H AVERTISSEMENT

graphes du titre. Outre cette citation principale, les instilutes de Justinieij fournissent encore d'autres citations accessoires indiquées en note au bas de cliaque page, elles commencent toujours par les lettres PR., ou par le signe § suivi d'un chiffre arabe avec la rubrique du titre en abrégé. Ainsi au bas de la page 245, la note (^) nous reporte au troisième paragraphe du titre De obligationibiis quasi ex contractUy et au cinquième paragraphe du titre De officio judicis.

Le Gode Justinien contient un grand nombre de constitutions, et le Digeste ou les Pabdectes, un grand nombre d'extraits empruntés aux anciens jurisconsultes. Les citations prises à ces deux sources commencent toujours par le nom d'un prince qui est suivi de la lettre C, ou par le nom d'un jurisconsulte suivi des lettres fr. Il s'agit, dans le premier cas, d'une constitution qu'il faut chercher au Code, et dans le second, d'un extrait ou d'un fragment conservé au Digeste (a). Le chiffre arabe qui vient ensuite désigne le rang que la constitution ou le fragment cité occupe dans son titre. Lorsqu'il y a subdivision en princù pmm et paragraphes, elle est annoncée par les lettres />/'., ou par le signe § suivi d'un autre chiffre arabe. Vient ensuite la rubrique du titre en abrégé. Ainsi par exemple, on trouvera au bas de la page 74 la citation suivante : Paul, fr.

(a) Justinien ayant donné force de loi aux constitutions insérées dans son Code , et aux décisions des anciens jurisconsultes réunies dans ses pandectes, les unes et les autres ont eu longtemps le, titre de loi. Aussi les anciens auteurs commencentils leurs citations par la lettre L., en ajoutant, pour les lois du Code, la lettre C, et pour celles du Digeste la lettre D ou le signe ff. J'abandonne ce genre de citation, pour être conséquent dans le système que j'ai suivi : en effet Justinien n'est plus pour nous un législateur ; le Digeste et le Code ne nous offrent plus que des opinions de jurisconsultes ou des Constitutions, dont l'autorité toute rationnelle reste indépendante de l'autorité législative de Justinien. Ce ne sont plus pour nous des lois, mais des monuments plus ou moins altérés de la législation romaine.

AVERTISSEMENT. ÏU

11 de lilf. et posL, et au Las de la page 75 (*) cette autre : Const. C. 2, de pair, qui fil. Elles indiquent un fragment du jurisconsulte Paul et une constitution de Tempereur Constantin, qui se trouvent dans le Corpus jiiris, savoir : le fragment, au Digeste sous le titre De liberis et postumis, et la constitution , au Code sous le titre De patribus qui fiiios suos distraxerunt. Quelquefois la rubrique du titre est remplacée par les abréviations eod,[eodem tittilo) ou li. t. [hoc titulo) La première se réfère au titre désigné dans une précédente citation, et la seconde, au titre qui porte dans le Digeste ou dans le Code la même rubrique que le titre des Institutes, à l'occasion duquel est faite la citation. Quant aux Novelles de Justinien, elles sont toujours citées chacune par son numéro, précédé de l'abréviation Nov.

Les constitutions qui se trouvent dans les Codes Théodosien. Grégorien ou Hermogénien sont citées comme les précédentes, en ajoutant les abrévations C. Th. y C. Gr,, ou C. Her.

J'invoque souvent, hors du Corpus jiiriSy l'autorité des anciens jurisconsultes, particulièrement celle de Gains, de Papinien, d'Ulpien et de Paul ; ces différentes citations se réfèrent aux Institutes de Gaius, aux Sentences de Paul, au petit traité d'Ulpien {RegiUarum liber singidaris) vulgairement appelé Fragmenta Ulpiani ou Tituli ex cor pore L/pianiy et enfin aux Fragmenta Vaticana, Les abréviations inst., sent. y reg.^ fragment, vatic, ne peuvent donc offrir aucune difficulté. Ces mêmes abréviations sont ordinairement précédées et suivies de plusieurs nombres en chiffres arabes ; le nombre qui précède indique, dans les Règles d'Ulpien, le n° du titre, et dans les Institutes de Gaius, le n'' du livre; le nombre qui vient ensuite désigne le paragraphe. Pour les Sentences de Paul, je me sers de trois chiffres qui indiquent