‹ Histoire parlementaire de la Belgique de 1831 à 1880 (volume 4)Chapitre 119 sur 163 · Y«, 325. — A', 454. - D», 123, 124, 125. — ES · texte numérisé non relu

Y«, 325. — A', 454. - D», 123, 124, 125. — ES

LOUISE (S. A. R. la princesse), x*. Son mariage avec le prince Philippe, duc de Saxe, 247. — Y», 317.

LUXEMBOURG. (Chemin de fer du) W*. Cession k une compagnie beliie-allemande, rachat, 149-157.

— 7L*. 243, 244, 275. — T*. Compte rendu des opérations, 314. — Z*. Liquidation de l'actif et dupa>sif, 368.

LUXEMBOURG (Grai)dduché de) X*. Consulat, 240. — Y«, 306.

MAGISTRATS. V*. Maintien de la loi sur l*éméritat, 81, 82, 84. Nominations, 83. — T*. Nomination à Maiines (M. Scheyvaerts), k Tournai, 305.

— A'. Traitement des juges d instruction, 424.

— B», 34, 35, 36. - B'. Nominations politiques, 189. Secours aux anciens magistrats, ibid,

MALINES (Troubles à) le 13 février 1876, Z*, 398.

MANUFACTURES. U*. Travail des femmes et des enfants, 35. 43. — 1^», 183.

MARIAGE CIVIL. X*. M. de Gerlache, 269. — Z*. Allocution du pape Pie IX, 362. Suspen.sion d'un greffier du tribunal de Mons. 364.

MARIE-HENRIETTE (S. M. la Reine). W>. Naissance de la princesse Clémentine, 165.

MARINE MARCHANDE. B' Droit pour les Belges de commander des navires étrangers. 48.

MARINE MILITAIRE. U*. Pension des anciens officiers, 10.

MARQUES OE FABRIQUE. UMI. — V«,81. — T«, 361. — A». Pr. de M. Delcour, 455. — B». r. de M. Demeur, 29. —-D». Disc, 131.

MASSE D'HABILLEMENT. U«. Règlements relatifs à son organisation, 9. — W*, de la marine, 163.

MATIÈRES PREMIÈRES. B'. Libre entrée, 51.

MÉDECINE (Sociétés de) de Gand et de Bruxelles, Z\ 397. — AS. De Liège, 460.

MÉDECINS. U*. (Voir Patentes.) — X«, 275. — T», 308, 326, 340. — Z*, 376. — A». 455. — B3, 28.

MENIN. V*. Déplacement d*nn instituteur, 105.

MERCHIE, inspecteur générai du service de santé. V*. Sa mise à la retraite, 100.

MESSES. V*. Fondations, 82, 83. — Z«, 364.

METDEPENNINGEN (DécoraUon conférée à M.). V*. 98 99.

MEUSE. U«. Canalisation, 46. — "W". Prises d*eao, traité avec la Hollande, 140, 141. — Y*. Barrages, échelles à poissons, 338, 339. — AS. Canalisation. 463, 464. — U\ 151 et suiv. Chômage de la navigation, 152. — E'. Ponts sur la Meuse; question stratégique, 201, 202. Echelles à poissons; dragage à Hastières, 214.

MEXIQUE. U*. Consulat général, 10 — X*. Relations diplomatiques, 239. — Y*, 296, 306.

MILICE. U*. Rémunération Cr. de 2 millions, r. de M. Van Overloop, 43. — W. Demande de transfert de ce service au département de la guerre, 146. Modification à la loi de milice, r. de M NoLhomb, 192-194. — X*. Demande d*une réforme, 260. Rémunération; pr. de M. Delcour, r. de M. Nothomb, 262. — Y*. Disc, 332-334. — E'. Hoditication à la loi; rappel des classes; restitution des 200 fr. versés à la caisse de remplacement, 210. Liquidation de Tindemnité due aux miliciens. Immunités ecclésiastiques, 210.

