L'ASSE3IBLÉE NATIONALE LÉGISLATIVE

DÉPARTEMENT DE L'AIN, 6 DÉPUTÉS.— MM. Rubat, juge au tribunal de district de Belley; RÉGNIER, homme de loi, procureur-syndic du district de Trévoux; Deydier, notaire, feiidiste et géomètre à Pont-de-Vaux ; Riboud, procureur général syndic du département; Jagot, juge de paix à Nantiia; GmoD, homme de loi, administrateur du directoire du district de Gex.

AISNE, 12. — MM. BÉLIN, cultivateur, à Guise; Loysel, vice-président du département, domicilié à Saint-Gobain, district de Chauny; DucREUX, adminisrateur du département, domicilié à Saint-Simon, district de Saint-Q,uentin ; Fi- QUET, procureur-syndic du district de Soissons; Fâche, juge de paix de la ville de Château-Thierry; Lobjoy, maire de Colligis, district.de Laon; Debky (Jean), administrateur du département, domicilié à Vervins; Carlier, président du tribunal de Coucy; Jolly (l'ainé,, négociant à Saint-Quentin; Quinette, administrateur du département, à Soissons, Phudhomme, juge de paix à Rozoy, district de Laon ; Dernier, cultivateur à Passy, en Valois, district de Château-Thierry.

ALLIER, 7.— MM, Jouffret, procureur général syndic du département; DouYET, administrateur du directoire du département; Hennequin, maire de Gannat; Ruet, administrateur du département; Gaulmin, médecin et maire de Montmarault; Boiserot fils, juge au tribunal du district de Montluçon; Deschots-Destrée père, maréchal de camp.

HAUTES-ALPES, 5.— MM. Amat, administrateur du département; Fer- RUS, maire de Briançon; Dongois, procureur-syndic du district d'Embrun; La- Bastte, homme de loi; Faure, administrateur du département.

BASSES-ALPES, 6. — MM. R\ffin, ancien officier de cavalerie; Chauvet, procureur général syndic ; P^VCHINET, membre du directoire du département; .Tuglar, homme de loi, membre du directoire du département; Bouche, administrateur du directoire du département; d'Herbez.

ARDÈCHE, 7. — MM. DaLMAS, homme de loi à Aubenas, procureur-syndic du département; Bastide, homme de loi à Gropières, administrateur du directoire du département; SouBEih an-Saint-Prix, homme de loi à Saint-Peray, administrateur du directoire du département; Vacher, homme de loi à Vessaux, administrateur du directoire du département ; Valadier, homme de loi à Vallon; Fressenel, homme de loi à Annonay ; Dereboll, hommir de loi au Bourg-Saint- Andéol, vice-président du directoire du département.

ARDENNES, 8. — MM. Golzart, procureur-syndic du district de Grandpré; Pierrot, notaire à Auvilliers-lcs-Forges, membre du directoire du département; DAVR-tiroti T niprnlu-r- ,lii ,iirprt,,irp .In département ; DÉUARS, juge au tribu-

nal (lu district de Sedan; HcREArx, juge de paix du canton de Vouziers; Boun- NEL, homme de loi, administrateur du directoire du district de Rethel; Damoc- RETTE, cultivateur à Chalerange, et président de radrainistration du département ; Baudin, maire de Sedan.

ARIÉGE, 6. — MM. Font, évêque du département; Gaston, juge de paix à Foix; Ille, administrateur du département; Clauzel jeune, maire de Velanet; Caubère, homme de loi; Calyet.

AUBE, 9. — MM. Courtois, receveur du district, à Arcis-sur-Aube; MaiziÈres, juge de paix du canton de Couvignon, à Proverville, près Bar-sur-Aube ; Chaponnet, administrateur du directoire du département; RÉGNault, juge au tribunal du district, à Ervy; Robin, marchand et cultivateur, à Nogent-sur-Seine; SissoL'S, juge au tribunal du district, à Troyes; Beugnot, procureur général syndic du département; Hugot, juge au tribunal du district, à Bar-sur-Scine ; Perrin, maire de Troyes.

AUDE, 8. — MM. AzÉMA, homme de loi à Argilliers, administrateur du département; Fabhe, président de l'administration du département à Carcassonne; Destrem, négociant à Fanjeaux, administrateur du département; Lasalle, fabricant de draps à Chalabre; Belot-la-Digne, chevalier de Saint-Louis, ancien lieutenant-colonel de dragons, administrateur du département à Belesta; Causse, négociant à Narbonne, administrateur du département; Ribes, homme de loi à Limoux, administrateur du département; Solomiac, homme de loi à Lagrasse, administrateur du département.

AVEYRON, 9. — MM. Constant-Saint-Estève, homme de loi à Saint- Semin-de-Vâbre, administrateur du directoire du département; Bosc, homme de loi, juge au tribunal d'Espalion; Bo, médecin à Mur-de-Barrez; Nogaret fils, homme de loi à Saint-Laurent, membre du directoire du département; Molinier, homme de loi à la Mouline, membre du directoire du département; Lortal, homme de loi à Villefranche, procureur général syndic du département; Ar- SAUD, homme de loi, maire de Rhodez; Pomiers, homme de loi à Saint-Antonin; BouRZÈSj chevalier de Saint-Louis, maire de Milhau.

BOUCHES-DU-RHONE, 10. — MM. Martin, négociant, maire de Marseille ; Antonelle, maire d'Arles; Pellicot, administrateur du directoire du département; Archier (de Saint-Chamas), administrateur du directoire du département ; Granet, administrateur du directoire du département; Espariat, président du tribunal du district d'Aix; Mauche, juge de Tarascon; Blancgilli, administrateur du département; Lauze-du-Perret; Gasparin, capitaine au second régiment d'infanterie, ci-devant Picardie.

