DOCUMENT N"" XXVII

Extrait des minutes du greffe du tribunal criminel du département de R/tône-et-Loire, du 2\ juillet ^\1^',\ y l'an W de la Râ'^publitjue française.

Au nom de la République :

Vu par le tribunal criminel du département de Rhône-et-Ixiîre , l'acte d'accusation dont la teneur suit :

Le directeur du jury da tribunal du district de la ville de Lyon expose que le 25 de ce mois, Thuîssier Neyrod, demeurant à Lyon, place Neuve, porteur du mandat d'arrêt délivré le même jour par le citoyen Begot, juge de paix, odicier de police et de snreté du canton de la Métropole, contre Marie-Joseph Riard-Beauvernois, Jean-Pierre-Francois-Alcxis Nesmes et Jacques Gâche, prévenus de complicité de meurtre dans la journée du 29 mai dernier, a conduit à la maison d'arrêt dudit tribunal les personnes

rxxxYiii DOCUMENTS HISTORIQUES.

desdits prévenus^ et qu'aussitôt ladite remise ils ont été entendus par le directeur du jury sur les causes de leur détention ; que, les dénonciateurs ne s'étant pas présentés dans les deux jours de la remise des prévenus en la maison d'arrêt , le directeur du jury a procédé à Texamen des pièces rela^ tives aux causes de l'arrestation et de la détention desdits prévenus; qu'ayant vérifié la nature des délits dont il s'agit , le directeur du jury a trouvé qu'ils étaient de nature à mériter peine aflflictive : en conséquence, le directeur du jury a dressé le présent acte d'accusation pour, après les formalités requises par la loi , être présenté au jury d'accasation ; le directeur du jury déclare donc qu'il résulte de Texamen des pièces , que, depuis longtemps , Riard , Gâche et Nesmes prêchaient, dans les assemblées populaires et les clubs, le meurtre et le pillage; que, fidèles agents de la municipalité , le désarmement des bons citoyens leur avait été confié; qu'ils l'ont exécuté en enlevant aux citoyens chez lesquels ils se portaient, toujours en force et à main armée, non-seulement les fusils de munition, mais toutes les armes défensives qu'ils trouvaient, tels que fusils de chasse , pistolets, sabres, épées, cannes, etc.. que Gâche est Tun de ceux qui se sont portés chez le citoyen Coindre en son absence, pour l'arrêter et le désarmer; que Gâche était l'un des principaux coopérateurs de la séance du club central du 6 février dernier ; que le 19 du même mois de février , Riard a violé le domicile du citoyen Coindre, avoué, rue Saint-Jean , à la tête d'une foule de clubistes armés, dont il fit environner la maison ; qu'il tint pendant longtemps un pistolet armé sur la gorge de la citoyenne Coindre en proférant les injures les plus atroces et voulant la forcer de déclarer où était son mari , en lui annonçant que s'il le trouvait , il l'égorgcrait à ses pieds ; qu'il se porta aussi h des violences criminelles contre un citoyen qu'il trouva dans l'élude, et qu'il voulait emmener au lieu et place du citoyen Coindre ; que, pendant cette scène d'horreur, qui se passait dans les appartements du citoyen Coindre, les satellites que Riard avait laissés dans la rue lui criaient : « Si vous trouvez ce scélérat de Coindre, jetez-le-nous par les croisées et sur les baïonnettes ; »et qu'au mépris d'une proclamation qui avait été faite à la porte même du citoyen Coindre par la municipalité, qui mettait la personne et les propriétés de ce dernier sous la sauvegarde de la loi, Riard retourna dans son domicile pour recommencer ses perquisitions et se mit, lui et sa bande, en sentinelle dans un cabaret au rez-de-chaussée de la maison qu'habite le citoyen Coindre, pour l'arrêter s'il fût rentré chez lui ; que Riard, Gâche et Nesmes avaient aussi été choisis par la municipalité pour délivrer dans leur canton les cartes de section et de civisme, et qu'ils ont refuse de remettre les registres aux commissaires, depuis légalement choisis par les sections; que Riard, Gâche et Nesmes ont voulu dissoudre, à main armée , les assemblées des sections (|iii se mettaient m permanence; que Riard est allé, l\ la t«'te d'une

