V. au tome I, l’article
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SOMMAIRE DES FORMULES POUR LES ACTES ECCLÉSIASTIQUES, RÉDIGÉES EN CONFORMITÉ AVEC LE CODE DE DROIT CANONIQUE.
Formules doctrinales.
I. — Formule de profession de la foi catholique . . . . 3 II. — Formule du serment anti-moderniste .
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Formules pour les actes administratifs de la curie épiscopale dans le diocèse, en général.
III. — Formule du procès-verbal de la prise de possession du siège épiscopal, par l’évêque diocésain, ou par son DIOGUFEUTS CN AC CN Ne LUCE 15 [V. — Formule des lettres patentes épiscopales d’incardilies SE CR Un + dans V. — Formule des lettres patentes épiscopales d’excardi- PNR A Le 2 (19 VI. — Formule destlettres patentes épiscopales pour la pro- Vision de l'office de vicaire, général." *# » 20 VII. — Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l’office d'oRCIa TAN MON Ms ne TRE VIII. — Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l'office de vice OMAN Ce 04 IX. — Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l'office de chancelier épiscopal. . . . . 26 X. — Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l'office de promoteur de la justice. . - . . 28 XI. — Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l'office de défenseur du lien. . . + -. : 28 XII. — Formule des lettres patentes épiscopales pour la
provision de l'office de juge synodal, ou pro-synodal. 30
x TABLE DES FORMULES.
XIII. — Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l'office d’examinateur synodal, ou prosynodal.
XIV. — Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l’office de curé-consulteur synodal, ou de curé-consulteur pro-synodal.
XV. — Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l'office de notaire ecclésiastique.
XVI. — Formule pour l’érection canonique par l’évêque d’un bénéfice canonial dans le chapitre de son église cathédrale .
XVII. — Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l'office de chanoine titulaire de l’église cathédrale .
XVIII. — Formule du procès-verbal d'installation d’un chanoine titulaire de l’église cathédrale.
XIX. — Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l’office de chanoine théologal»
XX. — Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l'office de chanoine pénitencier.
XXI. — Formule des lettres patentes épiscopales pour la nomination d’un chanoine honoraire.
XXII. — Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l’office de doyen, ou d’archiprêtre.
XXIII. — Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l’office de recteur d’une église ou oratoire (aumônier, ou chapelain des communautés religieuses, collèges, écoles, hospices et établissements charitables).
XXIV, — Formule pour l'institution du ou des compromissaires dan les élections canoniques.
XXV. A. — Formule pour le procès-verbal de l'élection canonique du vicaire capitulaire, le siège épiscopal étant vacant.