CALVADOS, i;}. — MM. Fauchet, évèque du département; DuBOis-DU- Bais, administrateur du département; Leroy (de Lisieux), homme de loi, maire de Lisieux; Henri Larivière, homme de loi à Falaise; Boutry, commissaire du roi à Vire; Lomont, administrateur du département à Caen; Aveline, administrateur du directoire du département; Bonnet-de-Meautry, maire de Caen; Anseaume, administrateur du département; Vardon, administrateur du directoire du département; Castel, procureur-syndic du district à Vire; Brétocq, administrateur du district à Saint-Etienne-la-Tillaye ; Leroy (de Bayeux ), homme de loi.

CANTAL, 8. — MM. Vayrom, prêtre, procureur-syndic du district de Saint- Flour; BENOIT, administrateur du directoire du département; Gros, homme de loi, procureur-syndic du district de Mauriac; Guitard fils, président du département ; Henry, administrateur du directoire du département et vice-procureur général syndic; Teillari», vice-président du directoire du département; Sal-

A l'assemblée Législative. il 5

vAGE. homme de loi, administrateur du district de Mauriac ; Pkrret, homme de loi, officier municipal d'Aurillac.

CHARENTE, 9. — MM. Dubois-de-Bellegarde, chevalier de Saint-Louis, commandant de la garde nationale d'Angoulême; Lafaye-des-Rabiers, procureur-syndic du district de Barbézieux ; L'Echelle, commissaire du roi au tribunal du district de La Rochefoucauld; Blanchon, homme de loi, administrateur du département; Martin, juge au tribunal du district de Cognac; ChÉuaneau, administrateur de l'hôpital de Ruffec; DUiMAS-CHAMPVALLiER, homme de loi, juge de paix de Champagne-Mouton; Guimberteau, juge au tribunal du district d'Angoulême; Chazaud, administrateur du directoire du district de Confolens.

CHARENTE-INFÉRIEURE, 11. — MM. Bhéard, propriétaire à Marenncs et vice-président du directoire du département ; Delacosse, président du tribunal du district de la Rochelle; Bernard, président du tribunal du district de Saintes; Eschasseriaux aîné, homme de loi à Saintes, administrateur du département; RuAMPS, cultivateur à Saint-Saturnin-du-Bois, membre du directoire du département ; Jouneau, administrateur du département et lieutenant de la gendarmerie nationale; Mervélieux, administrateur du département; Niou, ingénieur de la marine,îmaire de Rochefort; Dumoustier, négociant à la Rochelle; Riquet, membre du directoire du département; Gilbert, homme de loi,

CHER, 6. — MM. ToRNÉ, évêque de la métropole du centre; Sabathier, notaire à Léré, district de Sancerre; Foccher, homme de loi, notaire à Aubigny, administrateur du département; Fouquet, procureur-syndic du district deSaint- Amand; HuGUET, homme de loi, administrateur du département; Cartier- Saint-RÉnÉ, propriétaire à Lury, district de Vierzon, administrateur du directoire du départemnet.

CORRÈZE, 7. — MM. Germiniac, médecin à Germiniac, président du département; Brival, homme de loi, procureur général syndic; Borie, homme de loi, administrateur du département; Chassaignac, homme de loi, juge de paix et administrateur du département; Faye-LachÈzé, médecin àBrives; Marbot. administrateur du directoire du département; Barbon, juge au tribunal du district de Tulle,

CORSE, 6.— MM, Léonetti, Piétri, Pozzo di Borgo, Boerio, Arena, Peraldi.

COTE-D'OR, 10. — MM. Navier, juge au tribunal de cassation; Prieur- Duvernois, officier du génie; Ouuot, commissaire du roi au tribunal du district à Beaune; GÉlot, membre du directoire du département; Lambert, juge de paix du canton d'Autricourt, à Bel an; Béguin, admiaistrateur du département et juge au tribunal du district de Semur; Demartinecourt, membre du directoire du district d'Is-sur-Tille; Batault, président du tribunal du district d'Arnay-sur- Aroux; Guyton-Morveau, procureur général syndic à Dijon; Bazire jeune, membre du directoire du district de Dijon.

COTES-DU-NORD, 8.— MM. Delaizire, directeur des forges du Veaublanc, district de Loudéac; URVor, propriétaire à Dinan ; Derrieu, cultivateur à Trébivan, district de Rostrenen; Digaultray, homme de loi à Quintin, et membre du directoire du district de Saint-Brieuc; Rivollan, homme de loi à Saint- Brieuc ; Glais-de-Bizoin, négociant à Saint-Hélo, district de Merléac; Bagot, médecin à Saint-Brieuc; Morand, homme de loi à Lanvignec, district de Pontrieux,

CREUSE, 7, — MM. Voysiv-Garteimpe, procureur-syndic du district de Guéret ; Delafont, membre du directoire du département; Laumond, administraor).

Ai A LISTE DES DÉPUTÉS

teur du département; Cornudet, procureur-syndic du district de Felletin , GuYES, nrembre du directoire du district d'Aubusson; Baliet, juge au tribunal du district d'Evaux; Huguet, évêque du département.

DORDOGNE, 10. — MM. Pontard, évêque du département; Taii.i.efer, médecin à Domme^ administrateur du district de Sarlat; Pivet l'aîné, administrateur du district de Bergerac; Deverneilh, président du tribunal de Nontron; Roux-Fasillac , chevalier de Saint-Louis à Excideuil ; Lacoste, médecin à Montignac, administrateur du département; Limousin, homme de loi à Riberac, administrateur du département; Delfau fils, cultivateur à Grives, district de Belvez; Lamarque, juge au tribunal du district de Périgueux ; Beaupuy l'aîné, chevalier de Saint-Louis à Mussidan, administrateur du département.

DOUBS, 6. — MM. BouvENOT, homme de loi à Besançon, administrateur du directoire du département ; MoNNOT, homme de loi à Besançon, vice-président du directoire du département; BessoN, ancien notaire, administrateur du directoire du département; MiciiAUD, homme de loi à Pontarlier, administrateur du directoire du département ; Voisard fils, administrateur du département; Verne- REY, homme de loi à Baume-les-Dames, administrateur du directoire du département,

DROME, 7. — MM. Fleury, homme de loi, administrateur du département, et juge du tribunal du district de Romans; Sautayra, administrateur du directoire du district de Montélimart; EzingÉakd, notaire, juge de paix de Saint-Jean en Royans; Archinard, négociant, administrateur du directoire du district de Crest ; Gaillard, président du tribunal du district de Valence; Lagier-la-Condamixe, homme de loi, procureur-syndic du district de Die; Do- CHIER, homme de loi à Romans, administrateur du département.