DOCUMENTS HISTORIQUES. lxxxji

force armée, dissoudre et arrêter les citoyens du bataillon de Saint-Vincent; qu^il en a conduit et fait emprisonner une trentaine dans Fliotcl commun, ce qui est un attentat à ta souveraineté du peuple et à sa liberté; que, sous le prétexte d'encourager les enrôlements dans une prétendue armée révolu* tionnaire, Riard a provoqué hautement dans les rues, au son de ta caisse, la fureur populaire contre ceux qu'ils appelaient aristocrates, riches et muscadins; que, dans la malheureuse journée du 29 mai dernier, Riard, Gâche et Nesmes ont formé des attroupements de gens armés pour les conduire à rhôtel commun ; qu'ils ont détourné beaucoup de citoyens qui voulaient suivre les drapeaux de leurs bataillons et marcher avec leurs frères d'armes à l'arsenal pour défendre le département contre les menaces des anarchistes et des assassins, et qu'ils ont employé la violence et la force pour les réunir aux meurtriers de l'hôtel commun; qu'ils ont distribué des armes et des cartouches à ceux qui en manquaient; qu'ils ont participé aux meurtres et aux assassinats; qu'ils les ont commandés ; que, sur les cinq heures du soir de cette malheureuse journée, Nesmes a été vu sur la place des Terreaux, à la tête d'une troupe de gens armés et auprès d'un café qui était fermé; qu^il engagea ceux qui l'accompagnaient à enfoncer la porte, disant que Ton entrerait dans ce café, et que de là on tirerait sur les citoyens sans avoir rien à craindre; que, dans la même soirée, Riard a fait tirer sur la place des Terreaux sur un jeune homme qui se sauvait, et qu'il lui a ItU^méme plongé son épée dans le corps; que, dans la rue Saint-Pierre, retiré et caché auprès de la boutique du faïencier, il a donné le signal avec son chapeau; que les gens à lui aflidés ont sur-le-champ tiré sur quelques citoyens qui fuyaient le carnage, et sur des pelotons du bataillon du Change , et que dans cette décharge plusieurs citoyens ont été tués; enfin que, pendant qu'on assas« sinait dans la rue Saint-Côme, la colonne qui marchait par ce côté, en tirant sur elle des croisées^, des portes d'allées et des jours de cave, Riard , à la tête d'une horde nombreuse, armée de fusils et nantie d'une pièce de canon, fit signe avec la main aux citoyens qui s'avançaient par la rue Saint-Pierre de ne pas tirer et d'approcher pour entendre des propositions de paix; que Riard s'avança lui-même le premier, qu'un des citoyens qui venaient par la rue Saint-Pierre s'avança également pour entendre les pro* positions, mais que ce citoyen n'eut pas fait trente pas que Riard lui fit tirer un coup de fusil qui le tua; que de suite il donna un signal avec son chapeau, se retira dans une allée et fit tirer la pièce de canon, qui était char* gée à mitraille; que beaucoup de citoyens furent tués; sur quoi les jurés auront à prononcer s'il y a lieu à accuser contre lesdits RiardBeauvernoisi Gâche et Nesmes.

«Cejourd'hui , 21 juin 1793, l'an II de la République,

» Signé RENARD. »

xc DOCUMENTS HISTORIQUES.

