PROPORTION
ia cttit4aiBuli«ni
des individus
des vagabonds
sur 100 condamnés
iiblM
condamnés
condamn^^s
des vagabonds
ii26
10 et plus
à la 15* cond.
D*où il résulte que, à la 1'® condamnation, les vagabonds sont dans la proportion de 3.2 0/0, à la 5« de 30 0/0, à la iO« de plus de 80 0/0 et à la iS% ils supportent à eux seuls le nombre total des condamnations prononcées. En moyenne, un condamné non vagabond subit une condamnation et 3 dixièmes et chaque condamné vagabond subit 4 condamnations 5 dixièmes.
Ce tableau n*a aucun égard au lieu où les condamnations ont été prononcées. Tout autre casier judiciaire d'une autre cour
(1) Éludes sur le vagabomlagej pir M. Th. Homberg, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Rouen. 1880, p. 25.
(l'appel donnerait le mémo résultat : d'où il suit que si, dans la statistique moyenne des prévenus jugés pendant la période quinquennale de 1878 à 1882, on trouve le nombre de 161,708 individus jugés et condamnés, les vagabonds y figurent pour leur part, en moyenne, chacun trois fois.
Le même travail a été fait par H. llomberg pour les mendiants. Sur les 8,127 condamnés qui ont subi 13,595 condamnations, 637 mendiants ont subi à eux seuls 2,255 condamnations ; d'où il suit que le nombre des mendiants est au nombre total des condamnés comme 7,8 est à iOO, et que chaque mendiant a subi en moyenne 3 condamnations et 5 dixièmes . En résumé^ les mendiants et les vagabonds réunis subissent 4 condamnations, pendant que les autres condaumés en subissent en moyenne une et 3 dixièmes.
Si donc on veut diminuer le chiffre toujours grossissant des condamnations prononcées chaque année, il faut prendre des mesures efficaces pour empêcher les mendiants et les vaga- ))onds de tomber dans la récidive.
Quelles sont ces mesures ? Par quels moyens pourra-t-on arriver à désencombrer nos prisons départementales en empêcliant d'y venir si souvent ceux qui, y jouant le rôle de comparses, n'en sortent que pour y reparaître ? C'est bien évidemment en supprimant les causes de vagabondage et de mendicité. Ces hommes veulent vivre aux dépens de la société, sans se soumettre à la loi du travail : il faut les y contraindre ; les condamnations nombreuses qu'ils subissent, en nombre quadruple des autres condamnés, sont la conséquence des emprisonnements de peu de durée auxquels ils sont condamnés. Car ces courtes peines leur permettent, sans de trop grands désagréments, et même avec l'avantage d'être nourris sans travailler, aux frais de l'État, de reprendre, après un certain temps de repos, leur vie errante, qui a pour eux tant de charme. Mais qu'on supprime ces condamnations; qu'on protège plus efficacement ces hommes contre eux-mêmes en mettant un frein à leur humeur vagabonde ; que. dès la troisième condamnation, on prenne le parti de les astreindre à la loi bienfaisante du travail pendant plusieurs années, on les aura sauvés de la récidive, en leur donnant des habitudes laborieuses ; on les aura corrigés peutêtre, et si on n y a pis n'ussi, on aura au moins produit sur leur esprit, par un séjour prolongé dans une maison de travail,
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une impression qui leur ôtera pour quelque temps sans doute le désir de reprendre trop facilement celle vie errante, assurée de la derai-impnnité actuelle qui en fait tout le charme.
Il ast en Amérique une école pénitenliaire qui professe la doctrine que le prisonnier ne doit recevoir son second repas qu'après l'avoir gagné. Sans aller aussi loin, on peut reconnailre cependant que son application pourrait avoir d'heureux résultats sur des vagabonds de profession et des mendiants d'habitude.
Que servirait de reléguer dans une colonie lointaine, doù ils ne pourraient plus revenir, ces hommes qui ont besoin qu'on les protège conlre eux-mêmes ! Sans doute on viderait en parlie nos prisons encombrées, mais là n'est pas la solution du problème qui nous occupe. Le vagabondage et la mendicité sont la source la plus féconde de la récidive, il faut donc la tarir. La vraie cause du vagabondage et de la mendicité est dans l'absence d'elîorls suffisants faits pour y mettre un terme.
