‹ institutions canoniques: formulaire et table analytique des matieresChapitre 232 sur 459 · L'enquête, faite par le modifié, selon le vouloir de · texte numérisé non relu

L'enquête, faite par le modifié, selon le vouloir de

curé, ou par le prêtre son dé-

légué, et résultant des réponses données au présent questionnaire, est prescrite pour tous les mariages sans exception, sauf dans les cas d’urgence in articulo mortis (V.

can. 1020, $ 1).

Il appartient à chaque évêque de déterminer les normes de cette enquête (V. canon 1020, $ 3.) Le questionnaire

chaque évêque, en conformité avec les circonstances locales.

Nous indiquons en note, pour chaque question, le canon qui la motive, et l’article correspondant du tome IT de cet ouvrage, où est exposée la doctrine juridique sur la matière.

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