ET DES PRÉPARATIONS DIVERSES QUE L’ON FAIT SUBIR
AU BITUME ASPHALTIQUE. (1)
Madame veuve Courtois , propriétaire d’une maison sise faubourg Saint-Denis n. 96, à loué un grand emplacement à un particulier, pour y établir des ateliers de menuiserie; celui-ci a cédé une partie de son local à un fabricant de terrasses qui s’y estinstallé, et qui y fend du bitume asphaltique, dont il fait un grand usage pour la confection de ses travaux.
Les émanations que fournissent la fonte et la préparation de ce bitume out fait naître des plaintes de tous les locataires de la maison dans laquelle ïl se prépare, et même de quelques habitans des maisons voisines ; tous ont déclaré que ces émanations pénétraient la nuit dans leurs appartemens, lors même que Îles fenêtres en étaient fermées. Tous ont dit qu’elles leur étaient insupportables; plusieurs ont assuré qu'elles altéraient d’une manière notable leur santé; quelques-uns même leur ont adressé le reproche d’avoir causé des maladies graves , et même la mort de quelques individus.
Chargé, par M. le président du tribunal civil de première
(x) Rapport fait au tribunal de première instance du département de la Seine, en 1835.
instance du département de la Seine, d'éclairer sur ce point la conscience des magistrats, nous nous sommes plusieurs fois transporté sur les lieux, nous avons fait fondre du bitume devant nous et en présence des parties, nous avons visité tous les plaignans, nous avons pris dans d’autres fabriques des renseignemens nombreux, nous avons questionné les savans et les artistes qui, d’une manière ou d’une autre, se sont occupés du bitume et de ses préparations; en un mot, nous n’avons rien négligé pour fournir à la justice les lumières dont elle avait besoin, et répondre, de cette manière , à la confiance dont elle nous a honoré.
Nous partagerons ce rapport en quatre parties.
Nous placerons dans la première, quelques considérations générales sur le bitume, nous croyons ces considérations utiles pour l'intelligence de l'affaire et pour apprécier limportance de la préparation qui fait le sujet de la plainte.
Dans la seconde nous examinerons l'affaire sous le rapport de linsalubrité.
Dans la troisième, nous l’étudierons sous le rapport de lincommodité.
La quatrième et dernière contiendra la déduction des faits exposés dans les trois précédentes, ainsi que les conclusions que nous croirons devoir en tirer.