TOME I
l'EnuiiisY Ir maniuis de) ; colonie de Saint-Domingue.
Pehiiin de Hozikr, avocat ; sén. de Villeneuve-en-Rouergue.
Përvini/iièhe, avocat, à Fontcqay; sén. du Poitou.
PÉTION DE Villeneuve, avocat; baill.
de Chartres.
PÉTioT, procureur du roi, à Chalonsur-Saône ; baill. de Chalon-sur- Saône.
Petit, cultivateur; province d'Artois.
Petit-Mangin, procureur du roi à Saint-Diez ; baill. de Mirecourt.
Pezols, avocat, à Alby; sén. de Castres.
Peyri.xhaud, avocat; sén. de Castclmoron.
Pflieger, procureur syndic d'Huningue; baill. de Béfort et Huninguc.
Picard de Lapointe, lieutenant de la vénerie du roi ; baill. de Saint-Pierrele-Moustier.
Picqlet, avocat du roi; baill. de Bourg-en-Bresse.
PiNCEPRÈ DE BuiRE , propriétaire; baill. de Péronne.
Pinterel DE LouvERNY, lieutenant au bailliage de Château-Thierry; baill.
de Château-Thierry.
Pisos DL Gallasu, avocat; Dauphiné.
PociiET, avocat ; sén. d'Aix.
PoiGNOT, négociant; ville de Paris.
Pon'cet d'Elpech, avocat, à Montauban; sén. du Quercy.
PosciN, avocat ; baill. du Quesnoy en Hainault.
Pons de SoilaGes, propriétaire; sén. de Hhodcz.
PoPLLUS, avocat; baill. de Bourg-en- Bresse.
Pothée, échevin de Montoire; baill.
de Vendôme.
PouGEARD DU LiMBERT, avocat à Confolens ; baill. d'Angouléme.
Pollain de Beauchesne, ancien lieutenant de la grande louveterie de France; baill. de Caen.
Poulain de Boutancourt, maître de forges; baill. de Vitry-le-Français.
Poulain de Corbion, maire de Saint- Brieuc ; sén. de Saint-Brieuc.
PouLTiER, lieutenant général du bailliage ; baill. de Monircuil-sur-Mer.
AU
LISTR ALI>UABÉTIQUB DES DÉPLIÉS
PotKET-RoQLEUlE, procureur du roi au bailliage de Ferriers; baill. de Coutances.
PoYA DE l'Heuuey, lieutcDant particulier au bailliage d'Issoudun ; baill. de Berri.
Prévôt, avocat du roi, à Roye ; baill. de Péronne.
Prieuk, avocat, à Chàlons ; baill. de Chàlons-sur-Marne.
PRUCHE, maire de Dormans; baill. de Sézanne.
Prudhomme de Kerangon, lieutenant des canonniers gardes-côtes ; sén.
de Lesneven.
pRUGNON, avocat; baill. de Nancy.
Ql'ATRËFAGES DE LA RoiJUETTE, bourgeois; sén. de Nimes.
Eabaud de Saint-Etienne, homme
de lettres; sén. de Nimes.
Rady de Saint-Médard, citoyen de
Castel-Sarrazin; première sén. de
Languedoc.
Ramel-Nogaret, avocat du roi à Car-
cassonne; sén. de Carcassonne.
Ratier de Montouion, propriétaire;
sén. de Saintes.
Raux , maitre de forges ; baill. de
Reims.
REDON, avocat ; sén. de Riom.
Regnai^ld, avocat ; de Saint-Jean-
d'Angély.
Regnault d'Epehcy, procureur du roi
à Dole ; bailliage de Dôle en Franche- Comté.
Regnault, avocat du roi à Lunéville;
baill. de Nancy, Régnier, avocat; baill. de Nancy.
RëNaui), avocat ; sén. d'Agen.
Repoux, avocat, à Autun ; baill. d'Au-
tun.
Rewuell, bâtonnier de l'ordre des avocats a» conseil souverain d'Alsace ;
baill. de Colmar et Schelestat.
RÉ\oL, avocat; Dauphiné.
Rev, avocat; sén. de Béziers.
Revnadd (le comte de); colonie de
Saint-Domingue.
RiDEROLLES, négociant; sën. de Riom.
Ricard, conseiller au sénéchal; baill.
de Caatrcs.
Ricard , lieutenant au présidial de Nimes; sén. de Nimes.
Ricard de Séalt, avocat ; sén. de Tou* Ion.
