerce avec cet empire, 454, 4r>5.
BREVETS D'INVENTION. C, 178. — D., 281. Pét. de M. Jobard, 288.
BRUXELLES. G. Jardin botanique, 178. Ses droits comme capitale, 178, 179. — D. Pillages, 288.— E. Embarras financiers, 366, 367. — F Palais de justice, 455. Id. des arts. Bureau des postes central, 456. — G. Palais de justice, 551. Pét. réclamant une indemnité pour les pillages de 1830, 1831 et 1834. Droits de la ville à une Indemnité. Discussion, 562. — H. Palais de justice, 627. — J. Indemnité pour les pillages, 769.
BUREAU. C. Refus de le renouveler après la dissolution delà chambre, 179.
CADASTRE. A. Promesse de terminer la révision
en 1833 pour tout le pays, 66. — B. Critique des opérations, 121. — C. W., 179. — D., 278, 279. Pét. du canton nord de Namur, 288. — E. Mutations cadastrales, 368. Promesse de présenter le pr. de péréquation, 375. — F. Péréquation. Pr. de loi. r. de M. F. de Robiano. Discussion et vote, 466, 467. — G., 551.- — H. OpéraUons dans le Umbourg et le Luxembourg, 627.
CAFÉ. H. Droit d'entrée, r. de M. Dumon-DumorUer, 630. Discussion, droits différentiels, 631.
CANAUX. A. Critique des travaux du canal de Cbarleroi et de celui de Temeuzen, 66. — D. Pét. contre le canal de l'Espierre k Roubaix, 289. —
F. Canal de Maestricht à Bois-le-Duc, 477. r. de M. Dumon-Dumortier sur le canal de Seizaete 477. Discussion, 477, 478. Retrait du projet, 478. —
G. Demande de fermeture simultanée de la navigation sur le canal de Charieroi «t la Sambre canalisée, 565. — H. Canal de Maestricht à Bois-Ie- Duc. r. de M. d'Hane dePotter, 640. - I. Reprise du canal de Charieroi, frais d'entretien, r. de M. Van Hoobrouck de Mooreghem. C^anal de Terneuzen, 702. — J. Canaux dans le Luxembourg, 758. Id. de l'Espierre. Canaux du Limbourg, 769. Réduction des péages sur la Sambre canalisée, 770. Y. de M. Biolley. De Maestricht à Bois-ie-Duc. r. de M. Dumon-Dumortier, 770.
CASERNES. F. Demande de construction de casernes, 466.
CÉRÉALES. A. Tmisit. r. de M. de Basse, 67. — B. r. de M. de Schienrel, urgence, 122- — G. Demande d'une loi fixant un minimum et un maximum, 180. — D. Pr. de loL r. de M. de Schiervel, 285. — I. Libre entrée temporaire, r.de M. de Baré. Exportation des grains entreposés, r. de M. Engler, 697 — J. Prohibition de sortie. Pr. de loi de M. de Theux. r. de M. Engler. Importation du Limbourg cédé dans le district de Verviers, du Luxembourg cédé par Arion, 759, 760. Réexportation des farines de grains étrangers, r. de M. Van Muyssen. Libre entrée de l'orge, r. de M. d'Ursel, 760.
CHAMBRES. F. Benouvellement partiel, r, de M. de Bousies. Discussion. Tirage au sort de la premièi^e série sortante, 368, 369.
CHAMBRES DE COMMERCE. F. Frais. Pr. de loi. r. de M. Biolley. Rejet. 468.
CHARITÉ. A. Droit d'enregistrement des lef s et donations, 66. — D. Droits des hospices de nommer leurs employés, 276. — G. Garanties personnelles exigées des administrations pour touciier les intérêts des capitaux inscrits au grand-Uvre d'Amsterdam, 554.
