I. De leur origine traditionnelle

86. Les institutions de FEmpire carolingien sont le couronnement naturel et régulier du mouvement social et politique qui a rempli, dans les anciennes Gaules, les huit premiers siècles de notre ère.

Gharlemagne, le grand Empereur franc, qui pendant plus d*UQ demi siècle domina l'Occident et qui put exercer l'ascendant de son énergique activité sur trois générations d^hommes, ne Ait ni un novateur ni un inventeur de systèmes. Il Ait plus : il Ait un puissant organisateur et un réformateur incomparable, rassemblant, coordonnant, perfectionnant, soumettant à l'empire de la règle les éléments de vie épars dans la monarchie de son père. Appuyé sur la croix et l'épée, ayant devant les yeux l'idéal splendide de la société chrétienne, sachant bien ce qu'il voulait, voulant avec une énergie sans défaillances, il disposait d'une force matérielle capable de briser^toutes les résistances. Il prétendit amalgamer dans une société paisible, régulière, stable, les institutions chrétiennes, les institutions germaniques, certaines traditions romaines. Et comme la Providence lui donna le temps avec la force et le génie, comme sous Louis-le-Débonnaire, son successeur immédiat, les choses suivirent encore à beaucoup d'égards l'impulsion donnée, il eut la gloire de ânir en Europe Tère des grandes invasions territoriales, de consolider la souveraineté

temporelle du Saint-Siège, garantie providentielle de sa liberté spirituelle pleine et entière, de mettre le sceau à l'organisation de la Chrétienté, d'asseoir en un mot, pour la société occlden* taie, les bases d'un régime durable.

H. Du caractère traditionnel des transformations de ces institutions dans le cours des âges,

87. À partir du milieu du ix« siècle, le régime carolingien subit dans nos contrées, comme dans les contrées voisines, des transformations successives. Il se modifia dans des sens divers sous l'action des temps et des circonstances générales de la politique, sous la pression de faits locaux, et même sous la main et avec le dessein préconçu des hommes. Mais, pendant mille ans, il se développa sur notre sol comme il s'était formé : c'est à dire par la tradition. L'arbre carolingien, dont les racines pénétraient dans les profondeurs des temps primitifs, perdit quelques branches ; d'autres branches ou plus luxuriantes ou moins vivaces que les branches mortes en sortirent ou Airent greffées sur son tronc ; jamais nos pères, ni du moyen-âge ni de l'ancien régime, ne songèrent à déraciner l'arbre lui môme pour le remplacer par un tronc d'une autre essence. Ils ne s'avisèrent jamais de bouleverser leurs constitutions nationales pour se donner des constitutions nouvelles qui fassent le produit de délibérations et de conventions théoriques, ou l'expression de thèses philosophiques. A toutes les époques de la longue période qui se ferme en 1794, les constitutions, si mobiles qu'elles pussent être dans les détails, reposaient exclusivement sur des bases historiques et sortaient visiblement du passé. Le mos majorum restait toigours leur base respectée ; et l'opinion, se reportant volontiers à un passé qu'elle aimait à croire sans abus et sans tâches, s'imagina souvent remonter vers lui quand elle provoquait à des innovations. Ce fut une force étrangère, la révolution Française triomphante, qui brisa pour la première fois la chaîne des traditions dix fois séculaires par laquelle nos institutions nationales du xviii* siècle se rattachaient à celles du Ix^

88. Les institutions carolingiennes, qui sortent logiquement du passé, sont donc le -dernier anneau auquel se rattache Thistolre

• constitutionnelle et politique des Pays-Bas. Il ne peut être question d'en faire ici une étude approfondie. Cependant, comme on ne saurait comprendre le développement d'une tradition sans savoir quel était son point de départ, nous résumerons, dans les paragraphes qui vont suivre, ce qui concerne l'état territorial de l'Empire les rapports de l'Eglise et de l'État, les sources du droit, la condition des personnes, la nature et les caractères des principaux rapports de clientèle et de patronage,le système des institu-

étions politiques, l'organisation des finances et de Tarmée, les principes généraux du droit criminel. Cette étude sommaire, imposée par la saine logique, aura d'ailleurs pour résultat de

.x^ndre plus clair, plus facUe et plus court l'exposé des institutions

.4u moyeu-âge.

§ II. DE l'état TSaRrrORIAL DE L*BMPIRB.

I. Le Vétendue de P Empire et des caractères de ses divisions

géographiques,

.89. L'Empire carolingien, au moment où son développement territorial. était, arrivé à son apogée, avait pour limites : .l'Océan Atlantique à l'ouest, l'Ebre en Espagne et le Vulturnq eu Italie^ au midi ; la Theiss, les monts Krapacka et TOder à l'est; la, Manche, .la mer du Nord, la Baltique, l'Eyder, ?iu nord. Dans cet immense (territoire il n!était plus question d'Austrasie et de Neustrie. T^es /contrées, qui devaient former plus tard les Pays-Bas^ n'avaient à aucun titre une sijtuation spéciale.

90. Au vnr» siècle, si la dénomination de civitas était encore usitée dans le monde ecclésiastique pour désigner le ^ territoire .d!un évéché, elle n'était plus employée ni pour désigner une. oircon- . scription politique, ni pour désigner une région géographique. . Les j^égions géographiques portaient le nom générique de pagus , ou de gai4. Quant à leurs limites, elles ne coïncidaient pas toutes avec celles des circonscriptions politiques dont il sera quidstion

l^us loin. Une fonle de grands pagi, notamment, étaient divisés enpo^imo^/^Tts, subdivisés à leur tour en jia^t mtnore^ ; et fort souvent un des pagi moyens^ et dans celui-ci un des pagi minores, portaient sans addition le nom du grand pagus dans lequel ils étaient englobés. La connaissance exacte de ces diverses circonscriptions géographiques est fort utile pour Tétude approfondie de l'histoire locale, ecclésiastique et profane. On ne peut, cependant, 8*arréter ici ni à les décrire en détail ni à exposer les controverses qu'elles soulèvent. Il suffira de rappeler les noms des principaux pagi des Pays-Bas et de marquer leur situation approximative, en les divisant en deux groupes principaux : ceux qui se partageaient la Belgique moderne, ceux qui s'étendaient dans la France, la Hollande et la Prusse rhénane d'aigonrd'hui.