Le vagabond n'est pas un malfaiteur, c'est un paresseux et un incapable. 11 faut l'aider et lui imposer le travail sans altcndre qu'il soit devenu un homme dangereux. Le vagabond ne doit pas être conduit en prison, mais placé dans une maison de travail; c'est ainsi qu'on procède en Amérique et en Hollande, car c'est le moyen le plus efficace et le plus économique de le corriger.
M. le conseiller Homberg, dans la belle étude que nous avons citée, a dressé un tableau qui prouve de la manière la plus décisive que le vagabond n'est pas un malfaiteur.
Il a montré, en effet, que, sur les 3,624 condamnations qui figurent dans les casiers de la Cour d'appel de Rouen au compte des vagabonds, les 5/6 ont été prononcées pour vagabondage, mendicité, rupture de bans, injures, rébellion et bris de clôture, et qu'une seule a été motivée pour tentative d'assassinat.
Voici le tableau complet dressé par M. le conseiller Homberg sur la nature des délits commis par les 796 vagabonds dont les casiers se trouvaient au greffe de la Cour d'appel de Rouen au moment où il les a dépouillés.
Les 3,624 condamnations encourues par des vagabonds ont eu pour cause les crimes et délits suivants :
1 ,399 délits de vagabondage, 852 vols,
780 ruptures de bans, 617 délits de mendicité, 103 injures et outrages, 8S coups et blessures, 61 abus de confiance, 48 rébellions.
47 escroqueries, 39 délits militaires (désertions, vente d'effets d'équipement, bris d*armes, etc.), 32 bris de clôture, 13 délits contre les mœurs, 6 délits de chasse, 5 falsiiications de passeports.
Total. .
4 cris séditieux,
3 diffamations,
3 tromperies sur marchaadises,
2 banqueioutes,
2 contrebandes,
2 destructions d'objets mobiliers,
2 faux,
2 menaces d'incendie,
1 adultère,
1 coalition,
1 colportage,
1 fausse-monnaie,
1 loterie non autorisée,
1 tentative d'assassinat,
1 tentative d'incendie,
1 tentative d'évasion.
4,il8.
Le nombre des crimes exc^dc celui des condamnations, parce que celles-ci ont été souvent motivées par plusieurs faits.
De ce tableau si complet, il résulte en effet que le vagabondage habituel est presque toujours le prélude du vol, puisque les 796 vagabonds dont les dossiers ont été consultés avaient commis à eux tous 852 vols.
Mais le chiff're des délits de mœurs, 13 sur 796, n'indique une proportion que de 1.6 0/0. Dans les maisons centrales, il est de 13.8 0/0. Nous sommes donc bien autorisés à dire d une manière générale que le vagabond n'est pas un malfaiteur. Le vagabondage le conduit au vol, il n'est nullement corrigé par les petites condamnations multiples qui le frappent; miis s'il est un homme redouté partout, s'il encombre nos tribunaux et nos prisons départementales, il n'est pas un criminel.
Ce qui le prouve encore, c'est la proportion inverse qu'on remarque dans les prisons centrales destinées à punir les vols et les crimes. Pendant que le vagabond forme dans les prisons départementales les deux tiers de l'effectif qui y passent une
année, il compte à peine pour un douzième dans Tefiectif des maisons centrales (1).
Notre conclusion sera la même pour les mendiants incorrigibles valides. Point de prisons, mais des maisons de travail fortement oi^anisées, où le travail serait rendu obligatoire.
Nous réclamerions, pour ces deux catégories de récidivistes si nombreuses, un article de loi qui portât qu'à la troisième condamnation tout vagabond et mendiant fût envoyé pendant une période de 3 à 5 ans dans une maison de travail.