Richard, propriétaire, àBourg-Argental ; baill. du. Forez.
Riche, négociant, à Angers; sén. d'Anjou.
RicHON, avocat ; sén. du Puy-cn-Vélay.
Riquiek, propriétaire; baill. de Montreuil-sur-Mer.
Rivierre, lieutenant général de la sénéchaussée sén. de Mende.
Robert , avocat , à Saint-Pierre-le- Moustier; baill. de Nivernais.
Robespierre (Maximilien], avocat, à Arras ; province d'Artois.
Robin de Moréry, négociant; sén. de Ploermel.
Roc A, bourgeois de Prades; province de Rouseillon.
RoccA (le comte Coloilna-Cesari de), capitaine au régiment provincial de Corse; île de Corse.
RocQfE DE Saint-Pons , négociant; sén. de Béziers.
RoDAT-DoLEMPS, cultivateuf; sén. de Rodez.
RooEH, juge royal à Simorre; Comminges et Nébouzan.
RosTAiNG (le marquis de), maréchal do camp, chevalier de Saint-Louis et de Cincinnatus, grand bailli du Forez; baill. du Forez.
HouLHAC, lieutenant général de la sénéchaussée de Limoges ; sén, de Limoges.
RoussELET, avocat du roi, à Provins; baill. de Provins.
RoussiER, négociant; séiu de Marseille.
Koi'SsiLLoN , négociant, à Toulouse; preniicro sénéchaussée de Languedoc.
Hov, avocat, à Angoulème; baill. d'AjijioLilOme.
SaIci:, avocat; sén. de Bazas.
Sales de Costebelle, avocat; sén. de
Béziers.
Samcetti, avocat au conseil supérieur
de Corse; Ile de Corse. Salle i>e Ciiolx, avocat du roi, à
Bourges ; baill. du Bcrrl.
Salles, médecin à VOzclisc; baill, do
Nancy.
AUX ÉTATS GÉNÉRAUX pr ^~'t^*^.
mi
Salomos dk la Saicerie, avocat ;
baill. d'Orléans.
Sancy, avocat, à Chalon-sur-Saône;
baill. de Chalon-sur-Saône.
ScHElM'ERS, négociant, à Lille; baill.
de Lille.
SciJMiTS , avocat, à Château-Salins;
baill. de Sarguemines.
ScHwENDT, syndic de la noblesse de la
Basse-Alsace ; ville de Strasbourg.
Sentez, procureur du roi, à Aucli ; sén.
d'Auch.
SiEYÉs, chanoine et grand vicaire de
CTiartres; ville de Paris.
SiEYÈs DE LA Paume, propriétaire ;
sén. de Draguignan.
Simon, cultivateur ; baill. de Caux.
Simon de Maibelle, docteur et professeur en droit; baill. de Douai.
SoLLiEH, avocat ; sén. de Forcalquier.
SousTELLE, avocat ; sén. de Nimçs.
Taillardat, de la JMaison-Neuve, procureur du roi de la sénéchaussée d'Auvergne.
Target, avocat au parlement, de l'Académie française ; prévôté et vicomte de Paris.
Tellier, avocat du roi ; baill. de Melun.
Terme, cultivateur; sén. d'Agen.
Terrast, juge de la viguerie de Roussillon ; province de Roussillon.
THÉB.\t.DiÈRE 'de), ancien procureur général, etc. ; colonie de Saint-Domingue.
Thévenot DE Maroise, lieutenant général de police; baill. de Langres.
Thibaudeau, avocat; procureur syndic de l'administration du Poitou; sén.
du Poitou.
Thoret, médecin; baill. du Berri.
TiiOL'RET, avocat; ville de Rouen.
Thuault, sénéchal; sén. de Ploermel.
TixEDOR, juge de la viguerie de Conflans; province de Roussillon.
TouRNvoL, ancien président de l'élection de Guéret ; sén. de Guéret.
TrÉbol de Clermont, sénéchal de Pontcroix; sén. de Quimper.
Treilhard, avocat ; ville de Paris.
Tronchet, avocat; ville de Paris.
Troiii.i.et, négociant; sén. do Lyon.
Ti'RCKHEiM , consul de Strasbourg ;
ville de Strasbourg.
TiJRPlN, lieutenant criminel au bailliage
de Blois; baill. de Blois.
Ui-RY, avocat du roi au bailliage de Bar; baill, de Bar-le-Duc.
