ii

TABLE ANALVTIQtK DES MATIERES.

HEIPLkCEMEllT. I.. Demande de le rendre le moins coûteux possible, lUi. — R. Benelice s de ta SocWlé de remplacement, eionératjon, engagés vulatitaires.b91.

HEPHÉSLiTtTiON KATiaiALE. R. >ouvelle répartition, r. de U. de Rode». &K0,

RtVDLUTlOI FRMÇAISE de 1H48. B. [nvasion de Il rrontière hel|ie par des bandes armées. Explications de H. d'HotTschmidt, (iOj.

HIVItRES, L. ('jnallsalion du Handel, de la Dendre, 171. — K. Senice de la Lvs, 318, Delà Dendre, du Rupet, de h Dyle, du Ùenier. Canaliwlion deiallendre,31», — O. Service de l'Escaut, de la Lys, de la Dendre, de la Djle, du Uemer, iOO. — Q, InoDdalions de lEscaut et de la Lys, redressement du haut Escaut, reprise de la Nêibe canalisée, régime du Demer. 510, SU — R. Travaux i la Senne, £i98. — V. Améllorattuns de la Dendre, delà Uyle, de la Senne, mv.

ROME. S. Incident relatif ù la nun-agréatlon de H. Leclercq. r. rie M, d'Hoffscliniidt, «"S.

ROULISE. K. Police, r. de M. Van Muysseu, 66,67.

ROUTES. K. Autorisation de Taire circuler des voilures ï bandes élrolles sur les routes du Luxembourg, 67. Routes de Bastogne % Saint-Hubert, de Neufchïleau k Virlon, de Liège li Visé, de tluusbrugge i Hongslaede, 87. — L. Houles de Hecbtel par Peer à Maeseyck, de Hasselt par (ieuck » ijnklaer.lSB, f59. DeHoulersaDixmurie. Plantations. 171. Demande de construction de roules dansleLlmbourg. 17i. — M. De Ruulers à Dlxmude. deMtellesk Gosselies, de Wavre k Hannut, de Calloo ti Duel, de Toiigres ï Visé. En^Wien,

CtantaUons,33J. ^ N. Houle domaniale de Dolilnii la fnr« d'Hertofenwald. r, deM.d'Hane du Potter, 301). De Rousbrugge ï Hoogstaede. d'Arscbot A Zammel, rie l.anden à Hannut, de M- Telles ï Gosselies, de Huy ï Wavre par Périrez, de Neder-Brakel ï Renalx. MS. — o. De Renalx i Neder-Brakel, de Hannut ï Saint- Tronri, de M- Telles il Go.iselles, rie Terwa^ne ù Duihuj. de Wavre ï Huy par l'eiwe?. Plantations de routes, 400. — Q. Aersrtiot â Zauimel, Tirlemont li Winghfl Sa Int. Georges, SIO. N'eder-Brakel k Renalx, SIO, S1 1 , Lanrien i, Sainl-Trond, Wavre i Huy, Hh)' ï Waremme. ponts à bascule, SW. Route de Roulers-ïDtxmurie, 511. Pr, de classillcation des routes, 310. Route de S3in(<HuberlïMartetange, SU. — H. Roules de Jalhay, 597. De Wavre ù Huy, d'Ath a FrasneE, n98. — S. Routes d'Audenardek Gramniont, de Neder-Brakel il Renais, du district de Roulers, liHS. — V. Roules de CharleroliiGemliloux, île Beanroont à Chlmay. Plantations, elagage des arbres, H06. — v. Route de Diimuriea Roulers. élagage des arbres des routes, système Stephens. Route de Salnt-Troiid k Hannut par GIngelom. 901 .

RUSkRERIE. I-. Droits d'entrée, r. de H. de Biolley, 160.

flUBERS. R. Nécessité de restaurer les laMeaux delà cathédrale d'Anvers. S0±

HUGHES. B. Droit d'entrée, r. de M. d'Hane de Potter, «81.

RUSSIAS. (Vn)rTniLES.)

RUSSIE. V. Traité de commerce, r. deM.de Rodes. Satisfaction causée par l'élablissenienl dé relations amicales avec cet empire, 8H3.

SABOTS DU BËTAIl. R. Droits de douane, r. de H. deHacar, b89. — U. r. de H. Zonde, 793.

