A. — DU PRÉSIDENT DU CONSEIL

À. Nomination. — Cette nomination est le premier acte du conseil de fabrique. Elle est faite au scrutin et, chaque année, le dimanche de Quasimodo; le président est renouvelable.

B. Devoirs. — Le président est chargé :

1° De convoquer le conseil de fabrique tous les trois mois.

2% De présider les assemblées du conseil.

3° De provoquer la discussion sur les objets soumis à la délibération de l'assemblée.

4 De recueillir les voix.

5° De signer la délibération.

6° De tenir la main à l’exécution des délibérations et de les adresser au préfet toutes les fois qu’il y a lieu,

C. Priviléges. — 1° En cas de partage, nous savons que sa voix est prépondérante.

20 Dans les cérémonies religieuses, il est placé immédiatement après le curé.

Peut-il être à la fois président du conseil et président du bureau? — Ces deux dignités n’ont rien d’incompatible. (Décis. minist. des cultes du 16 mars 1846.)

Qui doit présider le conseil, si le président est malade ou empêché? — La loi est muette à ce sujet. Les convenances semblent exiger que la présidence soit dévolue à celui qui occupe la première place après le président, c’est-à-dire au curé.