CXVIII. D

Formule pour la mise à exécution d'un rescrit pontifical, concédant la désignation d'une maison de noviciat, pour les religions laïques, de droit pontifical.

(Y. au tome I, V article 1290.)

Nous N. N. 1, par la grâce de Dieu et l'autorité du Saint-Siège évêque de N. 19 à tous ceux qui liront les présentes, salut et bénédiction dans le Seigneur.

Après avoir reconnu l'authenticité de l'induit Apostolique, donné à Rome par la S. Congrégation des

Religieux, le du mois de de l'année et

constaté le plein et fidèle accomplissement de toutes les conditions de droit et de fait, prescrites par le dit induit, usant des facultés Apostoliques à Nous déléguées par le Saint-Siège dans cet induit, par l'autorité du Pontife Romain à Nous déléguée à cet effet, en vertu des présentes, désignons la maison religieuse de S. N. dans la ville (ou : le bourg) de N. 2 comme maison de noviciat de la congrégation (ou : de l'institut de N.) , (ou: de la province de N. de la congrégation ou de l'institut de N.) 3, et la déclarons à ce titre canoniquement désignée, avec tous les droits, grâces et privilèges dont jouissent les autres maisons de noviciat ainsi désignées par autorité Apostolique.

Donné à N., sous Notre seing et Notre sceau et le

1. On inscrit ici les nom, du patron de la maison relij. renoms et titres du prélat, pieuse et celui du lieu où elle (habituellement l'évêque, Or- est établie.

dinaire du lien) nommé par le ?>. On indique ici le nom ou

Saint-Siège commissaire Apos- titre de la religion, à laquelle

tolique pour la désignation de appartient la maison de novi-

l.i maison de noviciat. ciat