‹ Histoire parlementaire de la Belgique de 1831 à 1880 (volume 4)Chapitre 152 sur 163 · SECRÉTAIRES COMMUNAUX. U*, 63. — V · texte numérisé non relu

SECRÉTAIRES COMMUNAUX. U*, 63. — V

SÉNAT. ES. Droit 'd'initiative en matière de dépenses. 222.

SERBIE. E=^. Convention commerciale. (Voir Traités.)

SERVITUDES MILITAIRES. 'W*. Indemnités, 228.— Z^ Exécution de la loi, 415. — D». Pét. d^ propriétaires d'Exterlaer et de Boterlaer, 172.

SOCIÉTÉS COOPÉRATIVES. T'. Exemption de certains droits, 354.

SOURDS-MUETS. X*. Institut des Frères à Bruxelles, 286.

SPA. U*. Suppression des jeux, 69. — X". Indemnité, 286.

STÉPHANIE (S. A. R. la princesse). B^. Ses fiançailles avec l'archiduc Rodolphe d'Àulriche, 226.

SUCCESSION. B'. Mode de perception des droits, 69. — D'. Droits sur les Immeubles situés en pays étranger, 163.

SUCRES. X*. Cautionnement dos fabricants, 289.

— Y*. Prorogation du régime des droits et des drawbacks, 352. — Z*. Convention de 1875, impôt, 410, 415.

TABAC (Impôt sur le). U«, 72. — D», 173.

TAUREAUX de Durham. X*. Achats, 280.

TÉLÉGRAPHES. U*. Emploi des femmes : bureau à Isque, 71. — ^ V'. Id. Pr. de créer des bureaux dans les communes qui en feraient les frais, 134. — Y». Télégraphe spécial pour le parquet de Bruxelles, 355. Demande de relier les cantons de justices de paix, ilnd, — ZK Télégraphie locale;

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

mention de Theure du dépOt sur les télégrammes, 415. TERNEUZEV. U*. Approfondissement du canal, 74 .

— V«, 134. - W*. 228, 229. — V«. Négociations avec la Hollande, 406. — A', 478. — D', 179.

— B>. Nouvelle <;jonvention, 221, 230.

TERRAIRS MILITAIRES. B». Aménagement. 64. THÉÂTRE FLAMAND. Z^ A Bruxelles, 413. —

TIMBRE 'W*. (Suppression du) des quittances et registres des établissements publics, 220. — T*. Adhésif pour les affiches, 3S3.

TOXIQUES ^Interdiction d'importer des matières). A*, 474.

TRAITÉS. U«. Avec TEspagne; avec rilalle, 57.

— "W. Avec TAUemagne pour les marques de fabrique; avec la Hollande pour Tendiguement du Zwyn, les prises d'eau à la Meuse et le passage du chemin de fer d'Anvers à Gladbach sur son territoire. 208. Avec la France, 209.'— X*. Avec le Portugal; la république d'Orange, 281. — Y*. Avec le Pérou, 347. Avec les Etats-Unis et l'Espagne, 348. — V*. Avec l'Allemagne pour la protection des marques de fabrique; traité avec le Chili, le Transvaal, 406, l'Italie, 407. - A>. Avec l'Autriche (marques et dessins de fabrique), 471. Avec la Roumanie; avec le Brésil (marques de fabrique), 472. — B». Avec l'Espagne, 57. — C. Convention consulaire avec rilalle, 92. — B». Traité avec la Serbie; prorogation du traité avec la France ; avec l'Allemagne ; convention littéraire avec TEspagne; M., consulaire avec les Etats-Unis, 221 .

TRAMWAYS il vapeur, sur les accottements des routes. X*, 281. Dans la Flandre orientale, 283.

— Y». Pr. de M. Beernaert, 351. — V«. 408. — A'. Dans l'arrondissement d'Eecloo, 474. — B^. Agricoles, 221. Chemins de fer vicinaux sur les accotements des routes, 225.

TRARSVAAL (Traité avec le). V«. {Voir Traités.) TRAVAUX PUBLICS. U*. CentralisaUon des services dans un même b&timent, 71. — V*. Cr. de 8,872,000 fr.. 1872, 135. — W«. Lenteur dans l'exécuUon, 228. Cr. spéciaux, 230. — Y*. Cr. de 28,605,000 fr., 356. — Z«. Cr. de 36 mil-

lions, 415. — B*. Demande d'un emprunt, 68. — Ds. Cr. de 101 millions, 179, 180.