La création de ces maisons de travail offrirait peu de difficulté, puisqu'il ne s'agit point de criminels ni de malfaiteurs, mais de malheureux incapables de se diriger et qui doivent être l'objet des mesures préventives plutôt que des mesures de répression. Ou trouverait facilement, en Algérie et en Tunisie, toutes les ressources désirables. Le sol à cultiver n'y manque pas ; la distance de la France n'est pas grande et les frais de transport et de premier établissement ne seraient pas aussi considérables que dans nos possessions lointaines. Ces maisons de travail pourraient devenir les centres d'une colonisation féconde, créés avec des hommes ^ui, dans leur patrie, ne sont qu'une charge inutile, mais qui, par leur nombre et par l'influence démoralisante de la vie de prison, deviennent un danger public.
Des mesures sévères, des maisons où le travail serait rendu obligatoire, voilà ce que nous demandons pour les vagabonds et les mendiants de profession, dès que l'habitude du vagabondage a été constatée par une troisième condamnation.
Des vagabonds et des mendiants par accident.
Les vagabonds et les m^idiants de profession doivent être l'objet de mesures rigoureuses. Ils veulent vivre sans travailler, il faut les y contraindre. Telle est notre première conclusion.
Mais il est une autre catégorie de malheureux qui mendient aussi, mais par nécessité, qui errent dans nos rues, sans asile,
(1) Statistique pénitentiaire pour Vannée 4877 ^ publiée en 1880 par M. Michon.
parce qu'ils ont éié réduits à ce dénûment par la maladie, des revers de fortune ou le chômage. Quelques-uns venus imprudemment à Paris pour y chercher une position, n'y ont trouvé que la misère. Dépourvus de ressources, sans logement et sans pain, ils sont exposés, comme les autres, à otre frappés par la loi.
Il existe^ il faut le reconnaître, une grande lacune dans les moyens dont la société dispose pour aider les malheureux : la loi ne distingue pas entre les mendiants et les vagabonds de profession et ceux qui ne le sont qu'accidentellement, par suite d'une détresse passagère qui les prive d'un abri et de tout moyen d'existence. Elle laisse subsister une confusion regrettable entre deux catégories de gens bien différents par leurs antécédents et leurs habitudes, et elle les frappe toutes les deux de la môme peine, tandis qu'il fallait réprimer les uns, ceux qui veulent vivre sans travailler, et venir en aide aux autres, parce qu'ils sont simplement malheureux.
Pour montrer celte confusion, qu'il nous soit permis de citer les deux faits suivants : Une dame isolée se rendait utile dans une œuvre de bienfaisance. Elle est atteinte de paralysie et transportée à l'hôpital. Après quelques mois de soins, bien qu'elle n'ait pas retrouvé l'usage doses membres, elle est suffisamment soulagée pour que son renvoi soit prononcé par l'administration de l'hôpital, qui la fait conduire par un employé en voiture, à son domicile. Lorsqu'on arrive chez elle, on trouve que son logement a été loué; et la voilà, à la porte de son ancienne habitation, sans asile et sans ressources, entre les mains de l'employé, qui, ne pouvant la reconduire à l'hôpital, la remet à des agents de police comme étant en état de vagabondage : elle était sars logement et sans argent pour en payer un ; elle tombait, en effet, sous le coup de l'article 270 du Code pénal. Emmenée par les agents à la Préfecture de police, elle est conduite à la Maison de répression de Saint- Denis, en hospitalité. Elle y a passé six mois, car nous n'avons rieu autre que le Dépôt de mendicité et de répression de Saint-Denis pour abriter les malheureux qui n'ont ni domicile ni moyens d'existence. Nous avons pour les malados les hôpitaux mais lorsqu'ils n'y peuvent plus rester, et s'ils n'ont aucune ressource et sont sans domicile, c'est la Maison de répression qui les attend. C'est là une grave lacune qui existe dans nos
établissements hospitaliers. Cette lacune est vivement sentie par 1 ' Admi nistra tion .
