II. — Taxes de chancellerie
Lettres: d’ordination "RTC Lettres de nomination pour les chanoines.
De 2512 5088 Lettes de nomination pour les curés ina-
IOVIDIES RC D 0 0) »
Lettres de nomination pour les curés amo-
CDI nr Derl0-à «307 fr; Lettres de nomination pour les premiers et
seconds vicaires paroissiaux. + . . : 10 »
Lettres de nomination pour les autres vicai-
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Sacra Congregatio Concilii, auctoritate Sanctissimi Domini Nostri Benedicti PP. XV, attentis expositis, benigne indulsit ut Eminentissimus Archiepiscopus Parisiensis et cæteri Ordinarii locorum Provinciæ Parisiensis uti possint proposito taxarum modulo, ad quinquennium et ad experimentum, cauto tamen ut pro pauperibus, præsertim in rebus matrimonialibus, taxæ ipsæ aut reducantur pro viribus, aut penitus remittan-
tur.
Datum Romæ, die 3 iunii 1919.
J. Card. CASETTA, Præfectus.
J. Mori, Secretarius.
CIF:
Tarif des droits de la chancellerie épiscopale,
approuvé «ad quinquennium, per modum experimenti»,
par la S. Congrégation du Concile, le 27 août 1920, pour les diocèses de la province ecclésiastique
de Reims.
(V. au tome I, les articles 631-633.)
Lettres de nomination de vicaire général.
Lettres de nomination de chanoine titulaire .
Lettres de nomination de chanoine honoraire .
Lettres de nomination d’archiprêtre
Lettres de nomination de doyen .
Lettres de nomination de vice-doyen .
Lettres de nomination de curé inamovible.
Lettres de nomination de curé d’une paroisse de 3000 âmes. :
Lettres de nomination el curé .
Lettres de nomination de vicaire.
Lettres de nomination d’aumônier. :
Lettres de nomination de desservant d’une annexc 4 HV SRE SENS
Lettres d? nn nes dimissoriales :
Lettres d? Ra ton
Lettres d’incardination
Celebret . REA. Ke
Diplôme d’érection qu on de croix .
Diplôme d’érection d’une confrérie .
Autorisation de bénir les re croix # SEAUUES SE : :
Diplôme de concession tr L nl priv en ié .
Autorisation de biner dans une même église, par an. ,
Certificat d° entheitete de te ;
Certificat de la consécration d’un calice .
Certificat de la consécration d’une pierre d’autel (en sus du prix de la pierre). . .
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