CHEMIN DE FER. D. Pr. de loi. r. de M. Vi> lain Xini. Discussion, 281, 282. — B. Demande d'inscrire les cr. au B. de l'intérieuj, 366. Choix du bois pour les billes. ' Critique des ingénieurs chargés des travaux, 367. Péages, 369. Pét. relative k une concession de chemin de fer k l'usage des charbonnages du S. 0. de Mons, 374. - F. r. de M. de Theux sur l'exécution de la loi, 456. Défende de concéder, autrement que par une loi, les lignes vers la France. Pr. de M. de Quarré, 457. Mode de perception des péages, 457. — G. Lignes du Hainaut. Compte rendu de l'exploitation Résultats. Personnel. Mécaniciens étrangers. Wetteren à Gand, Bruxelles à Hal et Mons. Produit des sections ouvertes. Péages Transport des marchan-
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
dises. Surveillance de la voie. Avintage des concessions, 553. Lignes^l^Ostende, de Gandk Bruges, de Gand à Ulle. r. de M. de Schiervel. De Gand â Courtrai, de Bnnelles à Namur, 555. Caisse de retraite des employés, 554. — H. Gr. de 40 millions, r. de M. de Quarré. De Lierre à Contich, d'Anvers^Bassins, de Liège k Verviers, de Gand< Lille, de Gand à Courtrai par Aadenarde. Direo tien de la ligne du Umbburg vers Tongres ou Saint-Trond par Landen. Couverture des waggons de 3« classe. Salles d*attente. Transport des niarchandises. Tarifdes voyageurs. Péages, r. de M. de Baré de Comogne. Débat sur le principe des concessions. Coût du chemin de fer, 628. Direction de la ligne vers la France par le Hainaut. Tracé de Gand k Lille Embrancliement sur Ypres et Menin. Tirlemont à Namur. Divers projets à Tétude pour la ligne de Namur. Caisse de retraite des employés du chemin de fer. Mode de transport des marchandises. Plans indlnés de Liège, 629. — I. Ligue de Bruxelles à Mons. Tarif des voyageurs et des marchandises. Chemin de fer de Bruxelles à Namur par le Hainaut. Transport des condamnés dans les waggons. Ligne de la Yesdre. Perception des péages. Transport des bestiaux, des articles d'argent. Trains accélérés. Service de nuit, 696.— J. Accusation de dilapidation. Achat de 4,000 actions du chemin de fer rhénan, r. de M. du Val de Beaulleu. Ligne de Namur à Bruxelles par Charleroi et la vallée de la Sambre. Griefs du Hainaut. Tracé du chemin de fer de Bruges à Gand. Transport des marchandises. Vente de terrains vagues le long de la voie ferrée. Caisse de retraite des employés, 758. Ligne vers la Prusse. Pét. des concessionnaires du chemin deferd'Entre-Sambre-et- Meuse. Travail du dimanche. Cr. de 5 millions, r. de M. BioUey, 759. Discussion sur l'achèvement des travaux a propos de l'emprunt de 8i millions, 761,762.
CHEIINI VICINAUX. O. Demande d'une loi, 551.
— H. Pét. du conseil provincial de Namur, relative k leur entretien, 639.
CHEVAUX. F. Ardennais pour rartillerie. -- G. Mixtes. Impôt, r. de M. de Rodes. Discussion et vote, 558, 559. — H. Mortalité dans l'armée, 635. — J. Cr. pour les courses, 757.
CIRCONSCmPTIOllS JUDICIAIRES. D. Annonce d'un pr. de loi, 289. — I. Du Limbourg et du Luxemliourg. r. de M. de Baré de Comogne, 700, 701.
CODES. D. Révision du code d'instruction criminelle à l'étude, 276. — J. Pr. de M. de Ridder pour la révision générale des codes, 764.
COIMERCE. D. Création. d'une direction du commerce, 277, 278. Tableau général, 278. — K* W., 365, 367. — O. StaUstique, 551. — H. Débat sur le meilleur système à adopter. 626. — I. fd., 696.
— J. Opinion de M. Cassiers, 756. Il invite M. Uedts, m. f., à faire connaître son système. Réponse de M. Liedts, 763.
lOMMISSAIRES D'ARRONDISSEMENT. H. Pr. d'en diminuer le nombre, 626.
COMMUNALE (Loi). E. r. de M. de Schiervel. Discussion, 369,370. — P. Nouveau pr. de loi. r. de M. do Schiervel. Discussion, 457. 459.