MILICIENS. V*. Renvoi direct au m. g. de pét. relatives à des congés, 44. — "WT*. Congés pendant la moisson, 181.— Z*. Désordres à Liège à l'occasion de la conxocation des milicjens en congé, 373.

— B'. Epoque à laquelle ils' sont soumis k la juridiction militaire, 25. — D'. Insuflisance de la solde, 126. — £'. Rappel sous les armes pendant

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

le temps de la moisson. Revue du S0« anniversaire, 202, 203.

M1NE3. U*. Travail des femmes et des enfants, 35» 43. — V*. Pr. de M. Vleminckx, i07, 108. —

— "W^. Baux des minières; alTaires traitées par le conseil des mines, 194. — X*. Travail des enfants, 2({2. Exploitation des minerais de fer, 263.

— Y*. /(/., travail des enfants, 334. — Z*. Concessibilité des minerais de fer, 377. —A'. Travail des jeunes filles, 433. — B*. Disc, de la pr. de M. Vleminckx, 56-39. — D». Catastrophe de i'Agrappe à l'Yameries, 133. Transport des minerais allemands, 132. Redevances, concessibilité des minerais de fer, révision de la loi de 1810, 156.

— E'. Catastrophes d^Anderlues et de Frameries, 211- Traitement des ingénieurs. 214.

MIREURS (Ouvriers). V«. Caisse de prévoyance,

MIRISTÉRE (Création du) de Tinstruction publique), es, 81,86.

MINISTÈRE PUBLIC. A^. Intervention dans les affaires civiles, 424.

MINORITÉS. (Représentation des) A', 443.

MODÈLES DE FABRIQUE. V<, 81. — A'. Pr. de M. Delcour, 430.

MONÉTAIRE (Question). ^W>. 194, 193. — X», 263, 264. Conférence de Paris, 264. - Z«, 397. A3, 461. — D'. Convention conclue à Paris, le 5 février 1878, 144.

MONITEUR. X*. Transfert des ateliers, Î63. — Y'. Envoi gratuit aux députatious permanentes, 505. Installation, 320. — Z*, 371.

MONNAIES (Hôtel des). U«. Déplacement, 29, 47.

— X*. Achat de balances automatiques, 26 i. — y*. Travaux. 304. — E'. Frappe des pièces de 5 fr. commémoralivcs à Toccasion du oO« anniversaire, 211.

M0NNATA6E (Suspension du) de Targent. X*, 263, 264. - YS 334. — Z\ 397, — A», 461.

— D'. Convention de Paris, du 5 novembre 1878,

HONS. X*. Rachat d'écuries de la caserne Léopold. — Y*, 232, 233. — Z«. Propriété du couvent des Ursulines, 363. Nomination du procureur du roi, 393. — D^. B&timents de l'ancien dép6t de mendicité, 144.

MONTPELLIER (de), commissaire d'arrondissement à Namur. D^. Sa révocation, 109.

MOTTE (Transaction avec les héritiers) U«, 28, 29.

MUSÉE D*ANVERS. Y'. ReconstrucUon. 352.

MUSÉE DE n?IOUSTRIE. U>. Bibliothèque, 11. — V«. Collection de substances alimentaires^ 81 . — "W*, BiiUetiu. bibliothèque technologique, locaux, 147. — D*. Bibliothèque technologique, 111.

MUSÉE D'HISTOIRE NATURELLE. Y^ Ameublement. 332. — D'. Institution des cours, 111. Transfert au Jardin Zoologique , 1.^4, 153.

MUSÉE MODERNE. "W^ Abus des échanges, 192.

— Z*. Danger résultant du voisinage du laboratoire de chimie, 396.

MUSÉE PLA1TIN. Z*. Cr. de 50,000 fr.,396. MUSÉES DE L*ÉTAT. D^ Plan dVnsemble, 111. MUSICIENS DES SUIDES. V>. Pension, 100. —

JfV*. 192. X' 262.