Voici le second fait: Tout récemment, un jeune soldat, après avoir terminé son congé, quitte sa ville natale et vient s'établir à Paris dans Fespoir d'y trouver facilement une place ; ses faibles ressources s'épuisent vite; après dix jours, il est réduit à chercher, le soir, un refuge à l'Hospitalité de nuit; on l'y garde trois nuits, selon le règlement. Là quatrième, il la passe sur la chaussée d'un boulevard avec des travailleurs de nuit, qui lui ont permis de .se chauffer à leur feu et de les aider à remuer le bitume dans la chaudière. La nuit suivante, il s'abrite imprudemment dans une gare, où les agents le remarquent. Questionné par eux, il répond qu'il est sans asile, sans aucun moyen de s'en procurer. C'est un vagabond, et comme tel, il est conduit à la Préfecture de police; puis, livré au Parquet, il est condamné à quinze jours de prison. Voilà ce jeune homme classé désormais dans la catégoiie des vagabonds et des repris de justice.
On le voit, tous ceux que la loi frappe conune vagabonds ne le sont pas, dans le sens propre du terme; et cela, parce que nous sommes dépourvus de moyens hospitaliers suffisants et que, jusqu'ici, il n'a pas été possible d'établir, dans la pratique, de distinction entre les vagabonds de profession et ceux qui ne le sont que par accident.
Qu'on ne croie pas, toutefois, que le magistrat condamne facilement à la prison le malheureux trouvé dans la rue, sans ressources et sans al)ri. D'après la jurisprudence de nos tribunaux, à Paris, il faut qu'un homme ait été six jours consécutifs sans logement, pour qu'il soit condamné comme vaga^ bond: c'était le cas du jeune soldat dont nous venons de parler, qui, ayant quitté son pays depuis quinze jours, avait ainsi dépassé la limite de la tolérance que cette jurisprudence a consacrée. Mais si le magistrat attend que le délit de vagabondage soit ainsi caractérisé par une détresse continue, la
Préfecture de police ne peut laisser plusieurs nuits consécutives dans la rue des hommes livrés à toutes les tentations du désespoir. Plus de cinquante malheureux sont ramenés chaque nuit au Dépôt de la Préfecture comme ayant été trouvés errantb dans les rues. C'est le tiers de ceux qu'on arrête chaque vingtquatre heures. Après les avoir relâchés deux, trois, quatre fois.
et même plus, on liait par les retenir. Dès le matin, un triage s'opère : on renvoie devant le juge (l'instruction ceux qui ont subi plusieurs arrestations successives; on hospitalise les plus intéressants, c'est-à-dire qu'on les envoie à la maison de répression de Saint-Denis, sans jugement, et on met les autres en liberté. Dans les trois cas, qu'en le remarque, il n'y a pas de solution satisfaisante pour ces malheureux.
Ceux qui sont mis en liberté ont déjà, pour la plupart, épuisé le nombre de fois qu'ils peuvem cMre reçus dans les hospitalités de nuit; et comme ils se trouvent absolument dénués, et que le soir même ils n'auront pas d'abri, la même Ciiuse va produire les mêmes effets; c'est ainsi qu'ils sont arrêtés de nouveau et indéliniment, jusqu'à ce qu'on les envoie au Dépôt do mendicité ou qu'on les livre au magistrat. L'Hospitalité de nuit n'a point pour eux résolu le problème, puisqu'après trois jours, ils ne sont pas plus avancés qu'auparavant. ÏjG Dépôt de mendicité non plus : il a bien pour but de permettre aux détenus d'y passer (|uelque temps pour s'y faire un pécuh», c'est-à-dire pour y gagner une certaine somme, cinq à six francs environ, pour leur servir quand ils sortiront. Mais le malheureux est entré à la maison de répression déguenillé, sans chaussures. En sortant, il reprend ses haillons. Sa faible réserve est bientôt épuisée. Dès le deuxième jour, il recommence sa vie errante dans les rues, jusqu'à ce qu'il subisse une arrestation nouvelle et linisse celte fois par être frappé d'une condanmation pour vagabondage ou mendicité.
Qu'on se représente bien la situation de cet infortuné. 11 a subi une détention de quelques jours au Dépôt ; on le met eu liberté sans vêtements, sans linge convenable et avec des ressources si faibles qu'après deux jours il est aussi dénué qu'auparavant! Il faut qu'il vive! 11 faut cju'il évite de se faire arrêter de nouveau sous peine d'être condamné comme vagabond ! Pour ce malheureux, le problème est insoluble, si on ne lui vient pas en aide. Jamais il ne pourra se relever seul. Il faut le reconnaître, c'est là une situation impossible à laquelle un remède devrait être apporté.