EURE, 11. — MM. LiNDET, homme de loi, procureur-syndiç du district de Bernay; Delives-Saint-Mars, procureur-syndic du district d'Évreux; Deschamps, administrateur du directoire du département; Fossard, administrateur du directoire du département; Rêver, curé de Conteville, administrateur du conseil général du département; Legendre, notaire à Heuqueville, administrateur du conseil général du département; Hugau, chevalier de Saint-Louis, juge de paix du canton d'Évreux; Duval, vice-préàdent du département; Hébert, chevalier de Saint-Louis, administrateur du département ; Langlois (de Louviers}, négociant à Louviers, administrateur du département; Pantin, propriétaire, cultivateur à Gaillard-Bois, district des Andelys.

EURE-ET-LOIR, 9. — MM. Belt.ier-du-Chesnay, ancien maire de Chartres; Claye, laboureur à Beu, district de Dreux, administrateur du département; TlLlionbois-de-Valeuil, homme%e loi à Brezolles, membre du conseil du département; Boucher, homme de loi à Bonneval, administrateur du directoire du département; GiRouST, juge au tribunal du district de Nogent-le-Rotrou ; Amy, président du tribunal du district de Janville; De Lacroix, tnembre de la cour de cassation; Lefebvre, vice-procureur général syndic du déparlement; LÉO- POLD, homme de loi, vice-président du directoire du département.

FINISTÈRE, 8. — MM. BouESTARD, médecin à Morlaix; Inizan, cultivateur à Sizun, expert et administrateur du district de Landerneau ; Cavellier, chef des bureaux de la marine, et procureur de la commune à Brest; Briand, cultivateur et juge de paix à Briec, district de Quimper; Roujoux, commissaire du roi près le tribunal du district de Landerneau; Allain-Launaye, procureursyndic du district de Carhaix; Bohan, juge au tribunal du district de Châteaulin; Malassis, imprimeur et officier municipal à Brest.

GARD, 8. — MM. Delon, administrateur du district de Saiut-Hippolyte :

A l'assemblée Législative. 415

Vincent-Plauchut, vice-président du district de Nîmes; Menard, membre du directoire du département; Tavernel, juge du tribunal du district de Beaucaire , GiKAUDY, administrateur du département, domicilié à Roqueniaure, district du Saint-Esprit; Ali.ut, procureur de la commune d'Uzès; Pikyre, lîls, membre du directoire du département à Nîmes; Leyris, vice-président du district d'Alais.

HAUTE -GARONNE, 12. — MM. Cailhasson, président du département; -M AILHE, homme du loi, procureur général syndic.du département; Dorliac, homme de loi, administrateur du directoire du département; Rotjède, homme de loi, administrateur du département, et juge de paix au tribunal du district de Saint- Gaiidens; Pkrignon, juge de paix à Montech ; Gonin, administrateur du directoire du district de Muret; FrojeaN, cultivateur, propriétaire, homme de loi à Carbone, district de Rieux; Dei.mas, ancien officier de milice, aide major général de kl garde nationale de Toulouse ; Cazès, homme de loi, colonel de la garde nationale de Saint-Béat; Veirieu, homme de loi, juge du tribunal du district à Toulouse; Theule, officier municipal de Toulouse; Girard, ancien négociant, ancien consul à Toulouse.

GERS, 9.— MM. Dkcamp.s, procureur-syndic du district de Lectoure; Laplaii;ne, président du tribunal du district d'Auch; ICHON, prêtre, supérieur de l'Oratoire de Condom ; LatanÉ, juge au tribunal de Plaisance, administrateur du département; Tartanac fils, juge au tribunal de Valence ; Barri.sïjIs, commissaire du roi au tribunal de Mirande; Montaut-Mahibon, administrateur du directoire du district de Condom, lieutenant-colonel de la garde nationale; Cai'IN, homme de loi, à Vic-Fezensac ; Lagutue, juge de paix à Manciet.

GIRONDE, 12. — MM. Barrennes, homme de loi, procureur général syndic du d(p:irtement; Ducos fils, négociant; Serviéres, juge au tribunal de district de Bazas; Vkkgniaud, administrateur du département ; Lafond-Ladebat, cultivateur, administrateur du directoire du département; Guadet, homme de loi, président du tribunal criminel; Journu-Acbek, négociant, et membre du district de Bordeaux; J. P. Lacombe, doctrinaire et curé de Saint-Paul de Bordeaux; P. Sers, négociant, officier municipal de Bordeaux; Jay, administrateur du département; Grangeneuve, homme de loi, substitut du procureur de la commune de Bordeaux ; GensonnÉ, membre du tribunal de cassation.

HERAULT, 9. —MM. Cambon, négociant, officier municipal à Montpellier; Brln, maire de Pezenas; RoUYER, maire de Beziers ; Bonniers, président du district de Montpellier: CurÉe, membre du directoire du département, domicilié à Saint-André, district de Lodève; Reboul, administrateur du département, domicilié à Pezenas; Seranne, négociante Cette; ViENSET, officier municipal à Beziers; Bousquet, administrateur du département, à Agde^

ILLE-ET-VILAINE, 10. — MM. Tardiveau, homme de loi, à Rennes; Michel cadet, homme de loi à Saint-Malo ; Gohieh, homme de loi à Rennes; Le- BKETON, procureur-syndic du district de Fougères; CroizÉ, juge au tribunal à Vitré; Duval (Charles), juge au tribunal de la Guerche ; SÉBIre, cultivateur à Carfentin, près Dol; CoDET, homme de loi à Rennes; Lecoz, évèque métropolitain du nord-ouest, à Rennes; Dupetitbois, colonel du 16*^ régiment de dragons, cidevant Orléans, à Rennes.