MUTATIONS. X>. Expertises, 239. — T^ 304.

— B'. Véritication des actes sous seing privé,

NAMUR. A'. Comblement des fossés, 463 — B^ Id. Kgouts, 48, 49.

NAPOLÉOM m. n>. Son passage par la Belgique, pour se rendre en Angleterre, 8.

NATURAilSATiO?!. U*. \ji comte Hennequin de Villermoi.t,43. - X*.M.Moreaude Bellaing. 264.

— Y*, /d., 3.>4. — K*. Gr. naturalisation du DMJebrecht, 211.

NAVIGATION A VAPEUR. Y>. Remboursement des droits de phares et fanaux h la Wkile cross Hne^ 5.38. — Bs. Renseignements sur le service des vapeurs transatlantiques, 49.

NEUFCHATEAU.X>. Cession à la ville de Tancienne maison d'arrêt, 249.

NEUTRALITÉ pendant la guerre franco-allemande, U«, 6, 7. 21. 31. — W». Définition, 147. — Y», 299, 303. — Z*, 374.

NICKEL. IN*, Echange, 194.

NIELLON (Pension à la veuve du général). U', 43.

NIEUPORT (Port de). U*, 45, 46. Comblement des fossés, 47. — V«, 113. — 1^*, 199, 2i)l. — X*, 274. — B5, 47, 48. — DsrUassin à Ilot, 133.

NOCES D'ARGENT de LL. MM. Cs,.81.

NONCE OU PAPE. Y*. Participation ii une manifesution à Verviers, 296-299. — A', 420-423.

NO^-VALEURS. ZV SUtistique comparée, 363.

NOTARIAT. U*. Convention entre M. Boulanger, notaire à Mons, et un candidat notaire, 43 — V. Vénalité des charges, 82. — "W*. Demande de révision de la loi de ventôse, 147. Pét. relutive à l'unité du ressort. 193. — X*. Pr. de M. Delehaye, 264. r. de M. Smolders, 265. — Y*, 354- 336. — Z». Am. du sénat, 398. — A», r. de M. Drubbel, 462. -> B'. Disc, 39, 40.

OBSERVATOIRE ROTAL. Y>. Réorganisation, 332.

— Z«, 396. — A», 460. — B», 10. — D'. Déplacement, 154, 155.

OFFICIERS, v*. Caisse des veuves et orphelins, 100. TV», 175. Traitement de non-activité, 180.

— X*. Augmentation de la solde des lieutenants et sous-lii'utenants d'infanterie, 231. — z'. Flamands et Wallons, 374. Blâme infligé à des officiers pour avoir assisté à un enterrement civil. 375.

OISEAUX INSECTIVORES. U*. Protection, 11,— W*, 148.

OMALIUS D'HALLOT (0*). A'. SUtue. 463.

OR (Pr. de faire du gramme d*) r unité monéfaire, D', 144.— K*, 211.

ORANGE (République d*). X*. Traité de commerce. (Vo/r Traités.)

ORBAN. W. Echange de bois entre cette famille et le domaine, 166.

ORG\NlSATiOi JUDICIAIRE (Demande de codiGca^ tion des lois d*). Y«, 504.

OSTENDE. U«. Bateau dragueur, 46. — V«, 115. Bassin et chantier, 116. — ^V. Echange de terrains domaniaux (Kursaal), 166. Amélioration du port, 199-201. — X*. Vente de terrains à Mariakerke, 249. Travaux du port, 274, 275. — Y«, 337, 338. — z«, 400. — A». Sonneries des cloches, 424. Vente de terrain^ des dunes, 453, Dr&-

TABLE ANALYTIQUE DES MATlÈfiES.

gage du port; outillage, 463,464. ~ B'. Décision du bureau de bienraisance relative à la non-fréquenlalion des écoles communales, 51. Envasement du port; préservation des dunes, 47. — D*. Ecole de musique, 112. Promenoir de la digue de l'ouest, i 50. — E» Demande d'attribuer à Obtende le sénateur de Fumes- Dixmude, 190.

