‹ Histoire parlementaire de la Belgique de 1831 à 1880 (volume 4)Chapitre 139 sur 163 · ARBITRAGE INTERNATIONAL. T · texte numérisé non relu

ARBITRAGE INTERNATIONAL. T

' ARCHITECTES (Honoraires des) de l'Etat. U*, 72.

ARCHIVES. X*. Appropriation d*un local à Gand, 287. — Y«. Inspection, 349. — B'. Transfert au Jardin zoologique, 66. — D>. Id, au musée d'histoire naturelle, 165.

ARDOISIÈRES. X*. Exploitation, 287. — z\ 413.

ARGENT. X*. Déprédation ; limitation du monnayage, 280, 288. — T», 354. — A', 477. — D', 178.

ARLON. A'. Institut archéologique, 473.

ARMÉE. U*. Critique de l'organisation militaire, 67. — \*, Remplacement par l'Etat; mode de recrutement; service obligatoire, 131. Solde et position du soldat, 132. Casernes de Namur, itid, — "W*. Démission du général Guillaume, m. g.; système de recrutement: exemption ecclésiastique; suppression du remplacement, 221. Amélioration du sort du soldat; devoirs religieux; institution des cadets; décoration pour les sous-officiers, 222.

Ecoles régimentaires, 223. Unification du contingent, 227. - X*. A^^pravation des charges, 280. Solde et nourriture des soldats, 285. — T*. Service personnel, 353. — Z*. OrtpanisaUon; remplacement, 411. — Bs. Discussion sur Teffectif ; mobilisation; déchets; réserve nationale, 63. Remplacement; service personnel, 64. — D'. Charges militaires, 162. Débat sur le contingeni, 170. Nourriture des soldats dans les forts du bas Escaut, 172. — E'. Responsabilité des remplacés, 227. Contingent, ibid.

ARMES OE GUERRE. Z*. Défense d'en porter, 413.

ART DE GUÉRIR. D'. Demande de réforme de la loi, 165.

ART INDUSTRIEL. UV Enseignement, 70.

ARTILLERIE.V*. Transformation du matériel, 131 .

— B». Ses qualités, 63.

AUDITEURS MILITAIRES. Z*. Adjoint à Anvers, 41 3.

— D'. Pr. de leur adjoindre un greflSer, 165. AUTRICHE. A». Traité (marques de fabrique).

(Voir Traités.)

BACCARA. Ds. Abus de ce jeu à Ostende, 165.

BANQUE DE BELGIQUE. Z^ Visa des annuités (affaire Eugène T'Kint), 410.

BANQUE NATIONALE (Concurrence faite p^ la monnaie d'or aux billets de la). U*, 66. — V. Prorogation de durée, r. de M. de Rodes, 125-127.

— Ds. Pr. d*inscrire la valeur en flamand sur les bUIets, 163.

BASSINS HOUILLERS. U*. Convention pour la reprise du matériel, 62.

BELLIGÉRANTS. Y*. Conférence de Bruxelles en 1874, 347.

BÉTAIL importé d'Amérique. T>^. Précautions contre la stomatite aphteuse, 162. — E'. Importation du bétail d'Amérique ; interdiction de l'entrée du bétail belge en Angleterre, 221.

BIENS DOMANIAUX. B>. Transactions, 63. — Ds. Aliénations, 169. —Bs. Echange, 226.

BIÈRE, n*. Mode de perception de l'accise, 72.

— W*. Pr. de la réduire, 230-

BILLON de cuivre. D>. Surabondance, 163.

BLANKENBERGHE. lAT*. Cession de terrains des dunes, 2i0. — B'. Perré cimenté, 68.

BOHÉMIENS (Mesures à prendre contrôles), iTir*,

BOIS DE CONSTRUCTION. A'. Droits d'entrée, 478.

BOISSONS ALCOOLIQUES (Droit de débit des) U*. Suppression, 67, 68.

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

BONS DU TRÉSOR. D'. Droit pour le public d*y souscrire, 167.

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