INDRE, 6. — MM. Collet, procureur général syndic du département; Mayi-rne, procureur syndic du district du Blanc; Crublier-d'Opterre, lieutenant-colonel au corps royal du génie, à Châteaurnux; Dupertuis, administrateur du directoire du départemeni; RocHoux, administrateur du directoire du département; Vivier, administrateur du directoire du département.

INDRE-ET-LOIRE, 8. - MM. Bruley (Prudent), maire de Tours: Adam,

procurenr-syndic du district do Chinon ; Bef-LE, membre du directoire du département, domicilié à Neuvy-le-Roi ; Martin, membre du directoire du département, domicilié à Loches ; Paignoux, membre du directoire du district de Tours; Jahan, juge du tribunal du district de Chinon; Cartier-Douineau, négociant, commandant delà garde nationale à Tours; Dupont (Jacob-Louis), maire de Pérusson.

Nota. M. Hardouin, administrateur du conseil du département, a été élu cinquième député, et, ayant remercié, a été remplacé par M. Dupont, maire de Pérusson, premier suppléant.

ISÈRE, 9. — MM. DUBAYET (Aubert), capitaine au 13e régiment d'infanterie, ci-devant Bourbonnais; Rogniat, membre du directoire du département; Sa blière-Lacondamine, médecin à Saint-Romans, près Saint-Marcel lin ; Guilholl», homme de loi, aux Albrets, et administrateur du département; Bravet, notaire à Chapareillan ; Danton, cultivateur et procureur-syndic à Vienne; Vali.ier fils, homme de loi à Saint-Marcellin; Michoud, négociant, administrateur du département; DuMOLARD fils, homme de loi à Grenoble.

JURA, 8. — MM. Champion, curé de Vobles, président du district d'Orgelet ; Croichet, directeur des poudres et salpêtres à Poligny, administrateur du directoire du département; Dalloz (Charles), président du tribunal du district de Saint-Claude; Morivaux, commissaire du roi près le tribunal du district de Salins; Clermont, maire de Salins; Lameth (Théodore), colonel du 7e régiment de cavalerie, président du département; Perrin, procureur-syndic du district de Lons-le-Saulnier ; Vuilier, président du bureau de conciliation ù D(Me.

LANDES, 6. — MM. Méricamp, homme de loi, procureur-sjmdic du district de Saint-Sever ; Lucas, médecin, maire de Dax ; Dyzez, procureur général syndic du département; Turgan, juge au tribunal de district dcTartas; Baffoigne, administrateur du département; Lonné, administrateur du département.

LOIR-ET-CHER, 7.— MM. Brisson, procureur général syndic dudépartement, domicilié à Selles, district de Romorantin; Sayonneau, cultivateur à Saint-Firmin-des-Prés, district de Vendôme, membre du conseil du département ; FrÉcine, président du tribunal de Saint-Aignan et Montrichard, membre du conseil du département; Chabot, vicaire épiscopal à Blois; Marchand fils, juge de paix du canton de Marolles et membre du conseil du département; Lemaistre, membre du directoire du département, domicilié à Montoire, district de Vendôme; DcvAL aîné, bourgeois, domicilié à Plessis-Dorin, district de Mondoubleau.

HAUTE-LOIRE, 7.— MM. Lagrévol, homme de loi, juge au tribunal du district d'Yssingeaux ; Delcher, homme de loi à Brioude; Reynaud, maire de Puy ; Jamon, homme de loi à Monfaucon et administrateur du directoire du département, RoGiER, cultivateur à Flageac, près Brioude; Laurens, homme de loi au Puy; HiLAiRE, homme de loi à Monastier, administrateur du directoire du district du Puy.

LOIRE-INFÉRIEURE, 8.— MM. Coustard, commandant de la garde nationale; Benoiston, président dudépartement; Mourais, administrateur du directoire du département ; Marie, administrateur du directoire du département ; DuFREXON, administrateur du directoire dudépartement; Papin, administrateur du directoire du département; Français, officier municipal à Nantes; Mosne- RON aine," député du commerce de Nantes.

LOIRET, 9. —MM. GAsrkuiER, médecin, maire de Monlargis; Genty, procureur-syndic du district d'Orléans ; Lejeune, ancien officier de l'élection de Pithiviers;TuRPETiN, procureur-syndic du district deBeaugenci; Gentil, administrateur du directoire du département; Meunier, secrétaire général du déparlement.

A l'assemblI'E législative. 417

Lebœlf, administrateur du directoire du département ; Cuavston, juge de paix à Orléans; HuET-FROBKhVH.Li;, administrateur du département.

LOT, 10. — MM. Lassabatiiie père, cito5'en de Moissac, président du directoire du département; LachiÈze, président du tribunal du district de Martel; Calmon, homme de loi à Carlucet, membre du directoire du département; Duphknieux, membre du directoire du département; Ramel, procureur-syndic du département; Lacoste-Monlausier, membre du directoire du département; LaboissiKRE,jugeau tribunal du district de Moissac ;Dupuy-Montkrun, maréchal de camp, commandant général de la garde nationale du département; Gtiuiou, homme de loi ; BuLGOUX, membre du directoire du département.

LOT-ET-GARONNE, 9. — MM. Depère, vice-président du département; LacuÉE jeune, capitaine au régiment Dauphin, infanterie, procureur général syndic du département; MouYSSET,jugeau tribunal dudistrict de Villeneuve; Lavigne, négociant à Tonneins, administrateur du directoire du département; Lafont, membre du directoire du département ; PagaNEL, curé de Noaillac et procureursyndic du district de Villeneuve ; MaLEPRADE, président du département; Vidalot, homme de loi, juge au tribunal du district de Valence; Pouget, procureur-' syndic du district de Castel-Jaloux.

