IT
d'avril 1780.
C. 4116. — Rôle pour la capitation des habitants de la ville de Guingamp et faubourgs pour 1788 et 1789 (Liasse).
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES CoTes-pu-Norp Registres :
Registres des Délibérations et Arrêtés du Directoire du département et de l'Administration centrale des Côtes-du-Nord. (8 registres du 4 août 1790 au 24 germinal an VIII), 1° Registre.
Registres de Correspondance générale du Directoire et de l’Administration centrale des Côtes-du-Nord (organisation des autorités constituées — objets généraux et surveillance). (5 registres du 6 novembre 1790 au 20 germinal an VII), 1°" registre.
Registres de Correspondance générale du département des Côtesdu-Nord relative à la guerre (2 registres) : 1°* registre (10 août 1790-21 février 1701) ; 2° registre (21 février 1791-30 août 1791).
. Registre de Correspondance du procureur général syndic du
département (25 juin 1790-brumaire an IV).
. Registre des Délibérations du Conseil général du District de
Guingamp (14 juin 1790-25 messidor an Il).
. Registre des Délibérations du Directoire du District de Guin-
gamp (1° août 1790 - 2 janvier 1702).
. Registre de Correspondance du Directoire du District de Guin-
gamp (4 registres du 13 août 1790 au 17 messidor an IT), 1° registre.
. Registre de Correspondance du procureur syndic du District
de Guingamp (2 novembre 1791).
. Registre des traitements et pensions du clergé (District dé
Guingamp (17 décembre 1790 - 8 octobre 1792).
Registre : Vente des biens nationaux (1° et 2° origines). Liasses : Guingamp, 1 à 39.
Registres : Impositions éelles et personnelles. District de Guingamp (24 février 1791 - 14 nivôse an IV).
Série L (liasses non classées)
Tableau des Administrateurs du district de Guingamp sur le prix des marchandises et denrées, journées et main-d'œuvre en juin 1790.
Etat dressé pour une répartition du savon (à Guingamp) s (1790-1791).
Etat général des imposilions de 1790 et des 6 derniers mois de 1789 pour les privilégiés.
Impôts directs du district de Guingamp en 1790. Bureaux des devoirs, des contrôles et des aides.
Affaire Chermat (septembre 1790). Octrois.
Personnel et administration générale, 3 liasses (1790o-an IV).
Pièces diverses non classées. 3 liasses (17go-an IV).
2 L (m.). Correspondance des municipalités des communes des 10 cantons du district de Guingamp. 10 liasses (179o-an IV).
Finances. Contributions. 4 liasses (1790-an IV). L (m°). Elections des juges de paix et assemblées primaires de
1790 à 1799. Personnel. Election des comités de surveillance
13 liasses sans numéro d'ordre.
L (m”). Election des curés des 5 et 6 juin 1791.
C 165. Lettre de Le Provost de Launay du 21 janvier 1789.
F. Liste incomplète des membres de la Loge « L'Etoile des Maçons ».