III. LÉUU brabançon

294. En Brabant, si les villes n'en arrivent pas comme en Flandre à se sabstitner de période en période an pouvoir princier dans la direction des affaires générales, leur participation an mouvement général de l'État s'étend et se régularise pendant toute la période communale. Leur mouvement ascendant se manifeste, en général, sans les orages violents qui aeoompagnent les progrés de l'influence des villes flamandes ; et, dVvdinaire, il se produit avec le même caractère de pondération et de modération qui se reflète dans les transformations intérieures du régime communal du duché.

A. Les villes au xiv« siêde.

295. Pour dessiner la place que tenaient dans le mouvement politique les villes Jusqu'au régne de Wenceslas, alors qu'elles avaient encore leur forme aristocratique, il sufllt presque de renvoyer aux grands actes de droit public dont on trouve plus haut l'analyse, la charte de Cortenberg, la charte WcUlone, la charte Flamande, la Joyeuse-Entrée. En vertu de ces diplômes, comme on se le rappelle, les communes avaient la majorité dans le oonjell de Cortenberg ; elles étaient gardiennes de l'intégrité du domaine ; leur consentement préalable était exigé pour que le dac pût faire une guerre offensive, contracter une alliance, démembrer le territoire, battre monnaie ou fixer l'aloi de la monnaie, etc (2).

(1) Sur ce dernier fait voir Emile Yarenbergh, Histoire des relations diplomaiigues entre le comté de Flandre et V Angleterre, etc., pp. 501,

(2) Voir plus haut, N*»» 69, 72, 73, 84.

Dès le rogne de Jean III, elles étaient intervenues, moins comme garantes que comme parties contractantes, aux traités conclus avec la Flandre et avec le pays de Liège. L'exécution du premier de ces traités avait donné lieu à la formation d'un conseil mixte chargé déjuger les difficultés qui s'élèveraient entre les sujets des deux pays, et dans ce conseil les députés des villes étaient en migorité(l). Enfin, à l'extinction de la maison de Louvain, c'étaient les villes et les ft^anchises du Brabant et du Limbourg qui avant tout avaient pris sur elles le maintien de l'intégrité des étati de la famille princiôre (2).

296. A partir du règne de Wenceslas l'accord habituel entre le pouvoir princier et les villes flit pour la première fois sérieusement ébranlé. Dès 1362, à propres d'une aide demandée par leur nouveau duc, les villes crurent prudent de renouveler leur alliance de 1261. Wenceslas réussit sans doute d'abord à annuler, en dépit des villes, le conseil de Cortenberg^ mais en 1372 la situation changea.

Aussitôt qu'on eut appris la défaite de Bastweiler et la captivité du duc, les députés de 42 villes et franchises se réunirent spontanément à Bruxelles. Par leur intermédiaire, les communes du pays échangèrent des promesses d'appui réciproque, et elles firent des réclamations énergiques en faveur de l'observation de la charte flamande, de la charte wallone, de la charte de Cortenberg. Wenceslas, pour obtenir les ressources pécuniaires qui lui étaient nécessaires, et d'ailleurs atteint dans son prestige pai* sa défaite même, dut donner satisfaction à tous les griefs et signer la charte renouvelée de Cortenberg. Bien plus : quand il s'agit de lever les subsides^ votés, il fbt contraint sous peine de voir éclater la guerre civile, d'en laisser la perception à des commissaires nommés par les barons et les villes, à l'exclusion des officiers domaniaux.

297. En 1383, le duc fht amené à faire des concessions nouvelles. Par une charte relative à l'administration de la justice dans le

(1) Voir Edm. Poullet, Histoire de la Joyeuse-Entrée, p. 75, 76; et les sources citées ibidem ; Vanderkindere, ouv, cité, pp. 206, 292.

(2) Voir plus haut, N« 76.

duché (1), il investit les grandes villes, ou comme on disait en Bra bant les cfiefs-villes, d'une véritable action de coercition et de surveillance sur les officiers de justice ducaux et seigneuriaux de leur ressort, se dépouillant en quelque sorte à leur profit d'une de ses prérogatives essentielles. La même charte statue que si le conseil ducal néglige de vider en temps voulu une cause dont il est saisi, il appartiendra désormais aux chefs-villes d'évoquer la cause et de la juger. Les dispositions de la charte de 1383 furent reprises par la duchesse Jeanne, devenue veuve, dans un diplôme de 1385, lequel contenait en outre rengagement remarquable de tenir chaque année quatre sessions des barons et des villes pour traiter des affaires de TÈtat (2).