LOZÈRE, 5. — MM. Monestier, homme de loi, à Banassac; Lozeuande- Fressac, administrateur du directoire du département; Chazot , homme de loi à Saint-Chély ; Sevène, homme de loi à Marvejols ; Domergue-de-BeaUREGARD, chevalier de Saint-Louis, vice-président du directoire du département.

MAINE-ET-LOIRE, 11.— MM. Dehoulières, maire d'Angers; Choldieu, accusateur public à Angers; Merlet, procureur-syndic du district de Saumur; Perrière, juge au tribunal près le district de Baugé, administrateur du département; Delalnay, commissaire du roi au tribunal d'Angers; Clemenceau, juge au tribunal du district de Saint-Florent ; Goffeaux, administrateur du directoire du département; Chouteau, administrateur du directoire du district de Chollct ; QuESNAY, juge au tribunal du district de Saumur; Menau, juge au tribunal du district de Vihiers ; Bonnemùre, maire de Saumur.

MANCHE, 13. — MM. Dlval, de Greville, proche Cherbourg, administrateur et membre du directoire du département ; Poisson, président du tribunal de Saint- Lô, administrateur du département; Euvremer, administrateur et membre du directoire du département; Lemoine-Villeneuve, juge au tribunal de Mortain ; Desprez, vice-président du directoire du département; Sauve, négociant, maire de Ducey, district d'Avranches; Tesson, membre du directoire du département; Letourneur, capitaine au corps du génie à Cherbourg ; Letellier, procureursyndic du district deSaint-Lù; Giroult, administrateur et membre du district d'Avranches; Lerebours DE LA Pigeonnière, juge au tribunal du district de Mortain, administrateur du département; Lepigeon-de-Boisval, maire de Coutances; Questin, homme de loi à Valogne.

MARNE, 10.— MM. Debranges, niembre du directoire du département; Mo- REL, procureur-syndic du district d'Epernay ; Gobillard, maitre de poste à la Chaussée; Deliége, ofticier municipal à Sainte-Menehould; Bkulley, deSézanne. président du département; Pierret, ancien maire de Reims; Charlier, homme de loi et membre du directoire du district de Cliàions; DoRiZY, procureur-syndic du district de Vitry; Besanson-Perrier, cultivateur à Reims; Thuriot, juge au tribunal du district de Sézanne et électeur de Paris au 11 juillet 17b9.

HAUTE-MARNE, 7. — MM. Becquet, procureur général sj'ndic du département ; Briolat, procureur-syndic du district de Saint-Dizier; Valdruche, administrateur du directoire du département; Landrian, président de l'assem-

blée du département; Laloy, administrateur du directoire du département; Chaudron-Rousseau, procureur-syndic du district de Bourbonne; Devahai- GNE, ingénieur des ponts et chaussées à Lanfires,

MAYENNE, 8. — MM. Dalicourg, administrateur du directoire du d»^partement, à Laval; Bissy le jeune, juge au tribunal de Mayenne ; Paigis, médecin à Chàteau-Gontier ; Grosse du Rocher, administrateur du département, à Lassay, et cultivateur; Dupont-Granjakdin, maire de Mayenne; EsuE de Lavallée, juge au tribunal de Craon ; Chevalier-Malibert, administrateur, membre du directoire du département; Richard de Villters, administrateur, membre du conseil du département, à Ernée.

MEURTHE, 8. — MM. FoissEY, premier juge au tribunal du district, à Nancy; Mallarmé, procureur-syndic du district, à Pont-à-Mousson ; Drouin, maire à Lunéville; Carez, imprimeur à Toul, membre de l'administration du district; Levasseur, procureur-syndic du district, à Toul; Crousse, cultivateur à La?arde, district de Château-Salins, membre de l'administration du département ; CuNTN, juge au tribunal du district, à Dieuze, membre de l'administration du département; BoNNEVAL, cultivateur à Orgevilliers, membre de l'administration du d(''parteriient.

MEUSE, 8. — MM. Moreau, procureur-syndic du département; Manchand, procureur-syndic du district de Clermont; Paillet, juge au tribunal du district de Verdun; LoLiviER, administrateur du directoire du département ; TocQUOT, cultivateur, juge de paix du canton de Donsévrin, district de Saint-Mihiel ; Jo- DiN, procureur-syndic du district de Montmédy ; ClÉmont, cultivateur à Billysous-Mangiennes, district d'Étain; Bernard, cultivateur et maire à Ugny, district de Gondrecourt.

MORBIHAN, 8.— MM. Letutour, administrateur du directoire du département; Lemaillaud, procureur général syndic du département; Fabre, juge au tribunal de Ploërmel ; Elte, vice-président du directoire du district de Josselin ; Corbel, juge au tribunal de Pontivy; Lequinio, juge au tribunal de Vannes; AuDREiN, premier vicaire de M. l'évêque du Morbihan; Guillois, architecte de la marine à Lorient.

MOSELLE, 8. — MM. Couturier, juge du tribunal de Bouzonville; Merlin, homme de loi à Thionville; Marin, juge au tribunal de Bitche; Rolland, président du tribunal de Faulquemont ; Pieuron , juge au tribunal de Briey; Adam, vice-président du directoire du district de Sarreguemines, accusateur public près le tribunal; Pyrot, procureur-syndic du district de Metz; MangiN, homme de loi à Longuion, district de Longwy.

NIÈVRE, 7.— MM. Rameau, homme de loi à Cosne, vice-président du directoire du département; Dameron, président du tribunal du district de la Charité; Sautereau, homme de loi à Saint-Pierre-le-Moutier, procureur général syndic du département; DuRiN, juge au tribunal du district de Décize; Mathieu, cultivateur à Anlezy, juge de paix et administrateur du département; Dupin, homme de loi et procureur-syndic du district de Clamecy; Frasey, maître de forges à Imphy, et administrateur du département.

