On indique ici les nom

CEE LT

KXXXVI

Formule du procès-verbal des conférences ecclésiastiques.

(V. au tome I, les urticles 259-263.)

Doyenné de... Conférence du... 19

Le "du mois de... de année...

réunis dans... à... !

N.-N., doyen de N. ?, les révérends NN:

Etc. etc. *.

se sont trouvés

, sous la présidence du très révérend

Étaient absents les révérends :

Etc/'etc: *.

Etc. etc.

1. On indique ici la salle et le pays (ville, bourg, ou village), où s’est réunie la conférence.

262 et 263, n° 5.

3. On indique ici tous et chacun des prêtres présents à la conférence, selon l’ordre de leur préséance canonique. Au sujet de cette préséance, voir, au tome I, les articles 453 et

‘4. On indique ici tous et chacun des prêtres, absents de la conférence, Après chaque nom est indiqué le motif de J’absence, ainsi qu'il suit : Dispensé par l’Ordinaire ; ou bien :

empêché pour cause de maladie; ou bien: empêché pour cause de ministère pastoral.

Droit canonique. — III

Les motifs d’absence doivent être indiqués par lettre adressée au doyen, président de la conférence. V. au tome I, l’article 263, n° 8.

Dans plusieurs diocèses,conformément aux statuts diocésains ou ordonnances épiscopales, la commission épiscopale, chargée de l’examen des procès-verbaux et des dissertations lues dans les conférences, dresse chaque année une liste des prêtres qui ont été absents à plus de la moitié des conférences de l’année.

Cette liste est remise entre les mains de l’évêque, qui, après enquête, applique, s’il y a lieu, les sanctions prévues par le canon 448, $ 1. V. au tome I, l’article 261.

II. —— Après les prières d’usage, Je, soussigné, secrétaire de la conférence, ai lu le procès-verbal de la. conférence précédente, tenue à... le... * et les feuilles annexes, au sujet desquels . + + + + + + :

ri

III. — Les révérends N. N. et N. N., ayant été ensuite désignés par le sort, ont donné lecture de leur compte-rendu analytique des deux questions proposées à l’étude de la conférence *.

IV. — Cette lecture achevée, le très révérend président de la conférence a donné la parole au révérend N. N., qui a fait lecture de sa dissertation sur... °. Après cette lecture, le président, en commençant par les derniers membres de la conférence dans l’ordre de préséance, a demandé à chacun d’eux leurs avis, remarques et objections sur la thèse qui venait d’être exposée, pour être ensuite soumise aux discussions de la conférence. Ces avis, remarques et objections ont été résumés par moi, secrétaire soussigné dans la première feuille annexe ci-jointe. :

Cette première discussion une fois achevée, le très révérend président de la conférence a donné la parole au révérend N. N. qui a fait lecture de sa dissertation sur. l°. Laquelle a été ensuite suivie d’une nouvelle discussion: par les membres de la conférence, résumée

5. On indique ici le lieu et la date de la conférence précédente.

6. Au sujet de ces feuilles annexes, voir au tome I, l’article 263, n° 26.