SAUE OU (ËHAT. O. UépOl des plins de It noavelle salle, iOO. — 0- UbservatioDS de H. de Quarrésur sesdlmeusions; e. nommée pour l'examen des plans, venlilation, diaulTige, 310. — R. Retards dans la construction, S&6. — n. M., 786. — V. Prise de possession de la Mwvdle salie, B8S.

SAITÉ (Service del de l'armée. R. Avancement. Pr. de loi. r. de H. d'Arschot,b9a,b9L — D. (ïltique du tantième alloué ï l'Inspecteiir géDénl sur les médicaments rournis pour la pfaanuade de l'armée, TUi).

SAXE-COBOUHS eoTHA{Duc de).N. Sa mort. Contplimrnts de condoléance au Roi, 308.

EECRËTAiRES COIIUIAUX. a. Demande d'angmenlalion de Irallemenl, 670, 67A.

SEl. H. Pr. de loi relatif k l'impOt. r. de M. Clacs de Cock. Demande d'exemption en faveur de l'agi'iculture et des fabricants de sulfate de soude, lit. pour les fromages, destinés 1 l'exporlalion, 307. — O. Exemption dn droit pour ie sel servant ï l'alimentation du bétail, 390. — R. Exemption de l'accise pour l'agrlcullnre. r. de H. Uumon-Dumortler, 389.

sERlEiT. K. N. du Val de Beaulien en demande le rétablissement en matièn de soccessioas, ST.— H. Débat sur cet objet, 3iJ.

SIMORS (Ingénieur). I.. Sa mise en disponibilité. Explication de U. Desmalsières, ISO, ISl.

SOCIÉTÉ D'EXPOHTATIDR. C. Débat i ce Sujet,

SOCitTEGEltRAlE. K. Nécessité de lui imposer de nouvelles conditions, 93. — i.. Cai^laux laissés improductilï daps ses caisses, 148. ~ M. Convention concloe avec l'Etat, 3i!S. — O. Bemboorsement d'avances Imites aux concessionnaires de la Sambre cwiallsée. r. de H. Bonné-Uaes, 590.— B. Cours force des blllels de banque, r. de H- Dtimanetde Biesma, 683. Nouvelle émission k cours forcé, r. de H. Uumon-DumorUer, 68S, 686. 687.

SOiEflJES, L. Avantages accordés tux soieries de rrance. Id. k l'Allemagne, tU, lU.

SOLIDARITÉ en matière de peines pécuniaires. U.,801.

SPA(Jeiixde]. K.,S4. - N. Demande de suppression du Cf., 304.

STATUES. I.. Erigées aux grands bommes, 149, IflT, 168. — R. Monument de Juste -Lipso, 3U.

— O. Charles de Lorraine, Marie- Thérèse, 395. suBStSTAHCES (CrLse des). P. Cr. de 3 miUions.

r. de H. d'Ursel, 411-414.—». Pr. deloi. r. de M. Dellafallle, SSS. Remise des droits de tonnage aux navires chargés de denrées alimentaires, 386.

— 8. Cr. de 3 mlilions. r. de M. d'Arscbot,

SUCCESS1DRS. K. Payement des drtdtssnries biens situés en Holluaile. 51. Interprétation de l'article 1" de la loi du 27 décembre 1817. r. de H. de Haussy, 61. M. du Val de Beaulieu demande le rétablissement du sennent,-67. — N. t^bat sur cet objet, 331. — D. Nouvelles observations da M. Desniauet de Blesme sur le CkHibledrcdl perçu en France et en Belgique sur les sncc«s-

TABLE AKALVTIQllE DES MATltBKS.

Elons ouverUsen mïme temps dans les deux pa)s, 807,

tUtRES. K. Décharge de l'accise, r. de H, de Blolle>-,5«, !>7. —M,. 22a, 3Ï«. Surveillance des fabriques de sucra indigène, 2i». — O. Cùaiigement a la loi des droits dlfîereiitiels eu ce qui concerne celte denrée, r. de N, Uellatallle, 3^0. ^ g. Pr. relatif à une Impurlatioii de sucres postérieure il la loi sur les drulls dlfTér^nlieh, MIS, Droit d'accise, r. de U. de Cheslrel. Disc., :iO*. R, Résultai de la loi. b'9. Evporlaljun du sucre de betterave, r. de H, de Hacar. 5SS. Surveillance des sucreries, r. de M, de Haussy, ËH9. — a.Pron^tlon de l'article l" de la loi du 16 mai 18.{T, 681. — D. Pr. de lu) relatif à l'accise, r. de H. P.Spitsels, 793,791.