NORD, 12. — MM. Emmery, négociant, colonel de la garde nationale à Dunkerque; Cochet, administrateur et membre du directoire du département, à CattiUon-sur-Sambre; Gossuix, administrateur, membre du directoire du département du Nord, à Avesnes; Lemesrk, administrateur du département du Nord, à Houplines; Prouveur, juge au tribunal du district de Valenciennes; Carpentier, président du district d'Hazebiouck; LicJOSNii, administrateur du directoire du district de Douai; Lefebvre, officier municipal auQuesnoy; Duhem, méde-

A l'assemblée Législative. 419

cin et juge de paix à Lille; Vanhoenackeu, négociant, maire de la ville de Lille; Cori'E.NS, président du département, àDunkerque; Sallenguos, homme de loi, officier municipal de Maubeuge.

Nota. M. Lacomde-Saint-Micuel, élu dans les départements du Nord et du Tarn, ayant accepté la députation du Tarn, est remplacé dans celle du Nord par M. Sallenguos, premier suppléant.

OISE, 12. — MM. Tronchon, cultivateur à Fosse-Martin, membre du conseil du département; Gikardin, président de l'administration du département; Lecaron-Mazancoukt, commandant de la garde nationale de Compiègne; LucY, membre du directoire du département; Coui'É, curé de Sermaise, ])résident du district de Noyon; Calon, oi'ficior de l'état-major de l'armée, membre du conseil du département; Thibaut, membre du directoire du département; Dubout, bourgeois à Beauvais; Hainsselin, procureur-syndic du district de Clermont; Viquesnel-Delaunay, propriétaire au Mello, vice-président du district de Senlis; Goujon, procureur-syndic du district de Beauvais; JuÉry, membre du directoire du département.

ORNE, 10. — MM. Barbotte, administrateur du directoire du département; Lesueur, administrateur du directoire du département; Lefessier, évêque du département; Leconte de Betz, maire d'Alençon; Paignaud, négociant, administrateur du district de Bcllème ; Leboucher-du-Longchamp, procureur-syndic du district d'Argentan; André, administrateur du directoire du département; TÉRÈDE, docteur en médecine et juge de paix de la ville de Laigle; DemÉes, administrateur du directoire du département; Lautour-Duchatei, second juge suppléant au tribunal du district d'Argentan.

DÉPARTEMENT DEiPARIS, 24. — MM. Garran de Coulon, président du tribunal de cassation; Lacêpède, administrateur du département; Pastoret, procureur-syndic du département; Cérutti, administrateur du département; Beauvals, docteur en médecine, juge de paix; Bigot de Préameneu, juge du tribunal du quatrième arrondissement; Gouvioiî, major-général de la garde nationale ; Broussonnet, de l'Académie des sciences, secrétaire de la société d'agriculture; CrettÉ , propriétaire et cultivateur à Dugny , administrateur du directoire du département ; Gorguereau, juge du tribunal du cinquième arrondissement; Thorillon, ancien procureur au Chàtelet, administrateur de police, juge de paix de la section des Gobelins; Brissot de Warviixe; Filassier, procureur-syndic du district de Boiirg-la-Reine; Hérault de Séchelles, commissaire du roi; MULOT; Godard, homme de loi; Boscarv jeune, négociant; Quatremère-Quincy; Ramond; Robin (Léonard), homme de loi, juge du tribunal du sixième arrondissement; Debry, administrateur du département; C'ondorcet; Treiiw.-Pardailhan, administrateur du département; Monneron, négociant.

Nota. MM. Godard et Cérutti, décédés, Monneron, Goùvion et Boscary, démissionnaires, furent remplacés successivement par MM. Lacretelle (5 novembre 1791), Alleaume (4 février 1792), Kersaint (1" avril), Demoy (l*"" mai) et DusSAULT (6 juin).

PAS-DE-CALAIS, 11.— MM. Carnot-Feuillins, capitaine au corps royal du génie à Saint-Omer; Houdouart, président du tribunal du .'district de Bapaume; Wallart, propriétaire à Auxy-!e-Château ; Legressier-Bellanoy, homme de loi à Samer, membre du directoire du district de Boulogne; Lefrancq. procureur-syndic du district de Calais; François, cultivateur à Buneville; Du- Quesnoy, cultivateur à Boyeffles; Deuzy, homme de loi à Arras; Carnot l'aîné, capitaine au corps royal du génie ; Baert ; Blanchard, commissaire ordonnateur des guerres et grand juge militaire.

PUV-T)E-D<)Mi:, 12.— MM. Maiqnet, administrateur du directoire du département; GruERorES, prêtre à Saint-Floret; Tm-vEMx, procureur- sj-ndic du district de Moiitaign ; Galueht, procureur-syndic du district de Thiers ; Teal- UER, administrateur du directoire du département; Moulin, administrateur du district de Besse ; Soubuany, maire de Riom ; CouTHON, président du tribunal du district de Clermont-Ferrand ; Col, juge du tribunal du district d'Ambert et administrateur du département; CuEr,, président du département; Romme, cultivateur à Gimeaux, ancien professeur de mathématiques et de physique; Rabusson-Lamothe, officier municipal à Clerraont-Fcrrand.

HAUTES-PYRÉNÉF.S, 6. — MM. Darneuilh, Fournier, Couget, Ger- Toux, Mailho, hommes de loi ; I^vreau, juge du tribunal de Trie.

A'o^rt.M.DuMORET, procureur général syndic du département, a été élu deuxième député, et ayant remercié, a été remplacé par M. Dareau, premier suppléant.

BASSES-PYRÉNÉES, 6. — MM. Casamajor, commissaire du roi près le tribunal du district d'Oléron ; Lebemboure, membre du directoire du département; DiTURBiDE, vice-président du directoire du département; Berceras, procureur général syndic à Salies; Lostalot, juge au tribunal du district de Pau; Casamajor, à Sauveterre, membre du district du département.

PYRÉNÉES-ORIENTALES, 5. — MM. Lucias, procureur général syndic du département; Marie, administrateur du district de Prades;EscANYE, homme de loi, membre du directoire du département; SiAu aîné, négociant, membre du directoire du département; Ribes, homme de loi, membre du directoire du département.