Vu aussi la déclaration du jury d'accusation du tribunal du district de la ville de Lyon, écrite nu bas diidit acte, portant qu'il y a lieu à Taccusation mentionnée audit acte; Tordonnance de prise de corps, rendue par le directeur du jury dudit district contre Marie- Joseph Riard-Beauvernois, Nicolas Gâche et Jcan-Pierre-François-Alexis-Augustin Nesme, et le procès- . verbal de la remise de leurs personnes en la maison de justice ;

Apres avoir entendu Taccusateur public.

Le citoyen Valois, défenseur dudit Marie- Joseph Riard,

Le citoyen Dugenne, défenseur de Nicolas Gâche,

Et ledit Nesmes, par lui-même , son défenseur n'ayant pas comparn;

Et d'après la déclaration des jurés de jugement |K>rtant : « 1* qu'il est constant que, le 19 février dernier, Marie-Joseph Riard-Beauvernois est entré avec la force armée, et sans réquisition légale, chez le citoyen Coinde demeurant en cette ville, rue Saint-Jean; qu*il a menacé la citoyenne Coinde, son épouse, en lui tenant un pistolet sous la gorge et en lui disant qu'elle pouvait faire le deuil de son mari, qu'il était un brigand, un scélérat, qu'il le hacherait à ses pieds ; qu'il a, le même jour, en faisant la recherche du citoyen Coinde dans son domicile, menacé un citoyen qu'il y rencontra de lui faire sauter la cervelle, en lui tenant le pistolet sur la têlc pendant longtemps ;

» 2® Que, le 28 mai dernier, ledit Riard, en faisant une proclamation pour la formation d'une armée révolutionnaire, a provoqué publiquement et dans les rues la fureur du peuple contre les jeunes gens qui ne s'y enrôleraient pas, et contre les chefs de famille, qu'il qualifiait d'aristocrates, et desquels il disait qu'ils rougissaient le matin, qu'ils poliraient le soir, et qtie leurs têtes tomberaient; que l'armée révolutionnaire serait organisée dans la journée; que les aristocrates de la section devaient trembler;

» 3* Qu'il est constant que Riard, dans la journée du 29 mai, sous le prétexte de reconnaître un bataillon qui s'avançait vers la rue Saint-Pierre, a fait un signe pour engager quelqu'un de ce bataillon à s'approcher;

» 4* Que le bataillon ayant fait halte, et un citoyen s'étant avancé, Riard est convaincu de s'être retiré de côté, et se tournant vers les soldats qu'il commandait, qui étaient placés à l'extrémité de ladite rue Saint-Pierre, près dos Terreaux, avec une pièce de canon, de leur avoir fait signe de faire feu sur le citoyen qui s'était avancé vers Riard et sur le bataillon, qui avait fait halte;

» 50 Que les soldats aux ordres dudit Riard, ont tiré plusieurs coups de fusil et tiré le canon ; que de cette décharge, le citoyen qui s'était avancé, a été tué ainsi que plusieurs citoyens de son bataillon ;

• 6' Que ledit Riard est convaincu d'avoir fait ce signal méchammenl, par trahison et dans le dessein d'assassiner;

DOCUMENTS HISTORIQUES. xci

• 7"* Qu^il est constant que six personnes années, conduisant un jeune homme qu'elles avaient arrêté, en traversant la place de la Liberté, lui ont tiré plusieurs coups de fusil, et que ledit jeune homme a été tué;

» 8* Que Riard est convaincu de s* être trouvé au nombre de ces six personnes et d^avoir porté à ce jeune homme un coup d*épée, dans le dessein de Tassassiner;

» 9* Que ledit Riard est convaincu d^avoir, dans la journée du 29 mai, formé des attroupements de gens armés, sans réquisition et dans l'intention d'occasionner des troubles et des désordres tendants k renverser la liberté, attenter à lu vie des citoyens et s'opposer à l'exécution des lois. •>

