COMMENT SUCCÈDENT LES DESCENDANTS

Entre les descendants du défunt, la proximité des degrés n'est point observée, car la représentation y a lieu à l'infini. La coutume de Flandres et celle d'Aiv tois seulement sont demeurées dans l'ancien droit, qui n'admettoit point de représentation ; mais, selon quelques coutumes, les femelles sont exclues de la succession par les mâles, non-seulement pour les fiefs, mais encore pour tout le reste des biens. En quoi la diversité des coutumes est fort grande. Quelques-unes n'excluent que les filles nobles, pour conserver la dignité des familles; d'autres ne les distinguent point en cela des roturiers; il y en a quileur préfèrent tous les descendants des mâles; les autres ne les excluent que quand il y a mâle, ou mâle issu de mâle; car elles ne sont exclues de leur succession qu'en cas qu'elles soient mariées et dotées, et même quelques coutumes leur

384 DRW privé.

permettent de demander supplément de légitime, si leur dot a été moindre ; le pèrp même, en les mariant, peut [leur] .réserver la faculté de venir à sa succession, ou, selon d'autres coutumes, les y rappeler par testa* ment. Toutes ces ooutumes semblent avoir considéré les filles comme mises hors de la famille, quand elles sont mariées. Plusieurs autres ne font aucune distinction de sexe entre les descendants, et la nôtre est de ce nombre; l'égalité du partage est parfaitement bien observée entre les descendants, en telle sorte que nonseulement il n'est pas permis d'être héritier et légataire , mais celui môme qui a reçu quelque chose du défunt par donation entre vifs, n'est pas admis à la succession, s'il ne le rapporte.

Le rapport se fait en deux manières : ou en rendant effectivement la chose donnée, pour la -confondre dans la masse des biens du défunt, ou en prenant moins dans la succession. Encore y a-t-il deux façons de rendre la chose ; car, si elle est encore en la possession du donataire, il la doit rendre en nature ; s'il ne Ta plus, il en est quitte pour l'estimation. Cette estima* lion, selon notre coutume et quelques autres, se règle au temps du partage; suivant plusieurs, au temps de la donation; mais comme le rapport ne tend qu'à Té* galité, qui ne seroit plus conservée, si Ton rapportoit plus que Ton n'a reçu, les dépenses utiles que Ton a faites dans l'héritage sujet à rapport doivent être rem* bourjées ou diminuées sur le prix que l'on rapporte.

H y a plusieurs autres questions, touchant les rapports, pour savoir quelles choses et quelles personnes y sont sujettes; car, à l'égard des alimente, on n'a pas