PACIFICATIOR DE GARD (Participation de Tarmée au cortège de la). A», 453.

PAiN DE MUNITION. V>. Fabrication. Cr. de 750,000 fr., iOO, iOI.

PAIX (La), journal de M. Coomans. T<. Payement d'un article, 556.

PALAIS pour expositions industrielles. B'. Au champ des manœuvres à Bruxelles, 47.

PALAIS DE JUSTICE de Druxelles. U>. Emploi de pierres étrangères, 41.— V" Cr. d'un million, 106.

— W*, 189, 190. — X«. Cr d*iin million. 260, 26i . — Y*. Cr. de 2.500.000 fr. , 550. — A', 459.

— B*. Cr. de 2,500.000 fr., 47. 49, 50. - C». Cr. de 1,800,000 fr., 86. — D'. Cr. de 4,600,000 francs, r. de M. Le Hardy de Beaulicu, 140. Obligations de la ville de Bruxelles, 141, 145, 144. Ameublement des locaux pour la cour militaire. 145.

— E'. Cr. de 4,500,000 fr. Intervention de la province de Brabant et de la ville de Bruxelles, 208.

PALAIS DE LA NATION. U*. Agrandissement, 47.

— W. Bôle joué par la garde civique et la police aux !ibords dn palais en 1871 pendant les émeutes, 172. Plans des travaux, 201. — X*, 265. — B3. Travaux dans la salle des séances de la chambre. 10, 11. Plan de M. Govaerts, 11.

PALAIS DES BEAUX-ARTS. V^ Rue de la Régence, 107. — X», 262. — ZV 396. — D». Décoration, 112. — E5. Achèvement, 214.

PALAIS DU ROI. U*. Restauration, 46. Ameublement, 48.

PANTH-DN (Construction d*un). B», 48.

PAQUEBOTS entre Ostende et Douvres. U*. Demande de transférer ce service au département des travaux publics. 10. Réparations, 45. Receltes, transports jiratiiits. 50. — V*. Cr. de 615,000 fr. pour achat d'un vapeur. Transfert du service au département des travaux publics, 107. — W*. Cession do deux bateaux h la compagnie de Calais à Douvres, 196.

PARC de Saint-Gilles et de Forest Z*, 572. — E'. De Bruxelles, éciaira^^c, comblement des bas-fonds, 21 i.

PARIS 'Détresse des Belges à) après la capitulation. U«, 7.

PARQUET (Commis du). Z*. Traitements, 36i.

PASSEPORTS. U'. A la frontière française, 8.

PATENTES. U*. Des bateliers, des médecins, 49.

— V*. Pr. de modifications de la loi de 1819, 102. Patente des meuniers, 102. — "W*. Des sociétés en commandite, 166, 182, 183. — X«, 255. Pét. du sieur Sergeant. d'Alost. ibid. Médecins, 275.

— Y*, 508. Médecins vi avocats; huiliers, meuniers, 526. Des médecins, 510. — Z*. id., 576. Sur les moulins à vent, 577 — A^. En matière d'élections, 443 et suiv. Modification de la procédure, 455. Avocats, pr. de M. Maiou ; rejet, 455. -^ B^. Fraudes électorales, 4. Patente des commis.

Pr. de M. Delehaye, 20. — C». (Voir Fraudes

ÉLECTOnALES). — D». /Wrf.

FÈCHE FLUVIALE. U«. Pr. de 1. de M. Cornesse, m. j., 43. — T', 557. — Z». interdiction du !•' au 15 avril, 577. — D». r. de M. Thonissen, 146.

PEINE DE lORT. V*. Déclaration de M, De Lantbheere. 82. — Z». 565. - A», 424.

PÉNITENCIER ÛE SAINT-HUBERT. V*, 84. — D». Expulsion des Frères de la Miséricorde, 108.

