XXVI. B

Formule pour la confirmation de l'élection d'une supérieure d'un monastère de moniales, ou d'une supérieure générale d'une congrégation de religieuses, par l'Ordinaire du lieu.

(Y. au tome 7, les articles 1196 et 1213.)

Nous, X. X., par la grâce de Dieu et l'autorité du Saint-Siège, évêque de N. 1.

A notre chère fille dans le Christ N. N., élue... 2.

Après avoir présidé par XTous-même à l'élection faite de votre personne en qualité de...2 le... du mois... de l'année... 3, et avoir constaté que toutes les prescriptions canoniques avaient été observées dans la dite élection ; comme d'autre part Xous ne connaissons aucun empêchement juridique vous atteignant et pouvant entacher de nullité, ou d'irrégularité, la dite élection; par Notre autorité* Ordinaire4, et en vertu des présentes, Nous confirmons la dite élection; et vous déclarons canoniquement élue à l'office de...2 et par Nous confirmée dans

1. On inscrit ici les nom et prénoms du prélat. Si l'élection a été présidée et est confirmer- par un prêtre, délégué à cet effet par l'évoque, on inscrit en tête de la formule:

Nous, Y. N., délégué par V Illustrissime et Révérendis- • ■ dam !<■ Christ N.

évêque <!<■ .Y., pour prési- ■ confirmer r<'-l<'<ii<>n dont

> lit .

I )n inscrit ici le titre i]c

l'office de l'élue: supérieure,

prieure, <ihh<ss<- du monastère

\ . ; on bien : supérieure

générale <!<■ lu congrégation

fie n s< r^i. 'le N.

' >'i bien, s'il s'agit de l'é-

lection d'une supérieure générale : dans le chapitre général de la congrégation des sœurs de N., célébré le... du mois de... de l'année...

4. S'il s'agit de l'élection de la supérieure générale d'une congrégation de sœurs de droit pontifical, il faudrait, dans le texte de la formule, aux paroles : par Notre autorité ordinaire substituer ces autres paroles : par autorité A postolique à Nous concédée en vertu du canon 50 fi, § 4, du code de droit canonigue et en vertu des présentes etc...

Si la confirmation est donnée par un délégué de l'évê-

le dit office ; et dès lors jouissant de tous les droits, autorité et facultés inhérents en vertu des saints canons, et des constitutions et coutumes légitimes de votre religion, à l'office de... ". Au nom du Père, du Fils et du Saint-Esprit. Ainsi soit-il.

Donné à N le du mois de de l'année

sous notre seing et le sceau épiscopal, et le contreseing de...5