‹ II, 324 pChapitre 78 sur 99 · LIVRES · texte numérisé non relu

LIVRES

3 mois. 1

3 mois. ;

3 mois, i

5 mois. 1

3 mois.

3 mois.

BruxoUes.

Madrid.

Paris.

Huinbourg.

Hanovre.

Berlin.

Texprimcr.

Texprimer.

l'exprimer, l'exprinn^r.

l'expi iincr.

l'exprimer.

5 ans.

1 à 3 ans.

3 mois.

5 ans.

1 à 3 ans

3 mois.

5 ans

1 à 3 ans.

3 mois.

Ti ans.

1 à 5 ans.

3 mois.

i à 3 ans.

ô mois.

S ans.

1 à 3 ans.

3 mois.

s mois.

Z mois.

3 mois.

5 raoii.

3 mois.

Bmielles ou faris.

Londres.

Londres.

BnuftUes on Paris.

Madrid.

reiprimer. | — j 6 mois. | —

I*eiprimer.

I*«xprimer.

9 ans.

5 ans.

t à S ans.

I à 5 ans.

rexprim. (3) Texprimer.

r«primer.

l'exprimer, rexprimer.

5 ans.

5 ans.

5 ans.

S ans.

1 à 3 ans. (6)!

I à 3 ans. |

1 à 3 ans. (8)

3 ou 6 m. (9) 1 an. (10)

3 mois.

3 mois.

3 mois.

5 mois.

3 mois.

3 moto.

Tcasln ont sn cw i si u M M ut adhéréàcotts oomyanttoo. La coiiYeottoo coptinna twMflninunt sss efflrti, à motos

de dénoncîatlfln.

(5) Cette r*^s«Tve doit ôtre CTpriméc wta le titro <\r l'ouvrage ; il faut, en outre, fUre le d^tde la traduction ( disposition commune aux f'.tAtt dont le» conventions cxi^ront un dépôt). — (•) La traduction doit paraître en partie dans le diMai d'un au, et en totalité dans lo délai de trois ans; le délai n'est que de trois mois pour les œuvr«»« dramatiques ( disnoiition commune k plusieurs f.tats). — (7) La convention francol>€lfre n'accorde rexen!iL'o eiehisif du atoit do représentation et d'exécution des œuvres dramatiques et mofticales, qu'fi ( cllos publiées ou rxccutéea postérieurement au 12 mai 185-1. — (8) Le délai est d'un an à trois ^j l f comme thiut l'Angleterre. — (9) Le délai est ilc trois nmis par livraison et de six mois par volume; si l'ou- Tnge est composé de ploneora Tolomea, le délai est atumenté d'autant de fois six mois qu'il j a de volumes. (10| LatndoetiOBdoupafilIné aa moins «npsttiek dans la dtftai dTanaa.

Page 1