Ces faits sont douloureux. Voilà de nombreuses années que nous vivons au milieu de ces malheureux et que nous les voyons aux prises avec cette situation impossible. Ce ne sont pas des vagabonds d'habitude ni des mendiants incorrigibles, mais ce
sont -des gens inhabiles, incapables de se tirer d'affaires par eux-mêmes ; et d'autres qui sont venus à Paris sans ressource et sans y avoir une position assurée. Quelques-uns d'entre eux ont été trouvés tombés dlnanilion dans la rue, après une maladie. Relevés par des agents ils ont été conduits à la Préfecture de police et de là au Dépôt de mendicité de Saint- Denis, Tunique ressource dont TÂdministration pouvait disposer pour les secourir !
Cette situation cruelle accuse hautement TinsufiSsance de nos moyens hospitaliers et demande qu'on y apporte un prompt remède.
Ah 1 si on pouvait retenir loin de Paris cette multitude nombreuse de gens qui y viennent si légèrement dans l'espoir d'y trouver du travail et une situation avantageuse ! Ce moyen atténuerait en partie le mal, car il empêcherait ces nouveaux venus de grossir le nombre déjà si considérable de ceux qui n'y ont trouvé que la misère, le désespoir, et souvent le déshonneur.
Ce moyen, la Société de patronage des Prisonniers libérés protestants Ta tenté; elle a adressé cette année une circulaire à tous les pa&teurs de France et de Suisse pour les conjurer d'user de toute leur influence afin d'empêcher les familles d'envoyer leurs enfants à Paris, ou d'y venir elles-mêmes, sans avoir à l'avance une position assurée. Cette circulaire a été rédigée par M. le pasteur Rouville, aumônier depuis 40 ans des prisons de Paris, dont la grande expérience donne à ce conseil une autorité incontestée.
Plus récemment; la Société faisait donner dans une séance publique une conférence sur le même sujet : « Le danger de venu* à Paris pour les personnes qui n'y ont pas une position assurée», tant elle est pénétrée de la nécessité de signalera ceux qui viennent à Paris, sans avoir les moyens d'y vivre, les périls auxquels ils s'exposent.
L'étude des causes du vagabondage et de la mendicité à Paris jette une grande lumière sur ce sujet particulier.
Trois catégories de gens viennent à Paris sans situation assurée. La première comprend les gens qui arrivent dans la grande ville pour s'y cacher, et pour y cacher avec eux des faillites > des fautes morales: pour ceux-là on ne peut rien.
Mais il y a deux autres catégories : les jeunes gens et des
illes entières qui cèdent à l*attrait fasciiiatciir que Paris •ce au loin, Paris, la ville du travail et du plaisir, et qui répété à leur tour h* mot magique : Allons à Paris ! Mais, hélas ! dit M. Houville, quelles cruelles déceptions tendent pas généralement ceux qui se laissent attirer par le
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ressources, quand ses recherches out été vaines pour se procurer du travail par lui-même et les efforts de la Société de patronage inutiles pour lui trouver une occupation, il ne reste plus qu'à s'efforcer de le convaincre de la nécessité de quitter Paris et si possible de retourner dans son pays. Cela est facile pour ceux qui n'ont laissé aucun souvenir déshonorant. Pour ces cas intéressants un léger sacrifice suffit. Lar Préfecture de police pour le passeport; les Compagnies de chemin de fer pour le billet de demi-place, et les Sociétés de bienfaisance pour l'appoint nécessaire aux frais du voyage facilitent dans ce cas le rapatriement.
Ce second moyen, éloigner de Paris ceux qui ne peuvent y vivre, mérite de fixer, Messieurs, toute notre attention.
L'usage des deux moyens que nous venons d'indiquer peut être pratiqué à Paris et dans quelques-unes de nos grandes villes comme Lyon, Marseille, Bordeaux, Lille qui reçoivent, comme nous, un élément important de population flottante.