PENSIONS. V*. A la veuve du général Mellon, 45.

— W*. A M»« veuve d'Hoffschmidt, 195. — X*. A une nettoyeuse au ministère des Cnances, 240.

— A». A la veuve du général Trumper, 462.— D». Pét. du colonel Parent, 125. — E». A M"* veuve Piedboeuf, 212.

PENSIONS MILITAIRES. U*. Pr. de 1. de M. Jacobs. r. de M. Deiehaye, 45. T^ Pét. des officiers pensionnés, 556 — A', 462. — B». Pr. de M. Woeste, ajournement. 40, 41. — D*, 126. Pr. de M. Graux, 127. - E». r. de M. Bockstael. Disc, et vote, 211,212.

PÉROU (Traité avec le). Y*. {Voir Traités.)

PESTE BOVmE. U«, 8. 9. — V*. 78. 79. 84, 100.

PÉTARD jeté sous ia voiture delà Reine. B^, 200. . PÉTITIONS. "W*. Relard dans les rapports, 195.

PHARMACIENS de Tarmee. T^«. 180.

PHÉNIX, navire danois arrêté dans TEscaut. Z*, 565. — D5. 107.

PHYLLOXERA. £'. Critique des mesures décrétées par la convention de Berne, 187, 188.

PIE IX (Mort de). B». Service funèbre, 41, 42.

PIED DE NEZ. l}*. Incident Wasseige, 55.

PIERRES. U*. Emploi de pierres étrangères, 41, 46. Id de Namur et des Ecaussinnes, 47.— Y*. Turif du transport des pierres bleues, 510, 511. E'. Emploi de la pierre de Gobertange, 215

PISCICULTURE. T*. Echelles à poissons dans ia Meuse, 558. — E3, 214.

POIDS ET MESURES. V>. Traitement des vérificateurs, 81. — T'. Bureau international à Paris, 502, 505.

POISONS. D'. Précautions pour la vente, 127.

POLDERS. U''. Du pays deWaes; écoulement des eaux, 46.— V", 115. W«, 200, 201. Y*. 558, 539. — A3. Ecoulement des eaux dans Tarrondissemcnt d'Eecloo, 465. — E', 2f 5.

POLICE dans les communes rurales. D', 112.

POLITIQUE INTÉRIEURE. U«. Débat sur la politique du ministère d^Anethan, 10, U. Retraite de M. Mulou, 44. — V*. interpellation de M. Bara relative à lu nomination de M De Decker au poste du gouverneur du Limbourg. Révocation du ministère d'Auethan, 108-112. Conduite du gou- >ernement vis-à-\is des fonctionnaires; circulaire de M Ruzette; démission de M. Carton, 112, 115.

— X». Démission de M. Troye; nomination de M. de Caraman-Chimay. 241. 242 Débat sur la politique du .iiinistère Malou, 265. Î66, 268. — Z«. /(/., 598, 599. — B5. Débat sur la poliUque du ministère Malou, en 1878, 42-45. C^ Id.. au sujet de l*avénement du ministère libéral de 1878. Programme; révocation de MM. Ruzette et de CaramanChimay, 86. — D^. Nouvelle discussion sur les tendances du ministère et de la droite, le SyUabus et la Constitution. Doctrines de M. Périn, 99-106.

POIMES DE TERRE (Mesures relaUves à l'impor-

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

talion des) de provenance suspecte. Y«, 303. — A», 425. — D3, 127.

POlITS. U^*. Sur la Dendre à Pollaere, 46. A Macseyck. k Waudre, à Ba^-Oha, k Sclayn, 47. — V*. Sur l*Escaut dans l'arrondissement d'Audenarde, 115. — X*. Sur l'Escaut k Anvers, 274.