A l'égard de Nicolas Gâche, la déclaration des jurés porte : « qu'il n'est pas convaincu d'avoir, dans les assemblées populaires, provocpié au meurtre et au pillage, mais seulement donné à entendre dans des conversations particulières que si le meurtre avait lieu, il y prendrait part; qu'il ne paraît pas convaincu d'avoir concouru le 29 mai dernier à former un rassemblement d'hommes armés, nî par conséquent de les avoir conduits à Thôtel commun;»

En ce qui concerne Jean-Pierre-François Alexis-Augustin Nesmes, la déclaration des jurés porte : «qu'aucun des faits qui lui sont imputés ne parait constant; »

Le tribunal condamne Marie-Joseph Riard-Beauvernois à la peine de mort, conformément à l'article 2 de la première section du titre II du Code pénal, et à l'article l^r du titre III dont il a été fait lecture, lesquels sont ainsi conçus : Art. 2. « L'homicide commis avec préméditation sera qualiGé » d'assassinat et sera puni de mort.» Art. 1 du titre III. « Lorsqu'un crime a aura été commis, quiconque sera convaincu d'avoir par dons, promesses, » ordres ou menaces, provoqué le coupable ou les coupables à le commettre « ou d'avoir sciemment, et dans le dessein du crime, procuré au coupable ou 1» aux coupables les moyens, armes ou instruments qui ont servi à son exéx> cution;

» Ou d'avoir sciemment, et dans le dessein du crime, aidé et assisté le cou- 9 pable ou les coupables, soit dans les faits qui ont préparé ou facilité son » exécution, soit dans l'acte même qui Ta consommé, sera puni de la même » peine prononcée par la loi contre les auteurs dudit crime ;

Ordonne que la peine de mort ci-dessus prononcée contre ledit Riard, sera exécutée, sans qu'il puisse user de recours au tribunal de cassation, conformément à la loi du 29 août 1792, dont lecture a été faite, laquelle est conçue en ces termes : « L'Assemblée nationale , après avoir décrété l'urgence, décrète que les tribunaux criminels des départements jugeront définitivement et en dernier ressort, sans recours au tribunal de cassation, tous ceux qui s'attrouperont dans l'intention d'occasionner des troubles et des désordres tendants à renverser b liberté ou à s'opposer à

icii DOCUMENTS UISTORIQUES.

» rexécution des lois, ainsi que les prévenus du crime d'embauchage; »

Et sera le présent jugement mis à exécution à la diligence de Pacciisihteur public ;

Ordonne y en outre, que les titres établissant la ci-devant qualité de noble dudit Riard-Beauvernoîs, qui ont été trouvés dans le domicile dudit Riard et déposés en notre greffe soient brûlés et anéantis, dont procèsverbal sera dressé ;

En ce qui concerne Nicolas Gâche et Jean-Marie-François-Alexîs-Augustin Nesmes, le tribunal les déclare acquittés de Taccusation contre eux portée; en conséquence, ordonne qu'ils seront mis en liberté.

Fait à Lyon, en l'audience du tribunal. Tan II de la République et le 2t juillet mil sept cent quatre-vingt-treize : présents Jean-Bemard-François Cozon, président; Joseph Aaron , Benoît Gayet-Lancin, Jcan-Baptiste- Pierre Régnier et Barthélemi-Antoine Pourret, juges audit tribunal, qui ont signé.

Signé sur la minute j Cozoïr, Aaron, Gayet-Lancin, R^ghiee et Poueeet. (Collationné.) Signé BERGER, greffier.

toOGUBIENT N"" XXVIII.

Le conseil général de la commune de Saint- Etienne, à la commission popur' laire, républicaine et de salut public de RhânC'^t' Loire, ^

La seconde ville en population 4lu département vient ^par notre organe vous exprimer sa confiance et son dévouement. Si les événements qui se sont rapidement succédé dans notre commune ont retardé notre hommage, il n'en est pas moins sincère.