Mais nous avons hâte d'indiquer un troisième moyen de prévenir les condamnations et les récidives des malheureux que la misère réduit accidentellement au vagabondage ou à la mendicité. Ce moyen, c'est l'établissement d'Asiles ou de Mai' sons hospitalières qui leur assureraient le logement et la nour* riture jusqu'à ce qu'ils aient trouvé de l'ouvrage ou qu'on les ait rapatriés. Voilà l'aide efficace que réclame leur, infortune momentanée. L'hospitalité de nuit, si excellente qu'elle soit, ne résout pas, nous l'avons déjà remarqué, le problème pour ces dénués. Elle les abrite trois nuits et leur donne un morceau de pain, mais après ce temps leur situation reste la même; et ils n'ont plus d'autre alternative que de tomber au Dépôt do mendicité en attendant qu'ils tombent en priton.
La Société de patronage a senti la nécessité d'une création semblable pour ses protégés et elle a fondé, en 1^80, une maison hospitalière destinée à recevoir les ouvriers sans travail et sans ressources. L'expérience a pleinement réussi. âO lits y sont installés. Les vêtements des pensionnaires sont désinfectés à leur arrivée lorsque cela est nécessaire. Une agence de placement gratuit, cela va sans dire^ est organisée dans la maison, qui possède aussi une bibliothèque. Les hommes n'y séjournent que le temps strictement nécessaire pour se procurer du travail, soit qu'ils en trouvent par eux-mêmes, ou qu'ils en
soient pourvus par les soius de TAgeut de la Société; mais le temps de leur séjour n'est pas limité. On accorde même à ceux qui travaillent une prolongation de quelques semaines pour qu'ils aient le moyen de se constituer un petit mobilier qui leur permette de s'installer dans une chambre et d'éviter le garni qui est si redoutable pour eux.
Depuis son ouverture au l" octobre 1880, la Maison hospitalière a reçu deux mille pensionnaires et elle a sauvé ainsi de la prison un grand nombre d'ouvriers exposés par un long chômage à tomber en état de vagabondage.
Que cette expérience faite sur une petite échelle s'étende et se généralise et les résultats ne se feront pas attendre ! Pourquoi cet exemple ne serait-il pas suivi?
Les journaux annonçaient au commencement de cette année que M. le Ministre de l'Intérieur a décidé la création à Paris d'un établissement complémentaire de l'Asile des convalescents de Vincennes où les ouvriers convalescents seront reçus momentanément à leur sortie de l'Asile. Les quelques semaines de repos et de bien-être dont l'ouvrier a joui à l'Asile national de Vincennes lui ont rendu les forces et le courage. Mais la maladie avait épuisé toutes ses ressources, et les quelques secours en argent, actuellement remis par l'Administration de l'Asile de Vincennes au convalescent qui le quitte dénué de tout, ne suffisent pas pour lui permettre d'attendre d'avoir trouvé du travail. L'institution nouvelle permettra de substituer à ces secours insuffisants une assistance réellement efficace.
L'établissement doit être installé dans un bâtiment spécial de l'Hospice des Quinze -Vingts, 28, rue de Charenton. Un bureau de placement y sera établi. Les grands industriels du quartier Saint-Antoine ont promis leur concours. Voilà la voie féconde dans laquelle il faut entrer et, si l'institution des maisons ou asiles vraiment hospitaliers pour les convalescents, les ouvriers valides, les vieillards honunes et femmes, se généralise, nous verrons s'abaisser rapidement le chiffre des condamnations et des récidives.
Nous venons dans cette première partie de notre travail de poser les principes qui doivent nous guider dans la réforme pénitentiaire, au sujet des vagabonds et des mendiants. Nous verrons dans le chapitre suivant, comment ces principes ont été appliqués avec succès à l'étranger. Nous montrerons comment
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ces établissements y sont organisés et les résultats qu'ils ont produits et nous indiquerons ensuite dans quelles conditions ils pourraient ^tre établis dans notre pays en tenant compte de nos habitudes, de nos services administratifs et de nos ressources.
Nous concluons : pour les vagabonds et les mendiants de profession, il faut des maisons de travail et non des prisons; pour les vagabonds et les mendiants par accident, il faut des maisons hospitalières.