COMMUNES. D. Publicité desséances des conseils. Incident de Liège, 279, 281, '287. ^ F. Erection et séparation des communes de Boisschot, Deume, Molembaix, Bonsin, Clavier, Aywaille-Sprimont,
Froldmont, Jemeppe, 459, 460. — O. Chimay, 533. — H. Tremeloo, Heusy, Upigny, Straimont, Verte-Place, Petite-Chapelle, Gembes, Hautfays, Bigonville, Artey-Falize, 629. Inconvénient des séparations de communes, '629.
COMPTABILITÉ. G. Du sénat, 180. — H. des provinces, r. de M. Thorn, 639. — J. /d., 769.
COIDImiÉS LIBÉRÉS (Surveillance des). 6. r. de M.deHaussy,561.
CONSEIL D'ÉTAT. A. Pr. deM. DeGorge-Legrand, 66. 70. — G. Opinion de M. Lebea», 177. — D., 277. r. de M. de Haussy, 282. Discussion, 282, 284. — I., 695.
CONSULS, y. Agents commebciaux.
CONTRIBUTIONS. A. RépartiUon iiyuste de Hmpôt foncier, 64. — C. /d., 179. — D., 291. — E. Division des cotes foncières, 368. Débat sur l'imp6t foncier, 375. — O. Chevaux mixtes, r. de M. de Rodes, 558. Discussion, 558, 559. — I. Division des cotes foncières, r. de M. de Haussy, 699. — J. Demande de révision de la loi sur les patentes, 771.
COTES (Défense des) contre la mer. F., 477. COUR D'APPEL. B. de Gand. Cr. pour dépenses, r. de M. de Baillet, 126. — D. Personnel des cours de Bruxelles et de Gand. r. de M. de Haussy, 287. — E. Insuffisance du personnel de la cour de Bruxelles, 365. — F. Cour de Bruxelles. Augmentation du personnel, 470.
COUR DE CASSATION. B. Cr. pour dépenses, r. de M. de Baillet, 126. — D. Candidats. MM. Cruts, Calmeyn, Domis, 286, 287. — F. Palais pour la. cour, -455. — O. Candidats, MM. Van Innis et Houyet, 560. — H. Procédure, r. de M. de Haussy, 637. — I. Candidats, MM. VanHoegaerden et Van Innis; MM. Khnopff et Crossée, 700.— J. MM. Van Laekeu et Crossée, 7^4.
COUR DES COMPTES. E. Traitement, 366. •- F./d.,456. — 1.,695.
CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES (Observations sur les). J,, 757.
CRIMES et délits. A. CorrectionnaIlsatiop,<«66. — O. Commis à l'étranger, r. de M. de Haussy, 561. Réciprocité internationale, r. deM. Snoy, 561.
CRIMINALITÉ. D. Dans l'armée. Id. générale. Patrouilles dans les villes, 277. — E., 365.
CULTES. A. Demandede rétablir les traitements des évéques à l'ancien taux. Pr. de fixer d'une manière invariable le B. du culte catholique. Culte réformé. Grand rabbin, 66. — B. Réclamations contre le titre de IfoM^i^nettr pris par les évéques, 128. — C. Observations de M. Van der Straten- Ponthoz sûr le B. des cultes protestant et Israélite. Traitements du clergé catholique, 178. — D. Traitement des vicaires, 279. Id. des évéques, des vicaires généraux, des chanoines, 280. Des vicaires de Liège, 288. — B. Culte anglican. Cr. de 10,000 fr. Discussion, 366, 367. Restauration de Sainte-Gudule, 360.— F. Traitement des vicaires, 460. AumOnier militaire. Défense de faire des adjudications le dimanche, 465. — G. Traitement des vicaires, r. de M. H. de Mérode, 553. — H. Pensions k des ecclésiastiques, r. de M. de Rodes, 630. Collégiale de Huy, 637. — I. Traitement et frais d'installation du cardinal-archevêque de Malines, 697. — J. Cr. pour la translation du petit séminaire de Rolduc à Salnt-Trond. r. de M. Draille. Discussion, 757, 75^. Travail du
dimanche dans les ateliers du chemin de fer, 759. CUMUL. D. Pét. relative k M. Duhois, représen- Unt, 287.