Ne vous attendez pas de notre part à une basse adulation. Les républicains décernent des couronnes civiques au mérite; mais ils ne savent pas louanger, une trop funeste expérience leur a appris que la flatterie corrompt tôt ou tard les hommes les plus estimables. Pour vous, vertueux citoyens, remplir votre mission , vous acquitter de votre devoir, sont votre plus douce récompense. Lorsque la fraction du peuple français, qui habite le département de Rhùne-et-Loire, vous a investis de sa conliuiice et délégué une partie de ses pouvoirs , elle a compté sur votre courage autant que sur vos vertus*

DOCUMENTS HISTORIQUES. xciii

Déjà vous avez prouve, par des arrêtes aussi sages que vigoureux , que vous étiez dignes de manifester la volonté de plus de sept cent mille individus qui veulent être et qui seront libres. Déjà vous avez renversé Tanarchie qui menaçait de nous dévorer, hâtez- vous maintenant de prendre des mesures efBcaces, pour nous délivrer des tvrans qui méditent de nouveaux attentats contre la liberté de leur pays : employez des moyens aussi extraordinaires que les circonstances, ^e craignez pas de développer la plus mâle énergie; plus vous vous montrerez grands, plus vous serez soutenus. Les citoyens de Saint-Étienne sauront tenir les engagements qu'ils ont contractés sur Tautel de la patrie le jour de la plus touchante fédération.

Les armes qui sortent de Saint-Étienne n'auront pas d'autre destination que celle de vaincre les ennemis extérieurs de la République, et de punir les brigands de l'intérieur qui cherchent à nous diviser, pour nous livrer aux despotes coalisés dont ils servent les projets.

Dites , et nos bataillons iront se joindre à ces Lyonnais généreux qui sont venus nous aider à terrasser l'anarchie , et à ces braves Marseillais qui les premiers ont donné à la France qui se croyait libre l'exemple sublime de la résistance à l'oppression.

Faites aussi tirer le canon d'alarme : qu'à ce signal toute la jeunesse du département se lève, qu'elle vole au-devant des bataillons séduits par l'infâme Dubois , par ce ci-devant^ par ce royaliste qui cache sous le masque du républicanisme la haine implacable qu'il porte à l'égalité et à la liberté; qu'elle vole au-devant de son armée, non pour la combattre , des Français, des frères ne peuvent pas s^ntr' égorger, mais pour fraterniser avec des citoyens dans Terreur et faire la guerre en s'embrassant.

Mettez à prix la tète de ce monstre qui verse à pleines mains l'or et l'argent de la nation pour corrompre l'esprit public : l'impunité des scélé* rats fait toute leur force.

Le peuple s'indigne d'être toujours trompé, il est las des agitateurs, des conspirateurs qui l'oppressent, et il faut bien qu'il se ressaisisse de ses droits, puisque la majorité de la Convention a été assez faible pour se laisser dominer par la crainte des crimes dont la menaçait une minorité exécrable.

Que le peuple exerce donc par lui-même un instant sa souveraineté; que le premier usage qu'il fera de sa toute-puissance, soit d'écraser tous les traîtres qui n'ont cessé, sous trois législatures, de nous entraîner dans un précipice , d'où ils voulaient que nous ne pussions nous retirer qu'en nous accrochant au trône d'un roi.

Hâtez- vous de concerter les moyens nécessaires pour arrêter les dilapi-^ dations de nos finances, l'émission immodérée des assignats ; rompez^ entre

zciv DOCUMENTS HISTORIQUES.

les mains de ces brigands i cette planche à Taide de laquelle ils se ?oatiennent encore, et vous les aurez anéantis à jamais, et vous aurez sauvé la République.

Par-dessus tout, point de demi-mesures; marchez à pas de géant dans la carrière brillante qui vous est ouverte ; sachez que Ton verra la mer s'élever jusqu'aux sources du Rhône plutôt que les fiers habitants du midi de la France ne transigent avec les vils supi>ôts du despotisme.

DOCUBIENT N^' XZIX.