‹ Institutiones canoniques (volume 3)Chapitre 5 sur 482 · X TABLE DES FORMULES · texte numérisé non relu

X TABLE DES FORMULES

XIII. — Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l'office d'examinateur synodal, ou prosynodal > 09

XIV- — Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l'office de curé-consulteur synodal, ou de curé-consulteur pro-synodal 33

^v- — Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l'office de notaire ecclésiastique 34

XVI. — Formule pour l'érection canonique par Pévêque d'un^ bénéfice canonial dans le chapitre de son église cathédrale 35

XVII. — Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l'office de chanoine titulaire de l'église cathédrale 3g

XVIII. — Formule du procès-verbal d'installation d'un chanoine titulaire de l'église cathédrale 40

XIX. — Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l'office de chanoine théologal 42

XX. — Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l'office de chanoine pénitencier 44

XXI. — Formule des lettres patentes épiscopales pour la nomination d'un chanoine honoraire 46

XXII. — Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l'office de doyen, ou d'archiprêtre. . . 47

XXIII. — Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l'office de recteur d'une église ou oratoire (aumônier, ou chapelain des communautés religieuses, collèges, écoles, hospices et établissements charitables). 49

XXIV. — Formule pour l'institution du ou des compromissaires dan les élections canoniques 51

XXV. A. — Formule pour le procès- verbal de l'élection canonique du vicaire capitulaire, le siège épiscopal étant vacant ' . 53

XXV. B. — Formule pour le procès-verbal de l'élection canonique d'un supérieur dans les ordres réguliers et instituts religieux 60

XXV. C. — Formule pour le procès-verbal de l'élection canonique d'une supérieure d'un monastère de moniales 67

XXV. D. — Formule pour le procès-verbal de l'élection canonique d'une supérieure générale d'une congrégation de religieuses . 74

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