HÂUT-RHîN, 7. — MM. Ritteh, juge du tribunal d'Altkirch; WœltErie, membre du directoire du département; Bruat, administrateur du dé^Jartement; Rudler, membre du directoire du département; Delaportk, avoué au tribunal de Belfort; Schirmer, juge au tribunal de Colmar; Beaumlin, membre du directoire du district de Belfort.

BAS-RHIN, 9. — MM. Mathieu, procureur général syndic du département; Bhinck, président du directoire du département; KocH, professeur d'hist ùre à Strasbourg ; Wilhelm, administrateur du directoire du département ; Mas- SENET, cultivateur à Heiligenstein ; Ruhl, administrateur du directoire du département; Arbogast, professeur de mathématiques de l'artillerie, professeur de physique et recteur de l'université nationale à Strasbourg ; Briche, capitaine d'artillerie à Strasbourg; Lambert, administrateur du directoire du département.

Nota. M. NoBLAT, commissaire des guerres à Landau, a été élu sixième député, et, ayant remercié, a été remplacé par M. Lambert, administrateur du directoire du département.

RHONE-ET-LOIRE, 1.5. — MM. Michon-Dumar.ms, administrateur; La- MOURETTE, évéque du département; DuPULS fils, homme de loi, juge au tribunal de district de Montbrison; Collomb-de-Gast, juge de paix à Saint-Chamond, administrateur du département; TiiÉvenet, cultivateur, administrateur du directoire du district de la campagne de Lyon; Sanlavii.le, notaire à Beaujeu; DuVANT, homme de loi à Néronde, administrateur du directoire du département; BLANcmtN, cultivateur à Chazelles; Jovin-Moli.e, administrateur du département; Sage, administrateur du département; Saulnier, propriétaire à Lantigné; Caminet, négociant et administrateur du directoire du district de Lyon ; Chirat, procureur général syndic du département; Larochette, procureur général syndic du district de Roanne; Lemontey, homme de loi, substitut du procureur de la commune de Lyon.

HATJTE-SAONE. 7.— mm. Cuestls, président du tribunal du district de Gray ;

A l/ASSbMBLÉK LÉGISLATIVE. 4:21

L'ÉCL'Ktr, juge au tribunal du district de Champlitte; Courtot. .juge au tribunal du district de Vosoul ; Sim.oT, docteur en médecine à Lure ; Lauokey, liommc de loi à Ormoy, district de Jussey; Desgkanges cadet, négociant à Luxeuil ; Carket, homme de loi, vice-président du district de Gray,

SAONE-ET-LOIRE, II. — MM. Garcherie. juge de paixdeMoncenis; Buon, administrateur du district de Bourbon-Lancy ; JouRNET, maire de Châlons-sur- Saône ; GÉUN, administrateur du district de Charolles; Mazuyer, juge au tribunal du district de Louhans ; Rlbat tils, juge au tribunal du district de Màcon; James, juge au tribunal de Sémur ; Desplaces, juge de paix du canton de Saint- Prix; Cornet jeune, maire de Chagny; Durol'SSIN, juge au tribunal de Louhans; Revehchon, négociant à Vergisson.

SARTHE, 10. — MM. Rousseau fils, président du département, et président du tribunal du district du Château -du-Loir; Saumon, administiateur du département; VÉRITÉ fils, administrateur du district de la Ferté-Bernard ; Bardou- BoisQUETiN, cultivateur, procureur-syndic du district de Fresnay; GrÉRiN, maire de Mamers ; BakrÉ, administrateur du directoire du département ; Richard, procureur de la commune de la Flèche; François, procureur-syndic du district de Sablé; Chappe, procureur de la commune du Mans; Rojou, administrateur du directoire du département.

SEIN'E-ET-OISE, 14. — MM. Lecointre, administrateur du département et commandant de la garde nationale de Versailles; Soret, procureur-syndic du directoire de Pontoise; Bassal, curé de Saint-Louis, vice-président du district do Versailles; Colas, maire d'Argenteuil; Boisseau, cultivateur à Roissy, district de Gonesse; Hua, juge au tribunal de Mantes; Pillaut, procureur-syndic du district de Dourdan ; Petit, négociant, juge de paix à Chamarande, district d'Etampes; Dumas, maréchal de camp; Haussmann, négociant à Versailles, membre du département; COURTIN aîné, négociant, membre du département; Tenon, de l'Académie des sciences, du collège de chirurgie de Montpellier, de celui de Paris, professeur public, et de la société d'agriculture, propriétaire à Massy; Le- ORAS, juge au tribunal du district de Suint- Germain; ChÉron, membre du directoire du département.

Nolii. M. Lebreton, premier député ayant donné sa démission, a été' remplacé par -SI. Chéron,

SEINE-INFÉRIEURE, 16. — MM. Ducastel, homme de loi, officier municipal à Rouen ; Lucas, homme de loi à Betteville, administrateur du département ; CiiRisTtNAT, négociant, maire du Havre; Hochet, juge de paix à Manneville^ è.5-riains, administrateur du département; Langlois, administrateur du district de Dieppe; Vimar, homme de loi, procureur de la commune, à Rouen; Letailleur, cultivateur à Elbeuf, près Gournai ; Boullenger, président du tribunal du district et administrateur du département de Rouen ; Tarbé, négociant, officier municipal de Rouen; Grégoire aîné, négociant au Havre, administrateur du département ; Brèmontier, négociant à Rouen; Froudière, homme de loi à Rouen ; Forfait, ingénieur constructeur de la marine à Rouen; Desportes, administrateur du département à Fécamp; Albite aîné, homme de loi et notable à Dieppe; Léon LevavaSSEUR, capitaine d'artillerie des colonies à Rouen.