— Y*. Sur le Rupel k Boom, 310; de Terdonck, de la Lys, 337; ë Naraur, k Salzinnes, a Tronchieunes, k Anvers, 358 ; k Escanaffles (Escaut), 339. — Z«. De Sclayn, 400. — A'. D'Escanaffles sur l'Escaut k Anvers ; rachat du pont de GhaudfonUine. 463. De Sclayn. 463, 464. De Bas- Oha, 464. — B'. De Stalle, 47. Sur l'Escaut k Anvers, 48. De Bas-Oha, 50. — D'. Pont k Sclayn, 149, 150, 15f , 153. De Maeseyck, 150. De Bas-Oha, 153. Sur l'Escaut k Anvers, 155. — E'. Sur la Meuse ; question stratégique, 201-202. De Sclayn, 213. Sur l'Escaut k Anvers; sur la Meuse k Maeseyck, 214.

PONTS ET CHAU3SÉES. U^ Traitement des conducteurs, 46, 47. — V*. Id. des ingénieurs provinciaux, 115. Frais de voyage, 115, 116. — "V^. Traitement, 200, 201. — Y«, 337. — E». Insuffisance du personnel, 214.

PORT (Création d'un) entre Heyst et Blankenbcrghe. B\ 47, 48, 49, 50. — D». Pét. du conseil communal d'Ostende, 149.

PORTE DE HAL. U*. Restauration, 47. — W^. Musée, acquisitions, 192.

PDRTU6AL (Traité avec le). X*. (Voir Traités.)

POSTES. U'. Retard apporté dans l'émission des cartes-correspondance; bureau k Chièvres; lettres exprès, 44, 45. Subside k une ligne de vapeurs entre New-York et Anvers, 44. — V*. Circulation des cartes-correspondance étendue k tout le royaume, 115. — \?v*. Convention avec M. Ryde pour un service entre Anvers et le Brésil. Recouvrement des effets de commerce, 196. — X*. Fabrication de faux timbres à l'étranger, 268. Résiliation du contrat avec M. Ryde, 269. — Y*. Union générale; service intérieur; timbre des cartes-correspondance, 3>i{. Bornes-poste, 358.

— Z'. Encaissement des effets de commerce. 399.

— B*. Organisation; pr. de M. Beernaert ; encaissement des effets par la poste, 44. — D*. Coditication des lois postules ; r. de M. de Zerezo de Tejada, 1 46- UK.Classiti cation des bureaux; affranchissement des petits paquets, 148. — E'. Position des facteurs ruraux ; er. de 51,000 fr. ; destitution d'un sous-perceplcur k Stabroeck, 212

P0URSUiTE3 (Demande d autorisation de) contre un représentant. X*, 265.

PRESCRIPTID.V en maliëre fiscale et disciplinaire. W*. ( Voir Amendes.) B'. En matière de désertion, 25. ~D5, 126.

PRESSE. U*. Pr. de M. De Baels, 44, 43. - V*, 114. — "W^. Condiimnation d'un journalisle pour refus de faire connaître l'auteur d'un article, 196. — X". Atlilude de la presse ultramontaine vis-k-vis de TAIiemagne, 238.— Y*. W., 299. Pr. de M. De Baels, 53 i. — Z*. Pr. de M. Lelièvre, 599, 400. — A*. Restitution des procès au jury, 424, 462. — D». r. de M. Nothomb, 148.

PRISONNIERS DE 6UERRI français sur le territoire belge. U*, 6, 7.

PRISONS. V". Instruction des prisonniers, 84. — "W*. Frais des compagnies de correction k Vilvorde, 147. — A\ r. pour 1875, 459. — D' Ex-

pulsion des Frères de la Miséricorde des prisons de Saint- Hubert et de Namur, 108.

PRIX de 25,000 fr. du Roi. B'. Organisation du concours, 10.

PRIX QUINQUENNAL de littérature française. B^. Procès-verbaux du jury, 36.

PROCESSION. A3. Désordres k Toccasion de la sortie de celle de la Cbapelle, k Bruxelles, 433.

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