TRIBURAUX. V«. Augmentation du personnel à Bruxelles et Nivelles, 133. "W*. M. à Anvers» 225, 226. — X«. W. à Bruxelles, 287. - Z«. Augmentation du personnel de quelques tribunaux, 413. — AS. Création d'une 3« chambre à Anvers, 477. - D'. Augmentation du personnel de quelques tribunaux, 177. — B^. /d., 229.

VACCIRE. Bs. Pr. de la rendre obligatoire, 227.

VÉRIFICATIOR DES POUVOIRS. A'. M. De la Roche, élu à Soignies; annulation, 478. — G'. Election d'Anvers, validation; protestation du chanoine Andries à propos d'une réclamation adressée en son nom contre l'élection de M. Boyaval, 95.

VICTOR HUfiO. U*. -Expulsion, 70.

VISE (Porte de) k Tongres. T<, 349.

VOIES RAVI6ABLES (Amélioration des). T>, 355, 356. — A\ Projet d'emprunt, 478. — D. Travail de l'ingénieur Finet, 178. Complément du réseau, 179. — E5,231.

VOIRIE VICINALE. U*. Amélioration ; entretien, 61 . Répartition des subsides, cr. de 2 millions, 72. — V«. Extension et entreUen, 127, 135. — lïir». Cr. pour le LImbourg, 209. Entretien; reprise des chemins de grande vicinalité, ibid. — X<. Id., 289. — Z*. Retard de TEtat dans l'exécution de ses engagements, 407.— B'. Reprise par l'Etat des chemins de grande vicinalité, 68. — D'. Répartition des subsides, 165. — B». Police, 231.

WARRANT. Ds. Nommé greffier du Sénat, 166.

z 2WTN. V«. Endiguement, 134, 135. — W*.

j Traité avec la Hollande, 208.

TABLE ALPHABÉTIQUE DES ORATEURS

SÉNAT

TABLE ALPHABÉTIQUE DES ORATEURS

(Voir la note explicative en tête de la table des orateurs de la chambre des représentants.)

ANORIMONT (J. D'). B3. 60, 61, 62, 66, 67, 68.

AIETHAV (0). ^^ m. a., 57, 58, 59, 60. 61, 62,

63, 64, 65, 67, 68, 69, 70, 71. - V«. 125, 127, 129, 130, 131, 134. — W«. 210, 2i6, 219. 220, 222, 223, 224. 225, 226, 2i7, 228. — X*. 280, 281, 283, 285. 286. 287, 288. — T«. v.-p., 347, 348, 354, 355. — ZV v.-p., 406, 407. 409. 412, 413,414. — A». ».-p.,471,472, 476, 477. —

— Bs. tf.-p., 58, 62, 65, 64, 65, 67, 68. — cs. r.-p., 93, 94, 95. — D'. w.-p., 162, 163, 166, 168, 169, 171, 174, 175, 176, 177, 178. — K». w.-p., 226, 227, 229.

ASPREMOIT-LYNDEN (0'). V*. 58, 59. 62, 71. — V*. m. fl., 124, 125, 128. — X«. 282, 2ai. — Y*. 347, 349, 353. — Z*. 410, 413. — A». 471, 472. — B5. 57, 58, 62. - D'. 171, 178. — E'.

BALISAUX. T«. 353, 354, 355. — Z«. 410, 411. — A\ 478.— B». 58. 62, 63, 67, 68.— C. 95. — D3. 166, 167, 169. 173, 174, 178, 179. — E». q,, 224,225,230,231.232.

BARA. C». m.>., 93, 95. — D'. 165, 168, 169, 173. 177, 178. — E». 222. 226, 227, 228, 229.

BEERNAERT. X«. m. /.. 281, 283,288,289.— T». 350, 351, 335, 356. — Z*. 408, 409, 415. — A». 473. 474, 478. — B». 60, 61, 66. 67, 68, 69.

BER6H. W«. 212,230. —X«. 281,287. - Y*, 354, 355. — B*. o8, 60.

BÉTHUNE. U«. 61, 63, 64. 66. 67. 71. — V«. 128, 134. — W*. 211, 213. 215, 216, 217, 220, 228, 229. — X*. 281, 284: 285, 287, 288. — T«. 348, 3.'i0, 354. 355. — Z». 407, 410. — A». 472. 473, 474. 477. - B». 59, 61, 62, 65, 67. — es. 92. — D». 165, 169, 172, 173, 174. — E». 227,228.

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