‹ Institutiones canoniques (volume 3)Chapitre 316 sur 482 · CXX. B · texte numérisé non relu

CXX. B

Formule du Questionnaire, pour la visite canonique des maisons, appartenant aux religions cléricales, non exemptes, de droit pontifical, par les supérieurs majeurs de la religion, ou les visiteurs par eux délégués l.

(Y. au tome J, V article 1W2.)

I (1-9). Les questions 1, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 de la Formule ci-dessus, cxx. a.

II0 (10-38). Les questions 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, (13, s'il y a lieu), 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22. 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29 et 30.

111° 39. Les lois de la semi-clôture sont-elles observées conformément à ce que prescrivent les saints canons et les constitutions de la religion 2 ?

EV°(40-87). Les questions 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39 (40, s'il v a lieu), 41, M, 43. 44, 45, 46, 47, 48, L9, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56, 57, 58, 59, 60, 61, 62, 63, 64, 65, 66, 67, 68, 69, 70, 71, 72, 73, 74, 75, 76, 77, 78 H 79 de la Formule ci-dessus, cxix. b.

1. Les questions du présent questions se rapportant au questionnaire ne se réfèrent droit spécial, propre à chaque qu'aux pointa de la discipline religion, conformément au ecclésiastique et religieuse de texte de ses constitutions pardroit commun pour toutes les Meulières. Voir à ce sujet, au religions cléricales, non exemp- tome I, l'article 1202, n° II. tes de la juridiction épiscopale. i. V. au tome I. les articles

supérieurs religieux doi- 1434-1436.

\cnt doue \ ajouter toutes les

cxxi •

Formule du Questionnaire, pour la visite canonique des maisons, appartenant aux religions cléricales, de droit diocésain, par l'évêque, Ordinaire du lieu, ou par son délégué, et par les supérieurs majeurs de la religion, ou par leurs délégués J.

(Y. au tome I, les articles 1116, 1177 et 1W2.)

1° (1-12). Les questions 1 (2 et 3, s'il y a lieu), 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 de la Formule ci-dessus, cxx. a.

IP (13-41). Les questions 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, (13, s'il y a lieu), 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30.

III" 42. Les lois de la semi-clôture sont-elles observées conformément à ce que prescrivent les saints canons et les constitutions de l'institut2 ?

TV°(43-89). Les questions 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39,(40, s'il y alieu), il, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56, 57, 58, 59, 60, 61, 62, 63, 64, 65, 66, 67, 68, 69, 70, 71, 72, 73, 74, 75, 76, 77, 78 et 79 de la Formule ci-dessus, cxix. r.

1. L'évêque, exerçant sur les congrégations de droit diocésain tous les pouvoirs de juridiction et de domaine (v.

tome I, l'article 1172), le même questionnaire peut servir également pour la visite canonique laite par l'évêque ou son délégué, et pour la visite canonique faite par le supérieur majeur de la religion, ou par son délégué.

Les questions du présent questionnaire lie se réfèrent

qu'aux points de la discipline ecclésiastique et religieuse de droit commun pour toutes les religions cléricales de droit diocésain. On doit y ajouter foutes les questions se rapportant au droit spécial, propre à chaque religion, conformément au texte de ses constitutions particulières. Voir à ce sujet, au tome T, l'article 1202, n° IL

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