B. IjCs premiers princes de la maison de Bourgogne (3).

298. Les premiers princes de la maison de Bourgogne eurent en Brabant une situation analogue à celle de leurs aines en Flandre. Ils Airent contraints d'accepter un état de choses qu'ils avaient le désir mais non la force de changer. Ils finirent même par être absolument dominés par les barons et les villes, ce qui ne s'était • pas encore vu en Brabant.

299. Antoine de Bourgogne, fils de Philippe le hardi, monta sur le trône du Brabant en 1406, en vertu du testament de sa tante la duchesse Jeanne qui, depuis 1404, lui avait abandonné la régence du pays. Pendant son règne fort court, il fut à diverses reprises en conflit avec ses communes ; et celles-ci lui refusèrent même ouver-

(1) Cette charte est imprimée dans le Luyster r>an Brabant, t. 1, p. 186.

(2) Sur l'ensemble du régne de Wenceslas, Henné et Wauters, Histoire de Bruxelles, t. I, pp. 128, 134/136, 140, 154, etc. ; Edmond Poullet, Histoire de la Joyeuse-Entrée, passim ; Histoire du droit pénal dans l'ancien duché du Brabant ^ pp. 285 et suivantes.

(3) Sur l'ensemble, outre de Djnter et les anciens historiens du Brabant, voir Edm. Poullet, Histoire de la Joyeuse-Entrée^ pp. 135 et suivantes ; Henné et Wauters, Histoire de Bruxelles, t. I, pp. 181 et suivantes.

tement le service militaire pour uae guerre de Gaelc •Jac e'obstioait à ne pas préciser offlciellement l'objet.

300. A la mort d'Antoine de Bourgogne, tombé à Azii n'avait été prévu pour le règlement de sa succession. Le nobles et les prélats du pays prirent le pouvoir; ils DU conseil de régence chargé du gouvernement jusqu'à de Jean IV, et, sans l'opposition formelle dea prélats et ' les cbel^-villes auraient inséré dans la Joyeuao-Entrée nouvelles et restrictives de l'autorité ducale. Le conseil i soutenu par ses mandauta, gouverna avec sagesse. I sauver l'héritage de Bradant des prétentions de l'empt mond et de celles de Jean sans peur. D'autre part, le par ses prodigalités excessives, ne tarda pas à provoqi d'éclat. En 1417, les cbet^ villes, agissant du consenl nobles et des prélats, s'emparèrent de l'administrât maine. Elles défendirent au duc de faire aucune nomii l'assentiment de ses conseillers tuteurs, et elles ban: sieurs de ses officiers.

301. Lorsqu'on 1416 Jean IV prit lui-même les rèues du ment.il aurait eu besoin, pour ressaisir une autorité réelle dence, d'une sagesse et d'un prestige qui lui manquaient rupture avec la duchesse Jacqueline, sa femme.il vit sot lippe de Saint-Pol créé Ruwaert par les États de B pour rentrer en possession du pouvoir ducal il dut sign lége du RutoaerC, que nous connaissons d^à, et le Nou »i«nï de 1422 (1).

302. Le Noutieau Régiment ne se borne pas à accentui cipes de droit public auxquels il a été porté atteinte, m de &it les grandes villes maîtresses de l'État, par Tint du conteil ducal lequel est élevé à une position nouvell avons fait connaître (£). I! met bous la garde des villes le rindivisibilité de l'État. Il leur subordonne dans un

(I) Voir pIuB haut, N» 266 et snivanU. (^ Voir pluB haut, N" 267, et Edm. Poullet, Sialolre de Entrée, pp. 140 et suiTautes.

mesure le drossart de Brabant. Il annule poar ainsi dire le droit que possôde le duc de nommer anx ôcheyinagee des grandes Tilles (1).

303. Enân, le règne de Philippe de Saint-Pol marqne le point culminant de la puissance des États de Brabant et spécialement des Tilles. La Joyeuse-Entrée du nouTeau prince reçut de longs déTeloppements. Elle reprit presque tontes les stipulations du Nouoeau jR^i^imai^, notamment celles qui étaient relatiTes au oonseil ducal. Tous les officiers et les magistrats du pays furent a8> treints à prêter serment d'obserrer la charte inaugurale. Le duc prit rengagement, renouTelé par ses successeurs, de couToquer en temps normal rassemblée des États au moins quinze jours d*aTanoe» et ce dans un lieu commode en Brabant, de telle sorte que tons ses membres pussent s'y rendre et en roTonir aTOC sécurité. En même temps, il reconnut aux membres des États, en corps et en particulier, le droit constitutionnel le plus large d*exposer leur» griefô au pouToir ducal et de les faire ressortir (2). Quant aux chef - Tilles, elles reçurent encore, à titre de prérogatiTe spéciale, la mission de forcer les particuliers» petits et grands de leur qaar> tier, à exécuter leurs obligations en matière de Toirie.