SEINE-ET-MARNE, H. — MM. Hébert, cultivateur à Précy, membre du directoire du département ; SÉdillez, homme de loi, membre du directoire du district de Nemours; Dubuisson, membre du directoire du district de Provins; QuaTresols de Marolles, chevalier de Saint-Louis, à Marolies, président de l'administration du district de Rozoy ; Jaucourt, chevalier de Saint-Louis, colonel de cavalerie, vice-président du directoire du département ; Régnard-Clau- PIN, négociant et maire de la Fcrté-sous Jouarre ,. Jolliv£t, propriétaire et culti- TOME VI. 56

422 LISTE DES DÉI'LTÉS

vateur, homme de loi et membre du directoire du département; ViÉnot-Vav- BLANC, propriétaire et cultivateur, président de l'administration du département; Naret, juge de paix de la ville de Provins; Ratauu, maire de Montercau-Fault- Yonne; Bejot, cultivateur à Messi, membre du directoire du département.

DEUX-SÈVRES, 7. — MM. Jard-Panvilueh, médecin à Niort, procureur général syndic du département; Cuasteau, homme de loi à Parthenay, président du département; Lecointhe-Puyravaux, homme de loi à Saint-Maixent, administrateur du département; AfGUis, président du tribunal du district à Melle; Jou- NAULT, homme de loi, procureur du district à Thouars; Robouam, cul'.ivaleur à laForêt-sjur-Sèvres, président du district de Châtillon; Duureuil-Chamuauoel, cultivateur k Avon, administrateur du département.

SOMME, 13. — MM. Dehaussy-Rohecourt, président du tribunal du district de Péronne; Nau l'aîné, officier municipal d'Abbevilic; Goubet, cultivateur à Fiers; Delaunay, juge de paix du canton de Mailly; Desbois, évêcpie du département; LovEux, cultivateur, maire de Cartigny ; Quillet, culiivateur k Cramont, administrateur du district d'Abbevilic; Salauin, juge au tribunal du district d'Amiens, Rivery négociant et cultivateur à Saint-Valcry, administrateur du département; Louvet, juge au tribunal du district de Mont-Didier; Massy, entrepreneur et manufacturier k Amiens; Debray-Chamonï, négociant à Amiens; Ballue, notaire et juge de paix du canton à Péronne.

TARN, 9. — MM. Gausserand, juge du district dAIby; Sancerue, commissaire du roi; AUDOY, membre du directoire; Lacombe-Saint-Michel, oliicier d'artillerie; Coubé, homme de loi; Esi^eron, maire d'Alby; Leroy-de- Flagis; Lasource; Larroque-Labeceue, membres du directoire du département.

VAK, 8Î — MM. Roubaud, médecin, administrateur du district de Grasse; Mu- RAIRE, président du tribunal du district de Draguignan; Isnard, négociant à Draguignan; Philibert, adraiiristrateur du département; Roi^baud, médecin à Tourvès, district de Saint-Maximin ; Despinassv, capitaine d'artillerie ; Granet, président du département; Poitevin, homme de loi k Barjols.

VENDÉE, 9. — MM. Goui'ILLËau, homme de loi, procureur-syndic du district de Montaigu; Morisson, homme de loi, administrateur du directoire du département ; Maignen, administrateur du district de la Chataigneraye; MussET, curé de Falleron; Gaudin, négociant, maire des Sables dOlonne ; Tiiieriuot, homme de loi, administrateur du directoire du département; Girauu, juge au tribunal du district de Fontenay-le-Comte ; Perreau, homme de loi, administrateur du département, juge de paix du canton de Loge-Fougereusc; Galdin, premier vicaire de la cathédrale de la Vendée.

VIENNE. 8. — MM. Allard, professeur en droit et procureur de la commune de Poitiers; Martineau, juge au tribunal du district de Chàtellerauit ; MoNtault-Desille, receveur particulier des finances, de la ci-devant élection de ÎLiOudun; Guir.LAUD-DE-LETANCHE, secrétaire du directoire du district de Montmorillon; Belleroche, ci-devant notaire k Saint-Sauvent, administrateur et membre du directoire du département; Pressac-de.s-Planches, président du tribunal du district de Civray; Piorry, homme de loi, membre et adminisiratcur du directoire du département; IngraND, homme de loi à Usseau, près Chàtellerauit, administrateur et membre du directoire du département.

HAÙTE-VIENNE. 7. — MM. Chaubry-de-la-Roche, administrateur du directoire du département; Gay-de-Vernon, évéque du département; Bordas, président du tribunal du district de Saint Yrieix; Michelon ^de Marbareau), procureur-syndic du district de Saint-Léonard , Du\ oisin-de-Laserve, procureur-

syndic du district de Saint-Junien; Faye, administrateur du directoire du département; DÉPERET, médecin, juge de paix du canton de Limoges.

VOSGES, 8. — MM, M engin, vice-président du directoire du district de Saint- Diez; Garant, procureur-syndic du district de la;Marche; André, notaire à Thillot, administrateur du département ; Dieu donné, liomme de loi à Saint-Diez, administrateur du directoire du département ; Delpierre, homme de loi à Valfroicourt; Marant négociant à Bugneville, administrateur du district de Neuf- Chàteau ; VoSGiEN, maire d'Épinal ; François (de Neufchateau), juge de paix à Vicherey et administrateur du département.

YONNE, 9. — MM. LoREAU, vice-président du directoire du département; Marie-Davigneau, président de l'administration du département; Bonnerot, membre du directoire du département; GkÉau, négociant agriculteur, à Villeneuve-Ie-Roi ; Fayolle, administrateur du département, adjoint au directoire; Rougier-la-Bergerie, de la société d'agriculture de Paris, président du district de Saint-Fargean ; Bernard, membre du directoire du département; Malus, membre du directoire du département; Moreau, cultivateur à Gompigny.

PRÉSIDENTS DE l' ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE, DU i^^ OCTOBRE 1791 AU 5 FÉVRIER 171)2.

Le 1er octobre 1791 : Pastoret, premier président. 17 octobre : Ducastel, deuxième président.

30 octobre : Vkrgniaud, troisième président.

] 5 novembre : Vaublanc, quatrième président.

28 novembre : LacÉpÈde, cinquième président.

10 décembre : Lemontey, sixième président.

2S décembre : François de Neufchateau, septième président.

7 janvier 1792 : Daverhoult, huitième président • 22 janvier : Guadet, neuvième président.