DÉ6UEIIPI8SEMEIT. C. r. de M. E. de Rohiano, 181. ,
DUAER-BOURDON. D. Incident relatif à sa démission, 270, 281, 287.
DÉMISSIOHI. A. M. De la Goste, 66.
DETTE. A. Protestation contre le payement de la dette da royaume des Pays-Bas, 65. — E. Inj&cription sur le grand-livre d*Amsterdam, 568. Pr. de convertir le 5 p. c, 570, 571. — P. Inscription au grand-livre d* Amsterdam, extinction de la dette flottante, 460. Conversion du 5 p. c, 462, 465. Remboursement de la dette flottante, 465. — H. Déclaration au sujet du payement de Tarriéréde là dette hollandaise, 641. ^ I. Rente à payer à la Hollande, en vertu du traité de paix. r. de M. de Quarré, 697.
DIPLOMATIQUES (Agente). A. Serment, 62. — G. Frais d'une mission en Bavière, 178. — D. Traitemeute, 277. Légation il Berlin, à Saint- Pétersbourg, k Francfort, au Brésil, en Suède. Agents en non-activité, 278. — E. Légation en Espagne. Traitements de nos ministres à Paris et à Londres. Légation à Saint-Pétersbourg, 565. —
F. Légation en Italie, 454. Recommandation de s*occuper surtout des affaires commerciales, 456.
— G. Position de nos ministres à Vienne et à La Haye. — H. Mission k Constantinople. r. de M. H. de Mérode, 625. Débat sur le rôle de la diplomatie, 626. Insuffisance des traitements, 627:
— I. Ministre à Constantinople, 695. — J. Critique du rôle de la diplomatie, 756.
DISTILLERIES. A. Demande de révision de la loi de 1822. M. Coghen,- m. f., promet une loi, 65. — B. r. de M. Van HoobrouclL de Mooreghem père,< 122. Discussion, 122, 125. ~ G. Pr. de loi. r. de M. Vilain Xlill. Pét. à ce s^jet. Discussion, 180.
— E. Effets de la loi, 568, 575, 576. — G. r. de M. du Bois. Discussion, 555. Demande de révision de la loi, 564, 565. — J. r. de M. de Baillet sur une pét. du conseil communal d'Anvers, demandant Tabrogation de Tarticle 5 de la loi du 27 mal 1857. Vote en faveur de la révision de la loi, 766, 77L
DOMAINES. E. Débat sur TutUité qu'il y aurait à les vendre, 576. — H. /d., 641.-1. Cr. pour payement au sieur Collignon de Bas-Oha, en vertu d*un jugement, r. de M. du Bois, 697.
DOMICILE DE SECOURS. E. ObservaUons de M. de Stassart, 566. — J. Pr. de loi de M. de Pélichy. r. de M. de Haussy. Retrait, 755.
DOUANES. A. Nouveau rayon, r. de M. Engler. Demande d'une révision générale du tarif, 67. —
G. Id,, 179. Rayon de Maestrlcht. Organisation du personnel, 179. — E. Augmentation du personnel. Frais de perception, 568. Critique de la révision partielle du tarif, 571. — F. Exemption des droits, r. de M. BioUey. — H. Débat sur le meilleur système de tarifs, 626. Révision générale du tarif, r. de M. Malou-Vergauwen. Discussion, 650, 651.
DRAPS. H. Levée de la prohibition des draps fhinçais. Tadf, 630, 651.
DROITS DIFFÉRENTIELS. E., 567. - F., 40. An-
nonce d*nn pr. de loi, 468, — H . i», 651, 655. — I., 698. — J., 765, 768^7R DUEL. D. Pét réclamant une loi, 288. —
E. M. de Pélichy réclame un pr. de loi, 571. —
F. Pr. de loi de M. de Pélichy. r.de M. de Haussy, 462. -- G. Discussion et vote, 5Sfô, 556. — J. Discussion du pr. amendé par la chamlyre. r. de M. Dellafaille, 760,761.
EAUX-DE-VIE étrangères. H. DroiU d*entrée. r. de M. Vilain Xmi, 651.
