VII. Des Passagea sur les riviAres Ibn

pEEMiàRE oiTisiov. Des Poou ib.

Deuxième ditisiov. Des Bacs et Bateaux 80

Première sons-division. De la Propriété de* bacs et bateaux, 81 Denxième sous-ditiaion. De l'ÉtabUssement des bacs et ba-'

teaux..,,,, •• • • •*. Ib*

Troisième sona<division. Dp V Administration et de la PoUee

des bacs et bateaux * 83

SECTION VIII . De la Répression des ContraTcntions à la police

de la naTigation •' 85

CHAPITRE II. Dispositions spéciales au bassin de i^x Seine, et relatives à l'approvisionnement du cownùus^ iiblepour la capitale .......•• 8'

SECTION PREMIÈRE. Dbposiiioni rebcives à là commodîcr

de U navigation /à.

SECTION II. Disposîtioot concernant la conduite dct marchao*

dites par eau go

SECTION m. Ditpoaitions concernant l'arrivée des baieanx h

Paris. p 93

SECTION IV. Des Fonctions des maîtres des ponu , des malicea

de« pertuis et antres agens .^ 93

SECTION V. Dispositions concernant le flottage et le êépAt des

bois et cltarbons 9I

SECTION VI. Du Service de la navigacion sons les ponts de Pam. tôt»