NOVEMBRE

CHAP. i. — Menées des émigrés. — Situation de la cour. — Lettres et proclamations du roi concernant les émigrations. 39

CHAP. II. — La question de l'émigration est portée devant l'assemblée nationale. — Discours de Brissot. — Il demande des mesures sévères contre les fonctionnaires publics émigrés, la liberté d'émigrer pour les autres citoyens, une déclaration énergique aux puissances étrangères. — Coiidorcet veut qu'avant de prendre des mesures de rigueur on demande le serment civique aux émigrés. — Discours de Vergniaud. — Discours de Pastoret. — La discussion est fermée. 49

CHAP. m. — L'assemblée s'arrête au projet de Condorcet. — Discussion. — Discours d'Isnard. — Le projet de Condorcet est rejeté. — Décret relatif à Monsieur. — Rapport de Ducastel. — Décret qui déclare suspects Igs Français rassemblés au delà des frontières, et coupables de conjuration et punissables de mort ceux qui seront encore dans cet état au 1er janvier 1792, et qui met sous séquestre les revenus des princes. 73

CHAP. IV. — Le roi fait usage du veto. — Sa proclamation. — Ses lettres aux princes. — Réponsç§ des princes. — Jugement de la presse sur ces

TABLE DtS MATIÈUKS. 427

actes. — Nouvelles conspirations dénoncées à l'assemblée. — Affaire "Varnier. — Affaire Delàtre. — Comité de surveillance. — Décret sur le remplacement des officiers. 80

].IVRE 111. — Question des puétkes non assekmenté*. — Octobre, novembre et décemuke 1791.

CHAP. 1. — Première discussion à ce sujet. — Rapport de Gallois et Gensonné sur les troubles des départements de la Veudée et des Deux- Sèvres. 111

CHAP. II. — Discussion sur les prêtres réfractaires. — Fauchet demande des mesures rigoureuses. — Réponse de Torné. — Discussion. — Discours de Gensonné. 130

CHAP. III. — Troubles de Maine-et-Loire. — Discussion. — Discours d'Isnard. — Troubles du Calvados. — Troubles de la Vendée. — Décret qui prive de tout traitement les ecclésiastiques qui ne prêteront pas le serment, déclare ces ecclésiastiques suspects, leur défend l'exercice public du culte dans les édifices appartenant à l'État et permet aux directoires de les éloigner de leur domicile ordinaire. 158

CHAP. IV. — Adresse des membres du directoire de Paris contre ces mesures. — Adresses opposées des sections. — Décisions contradictoiies de l'assemblée. — Veto du roi. — Motion de Delclier. — Jugement de la presse. 178

LIVRE IV. — L'assemblée, Paris et les départements du 15 octobre 1791 AU 1" janvier 1792.

CHAP. I. — Situation relative des feuillants et des jacobins. — Lettre de Lameth. — Assemblée nationale. — Querelles sur les pétitions et les députations. — Soldats de Chàteau-Vieux amnistiés. — Système des ministres. — Aveux de Bertrand de MoUeville. — Dénonciations contre les ministres Diiportail, Delessart et Bertrand de MoUeville. — Changements dans le ministère. — Mariage des prêtres. —Conspirations royalistes. — Haute cour nationale. 200

cilAP. II. — Colonies. — Insurrection des nègres. — Décret de l'assemblée.

— Affaires d'Avignon. — Massacre de la Glacière. 221

CHAP. m. — Etat de l'opinion. — Inquiétudes sur les subsistances. — Démission de Bailly. — Elections départementales et municipales. -^ Election de Pétion, Manuel et Dantoni — Coup d'œil sur Paris par Pétion. 236

CHAP. IV. — Les clubs. — Les Feuillants. — Émeutes aux Feuillants* — Les Jacobins. — Camille Desmoulins sur la constitution. ■=^ L'almanach du père Gérard. — Drapeaux américains et anglais aux Jacobins^ 257