TIBIC. K. H. de tienesse propose d'établir ud ImpMsur cette denrée, 67, — N. Pr. de loi. r. de H. DeliaraïUe. 307. Discussion sur la régie, 3%, 321. — ». W., bW.

TAItlE. L. Service des bateaux à vapeur, U7.

— S. Location d'uu bateau, ((77. — O. Navigation entre Anvers et Tamise, 806.

TARIF DES OOUkIES. K, r de H. d'Hoop, 56. — U. Droits de sorUe. r. de M. d'Hoop, tîS. 319.

— H. Nécessité de ia révision du tarif, 502, Pr, de loi de H, Casiers, relative k cet objet, 307, r. de H. Casslers, 308. — B. Modifications, r. de M, de Ridder, utU, 681. — D. Autorisation de lever tes prohibitions de sortie et de réduire les droits d'eiportatlan. r, de H. (irenier-Lefebvre, 79i. —V. W, r. de H Zoude, 888, 889.

TIHIFS en matière civile, r. de M. Savirl. Id. en matière crimlueile. r. de H. Savart, 800.

TÉLËGIUPNES ÏLECTRiquES. V. EUbiissetoent. r, de M. K. SplUels. 901,

TEHIDHOE. L. Conseil de prud'hommes, tOfl.

TEHEUZER (CAIAL 01). K. Demaude de suppression du péage, G7. — V. H d'Hoop demande que Is Hollande soit mise en demeure d'exécuter les travaux pour l'écoulement des eaux, 901 .

tEIKUEHEI. N. Assurances contre l'incendie, 303. — O. Achat de parcelles enclavées dans le domaine, 390.

TÊTE DE FtkRDRE.L.ServIcede bateauift vapeur, 147, Achat d'un serond bateau, r. de H. Dellafalile, 1S8. — H, Service du passage d'eau, 2i7, 234, — N. H. Vilain Xllll demande que ce service soit placé dans les attributions du minislËre des travaux publics, 301.

THDRI (gouverneur du Hatnaut), H. Pension i sa veuve, r. de H. de Baré de Comogne, 253.

TMBRE des elïéts de commerce. — S. r. de M. Van Schoor, 691 . — U, Timbre des lettres de voiture r. de H. de Ro;er, 796, ~ T, Réduction des pénalités pour les contra tentions, r, de H. Zoude, 892.

TITRES DE «DBtEltE. K Idte de les frapper d'un impAt, 55, — S. DédaratlaDdeH.d'HolTscbmldl,

TOILES. M. Idée d'appliquer l'estampille aux toiles bltes i U main, 220.

TOILES dites MISSLAt. U. Fabrication dans ta prison de Saint-Bernard. Cr. de 800,000 ftvacs.

r. de H. Van Schoor, 797.— V,Cr. de 2 millions, r. de M. Grenier-Lefehvre, 803, 803,

TRSlTf DES U miCLES. X. Travaux des commissions de délimitation, question des eaux et du pilotage, Si. —I.. Convention d'exécution, U8. Cr. pour le payement des frais, r. de H. de Macar, ISO, ~- N. Dépenses d'exécuiion. r, de M, de Siassart, 501. Prescription des créances mentionnées fa l'article 64 du truite du 3 novembre 1843. r. de H. de Haussy, 308,

TRAITEIEUTS D'KTTERTE. X., 32. — V, , 900.

TRAITAS DE COIHEHCE. K. Avec le heyde Tunis, avecia cour de Rome, la ville libre de Krancfort et le duché de Hesse, SI. Nécessité de soumettre ces conventlous i l'approbation des chambres, 52. la. avec la Turquie, r, de H. de Rodes. Id. avec ia Grèce, r, de H, Dumon-Dumorlier, S2. — !.. Id. avec la France, r. de U, de Blotley, 143. Exécution de la convention, r. de H. de Rodes, 143, 1*4. —M. W.avec l'Espagne, r, de U. Desmanet de Biesme, 224; avec les Pavs-Bas. r. de H, de Siassart, US. — O. Id. avec le Zotlverein. r. de U. de Biolley, 378. ~ 0- Avec les EtaU- Unls. r, de M. Dumon-Dumorlier, 494, Avec la France, r. de M. BéIhune,49S. Avec ia Hollande, r. deH. de Briey, 49!>. S Id. Deux-Slclles, r. de H. Van Hoobronrk de Hooreghem, 87.S. — V. Russie, r.de M Réthune, 883.— Guatemala, r. de H. Van Leempoel. 883.

