V. au tome I, les-ar
ticles 1450 et 1451.
Formule du rendement de comptes annuel à l’évêque, Ordinaire du lieu, au sujet des biens temporels, possédés par les communautés religieuses, dans les monastères de moniales et les instituts diocésains de l’un et l’autre sexe,
(V. au tome I, l’article 1478.)
Ce rendement de comptes doit être plus ou moins détaillé, selon les circonstances, et le vouloir de l’évêque, Ordinaire du lieu.
Dans tous les cas, 1l doit contenir la mention :
I. Des revenus des biens-fonds, immeubles, possédés par la communauté religieuse ;
II. Des revenus des biens-fonds, meubles, argent, billets ou valeurs financières, possédés par la communauté religieuse ;
III. Des revenus, provenant du travail, ou de l’industrie des religieux, ou religieuses ;
IV. Des revenus, provenant des dons, ou aumônes, reçus pendant l’année par la communauté religieuse ;
V. L’indication, plus ou moins détaillée, des dépenses faites pour l’entretien de la communauté, et de ses œuvres, pendant le cours de l’année.
CXXVININA
Formule pour l'autorisation de quéêter, accordée par l'Ordinaire du lieu, aux religieux mendiants, étrangers à son diocèse.
(V. au tome I, l’article 1456.)
Nous N. N., par la grâce de Dieu et l’autorité du Saint-Siège Évêque de N. ”.
A la demande de N. N. ?, et par suite de la nécessité, où se trouve la communauté des religieux de l’ordre (ou: institut) N.° de la ville (ou: du bourg) N.*, de quêter en dehors du diocèse où ils sont établis, permettons aux religieux quêteurs, députés par le supérieur de la dite communauté, de faire la quête sur le territoire de Notre diocèse pour les besoins de leur communauté.
La dite permission est valable. . . +. .
Donné à N., sous Notre seing et Notre sceau, et le contre-seing de Notre chancelier, le... du mois de...
N. N. Évêque de N.
Lieu + du sceau.
Par mandement de Mgr l’Évêque, N. N. chancelier.