En vilainie, colterie, ou roture n'y a bail

En vilaime. V. la note sur la règle viii du tit. i.

CoTTERiE. Ce mol vient de l'allemand cot ou kot , selon Kiliauus, dans son Dictionnaire Éthymoloyique Teutonique. Kot, dit'il, casa, tugurium , gurgustium, coate, cottage. Selon Beaumanoir, les colliers sont ceux qui tiennent des héritages à surcens; et, en plusieurs lieux, ce sont ceux qui possèdent des héritages à cens. V. ce que j'ai remarqué ci-après, touchant les pair* colliers, %\\v la règ. xiv du WX.des Fiefs, liv. iv, tit. m. Ce mot a passé en Angleterre , comme on peut voir dans la secl. G9 de Littleton, liv. i, avec la note d'Edouard Coke; Potgieser, de Conditione et statu serrortim,Viy. i, chap. 3, u" 23, et Herlius dans son traité de Uominibus propriis , sect. I , S I.

N'y a bail. Beaumanoir, chap. 15, n° 7. « En villenage n'a « point de bail. Mais, quand villenage vient à enfans soubs- « agiez, et il n'y a point de fief, par quoi nul se traye au bail, « li plus prochains dou lignage as enfans puet , se il vient , « avoir la garde des enfans , et esploitier les villenages pour « les enfans, par seurelé faire as amis, ou à la justice se li « amy ne le requièrent, de rendre bon compte as enfans quand « ils seront aagié , les despens et les cous resnables des en- « fans rabatus. » V. aussi le n" 23 du même chapitre.

Les Établissements, liv. ii , chap. 18, à la fin : « Bail si est de I. 19

218 INSTITUTES CODTUMIÈRES.

« fié ; mes en viUenage, si D*a poiot de bail, n* Grand Coutumier, llv. II , lit. de Garde,*

Le sens de cette règle est donc qu'il n'y a que les fiefs seuls qui tombent en bail, et non les hérilages tenus en roture; ce qui est aussi décidé par l'art. 331 de la coutume d'Amiens: « Les « meubles, fiefs restrainls et héritages cottiers, ne tombent en « bail, mais seulement les fiefs nobles. » V. la coutume de Glermont, art. 170, 176; Vermandois,2G; Anjou, art. 88, etc.

Celte règle n'a pas lieu dans la coutume de Paris , et les semblables , où il n'y a que deux gardes : la noble , qui est déférée aux nobles seulement ; et la bourgeoise, qui n'est que pour les bourgeois de Paris, ou des autres villes capitales. De sorte que, dans ces coutumes, un père roturier , qui ne serait point bourgeois , après le décès de sa femme , n'aurait point le bail de son fils, quand même ce fils serait propriétaire d'un fief, comme héritier de sa mère, il y a une disposition précise dans les art. 88 et 94 de la coutume d'Anjou , qui ne donne le bail à la femme née roturière, que quand elle est veuve d'un mari noble. Y. les commentateurs sur cet article.

On appelle vilainie les hérilages tenus en vilenage, ou cliargés de cens et de champarts. V. la note sur la règle viii du tit. I ; et l'on appelle cotterie les terres tenues à cens cottier ou à sur cens, Beaum. , chap. 24 , n** 20 : « Une autre manière de « rentes y a que l'on appelle surcens ou cens cottier, et tex cens « a il moult es bonnes viles. Si comme il ont vendu à un pru- « domme , seur leur maisons deniers de rente , ou seur leur « héritage, et si ne demeure pas, pour ce, que li droit cens n'en « soit paie à autrui; ou si comme aucuns baille à surcens à « autrui ce qu'il tenoità droit cens d'autrui seigneur, etc. »