TRIISFEHTS. X. ObservaUons il leur sujet, S2.

TRIKIT, L. r, de H. du Val de Beautieu, 161. M. ModiBcâtlons au régime eu vigueur, t. de M. d'Ursel, 228. — O. Pr. de loi. r. de M. Vilain XillI. 586, 388. — g. Prorogation, r, de H.Dellafalhe. Convoyagedeswaggons en douane, 305-. — H. Prort^aUon. r, de H. Bétbune, S89. — S. Id. r. rie H. de Hacar, 680. — JJ.ld. r. de H. Cogels, T95.

TRAVAUI PUBtiCS. H. Demande d'économies, 234,— N. U. deBavay, c. r., pour la défense du fl. U. Claes de Cock demande un travail d'ensemble sur les routes et canaux du royaume, 518. — S. H. Desmanet de Blesme critique l'habitude de dépasser les devis, 695.

TRIBURAUX, X Création d'une 3' place de Juge d'instruction i Bruxelles, r, de H. Dupant d'Abérée,6l. — L, Diminution du personnel des tribunaux d'Anvers, Gand et Namur. r. de U. de Ridder, 167. Tribunaux de Tournai et de Charieroi, r, de M. Dupont d'Abérée, 167. — O. ClasslBcation, personnel et traitements, 393, 391. — R. Demande d'augmentation du personnel des tribunaux de Hons, Louvain et Kurnes, 581. Augmentation du personnel des tribunaux de .Nivelles et de Louvain, 592. S, Réduction du personnel des tribunaux de 'Tournai et de Charlerol. 693.

TRIBUMUX DE CDIiEHCE.K. DJIScuité detrouter 1esjug;es, 61. — N, Demande d'un tribunal pour Salnt->ic«ias, 304.

TUiiI, K. Convention avec le bey, 52.

TURQUIE. K. Traité de commerce, r de H. de Rodes, 52.

DigilizcdtiyGoOgle

TABLE ANAiniQUE DES HATIÈItES.

lUCllE B. <Pro[Mgat]oD de ]a), 670. — D.,

lÊini t L'Eiai. X. iDterprétaUoD d« li loi. r. deH. de Haussy, M. — g. Pr. de loi. r. de H. d'Ursel, SOS.

ItHiFiClTiaN DEt POUVOilt. K. Débat nr l'élec- Uon de H. Slraut b Hods. ValldaUDD, 310. — C Triple élection du prince de Ligne par le rollége d'Ath. 794.

lEHHEIIIES ET cattTtLLEIIIEI. K. Droit de BOrtle. r. de H. Desmanet de Blesme, 5S, 96.

|£t£iII««IRE (lÉDECIIE). V. Pr. de loi enr Feierclu de cet art. r. de M. du Trteu de Terdonck,

1IH. i>. AnntagM aceMdéntaviiHdeFniKe M. ■azTlDBd'AllMnagiM, 143, lU. Pr. d'Mxord«r vox irteocUnU en Tins one rtAictloii des droits d'acûie. r. deH. de HaiiBS;,ra|«t,lM.

VOIRIE URBAME. U r. de H. de Biré de Cobogue, 134, 1!U>.

VOIRIE VKIIALt. M, diarftes Impwéei ux commoiies, «8. — O., 381. — Q., SIO. — B. RéputiUan dn er., 580. — D. U., TB9. — V.,900.

«UMITI. 8.r. d« H. d'Hoop. 681.

VIRlIfiRE 1RTIFIC1EL. M. Réclamation dea bbricants en vue d'être exonérés de l'impAt. 136. — It. Pr. de loi. r. de H. de Borchgrive, 307, .

IDIKEHEII. !.. Exlmtfon È.UX tlm «t am sartertes d'Allemagne des avantages accordés k la France par la convention da I6julllet 1B41, 143. 144. — O. Trallo de commerce, r. de M. de Btoliej, 378.

SÉNAT

TABLE ALPHABÉTIQUE DES ORATEURS

(Voir 11 DoteupUutiTe «n Uta de la Utile iee oratcun de 1» cbiml)» des représeDtiDls.)

AIKLST {Wj. K. SB, 83. — I.. 149, 158, 1«1, 163, 169. — H. 950. — H. 303, 306, 318, 319.