‹ Institutiones canoniques (volume 3)Chapitre 14 sur 482 · CIX. — Formule du livre des mariages · texte numérisé non relu

CIX. — Formule du livre des mariages

CX. — Formule pour la notification des mariages par les curés à la chancellerie épiscopale en vue de leur inscription sur les registres de baptême, quand les époux n'ont pas été baptisés, ou l'un des époux n'a pas été baptisé dans la paroisse où est célébré le mariage. . . 374

CXI. — Formule de la supplique pour la demande de revalidation simple d'un mariage putatif, et nul en droit, à raison d'un empêchement dirimant 375

CXII. — Formule de la supplique pour la demande de revalidation radicale d'un mariage putatif et nul en droit, en raison d'un empêchement dirimant ou d'un vice de forme entraînant la nullité du mariage 378

CXTII. — Formule de la revalidation radicale d'un mariage, accordée par la S. Congrégation des sacrements. . . . 382

Formules pour les actes juridiques concernant les ordres et instituts religieux.

CXIV. A. — Formule des lettres patentes épiscopales, autorisant la fondation d'une maison de religieux, exempts de la juridiction épsicopale 385

CXIV. B. — Formule des lettres patentes épiscopales autorisant la fondation d'un monastère de moniales. . . 387

CXV. A. — Formule de la supplique à envoyer à la S. Congrégation des religieux, pour obtenir l'érection canonique d'une maison de religieux exempts, ou d'un monastère de moniales 389

CXV. B. — Formule pour la mise à exécution d'un rescrit pontifical, concédant l'érection canonique d'une maison de réguliers exempts 390

CXV. C. — Formule pour la mise à exécution d'un rescrit pontifical, concédant l'érection canonique d'un monastère de moniales 392

(XVI. — Formule pour l'érection canonique par l'évêque. Ordinaire du lieu, d'une maison religieuse de personnes cléricales, ou laïques, non exemptes de l'un ou l'autre sexe 393

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