V.\D1ER, conseiller au présidial de Pamiers; sén. de Paniiers.
Vaillant, ancien garde des sceaux à la chancellerie du conseil d'Artois; province d'Artois.
Valérian DrcLos, maire du Saint-Esprit ; sén. de Nimes.
Vallette, négociant, à Tours; baill.
de Touraine.
Vahin, avocat; sén. de Rennes.
Verciière de Refkye, avocat; baill.
d'Autun.
Verdolin, avocat; sén. de Draguignan.
Verdonne Adam de), lieutenant général de Crépy; baill. de Crépy en Valois.
Vernier, avocat; baill. d'Aval.
Vernin, lieutenant criminel au siège de Moulins; sén. de Moulins.
Verny, avocat; sén. de Montpellier.
Viard, lieutenant de police, à Pont-à- Mousson; baill.de Bar-le-Duc.
Vieillard fils, avocat ; baill. de Coutances.
ViELLARD, docteur et professeur en droit; baill. de Reims.
ViGNON, ancien consul; ville de Paris.
ViGi'iER, avocat au parlement de Toulouse; première sén. de Languedoc.
Vimal-Flocvat, négociant; sén. de Riom.
Vivier, propriétaire ; Navarre.
VoiDEL, avocat, à Morhanges; baill. de Sarguemines.
VoLFius, avocat, à Dijon; baill. do Dijon.
VouLLAND, avocat ; sén. de Nimes.
VvAi- DE Baudreiille, lieutenant au bailliage de Saint-Pierre-le-Moustier.
Wartel Lille.
avocat, à Lille; baill. de
406 (I7«il) ASSEMBLÉE NATIONALE.
MINISTRES DU ROI DEPUIS LE ti MAI 1789.
M. de Bahkntin, garde des sceaux. Remplacé le 4 août 1789 par M. Champion
DE CicÉ, archevêque de Bordeaux.
M. Neckku, directeur général des finances. M. le comte de Montmouin, ministre des affaires étrangères. -M. le comte de Bkiennk, ministre de la guerre. Rempliicé le 4 août par
M. Latoik-du-Pfn-Pavlin.
M. le comte de la Llzehne, ministre de la marine. M. Laukent de Vii.ledelil, ministre de Paris et de la maison du roi, remplacé
par M, GuicNAHD de Saist-Phiest.
PRÉSIDENTS DE l'aSSEMBLÉE, JUSQU'aU 7 AOUT 1789.
ti mai : Lkuoux, doyen d'âge des communes.
l'^'' juin : D'AiLLY, doyen.
3 juin : Bailly, doyen.
17 juin : Bailly, président.
3 juillet ; Le Fhanc de Pompionax, archevêque de Vienne, président. 20 juillet : le duc de Liancourt, président.
3 août; Chapelier, président.
EXTRAIT DU RÈGLEMENT DE L'aSSEMBLÉE NATIONALE.
Il y aura un président et six secrétaires.
Le président ne pourra être nommé que pour quinze jours; il ne sera paa continué, mais il pourra être élu de nouveau.
Le scrutin pour la nomination du président se fera dans les bureaux ; le recensement ut le dépouillement des listes se fera dans les bureaux mêmes; un membre de chaque bureau portera la liste particulière du bureau dans la salie commune où sera composée la liste générale.
On procédera dans les bureaux à l'élection des secrétaires par un seul scrutin; chaque bureau portera six noms, et pour être élu, il suffira d'avoir obtenu la sim. pie pluralité des suti'rages dans la réunion des listes particulières.
Tout membre a droit de proposer une motion.
Tout membre qyi aura une motion à présenter se fera inscrire au bureau.
Toute motion sera inscrite et déposée au bureau.
Toute motion présentée doit être appuyée par deux personnes, sans quoi elle ne pourra pas être discutée.
Avant qu'on puisse discuter une motion, rassemblée décidera s'il y a lieu ou non à délibérer.
Les comités seront composés de membres nommés au scrutin par listes et dans les bureaux, comme il a été dit des secrétaires.
L'assemblée se divisera on bureaux (de trente membres). Ces bureaux seront composés sans choix, mais uni<|uement par ordre alphabétique de la liste, en prenant le premier, le trente-unième, le suixantc-unième de la liste, et ainsi de suite.
Ils seront renouvelés chaque mois cl de manière que les mêmes députés ne sq trouveront plus ensemble.
UN DU rREMlKR VOLUME.
