LIVRES DE DROIT ALLEMAND DU MOYEN AGE

Après que l'Allemagne, par le traité de Verdun, en 843, fut séparée de la France et de l'Italie, elle vit se perdre peu à peu l'autorité des lois données par les Carlovingiens; ceux-ci cuxmêmes disparurent bientôt; et, d’un autre côté, les anciennes lois de la Germanie étaient trop surannées pour des temps et des mœurs tout-à-fait différentes. D'ailleurs le droit et l'étude du droit ne pouvaient que souffrir au milieu des troubles excités par

la violence, et de l’anarchie qu’occasionnait la féodalité. Les anciennes lois coutumières et celles ‘des Francs ayant disparu, le droit reposait seulement , à cause de la faiblesse du pouvoir législatif d’alors, sur les coutumes non écrites, sur l’aufonomie des différentes corporations, sur les réglements et les décisions des juges et des échevins, et sur les droits de servage, de cour et de féodalité. * Ce ne fut que depuis les douzième et treizième siècles que l’on commenca à recueillir et à rédiger les coutumes en vigueur dans chaque pays, dans chaque ville et dans chaque tribunal. C’est ainsi que peu à peu prirent naissance, 1°. les droits des échevins, ou les recueils de décisions de leurs tribunaux, et des règles les plus importantes d’après lesquelles ils prononcaient ; 2°. Ze Miroir de Saxe, recueil contenant principalement des lois et des coutumes de Saxe, en vigueur pendant le moyen âge : il fut, dans l'intervalle de 1215 à 1218, composé par un chevalier saxon, nommé Æïile de Repgow, et ensuite glosé par les échevins. II était divisé en droit commun et en droit féodal (3); 3°. le Guide des droits commun et féodal, qui n’est qu’un livre de droit sur la procédure, puisé dans la glose sur Ze Miroir de Saxe (4); 4°. le livre, nommé par Goldast, Miroir de Souabe qui, dans le fond, n’est rien autre chose que le Miroir de Saxe approprié aux usages et aux besoins des pays de la Germanie méridionale, et augmenté souvent par des intercalations de gloses dans le texte. Les manuscrits de ce Miroir, qui sont très-différents quant à leur contenu et quant à leur ordre, portent le titre de droit commun et féodal, ou de droit impérial, ou bien encore de jus provinciale et feudale allemanicum (5); 5°. le droit impérial, découvert par Sentenberg, ou speculum jfranconico-beloicum, qui contient un abrégé du droit allemand (6); 6°. outre cela, une multitude de droits pour les campagnes ct pour les villes (7). Tous ces livres et semblables étaient d’une grande utilité pour les juges et les échevins de cette époque, ce qui fit qu’ils obtinrent une grande autorité; muis ce furent aussi les seuls ouvrages qui pussent faire connaître et constater le droit allemand. Il n’y avait encore alors aucune école de

droit; et, en géhéral, on pensait en Allemagne aussi peu x uu système du droit, qu'à une science.

* Bichhomn, L. c., $. 257. ff. $. 4. 6. du même. Mittermaier, (. 21.

(2) Eichhorn, R. G. (. 5. du même. Runde, I. c., (. 22. et $. 29-38.

Mittermaier, $. 17.

* (3) Bichhorn, R. G. (. 279 et 280. Introd. $. 10. 11. du même. La meilleure édition est celle de Gærtner, Leipzig, 1732. fol. Mittermaier, . 19-21. Christ. E. Weisse, Introduction au droit, $. 19-22. Eclaircissements du droit germanique au moyen âge, par M. Spangenberg. Halle, 1822.

(4) Il est aussi intitulé Cautela, Premiss, Brems, Schevencloet, c’est-àdire, Schæffenglosse, Eichhorn, L c., 6. 281. Bruns, Eclaircissements du droit germanique au moyen âge, p. 152. Le Guide était aussi intitulé Schevencloet, mais la Cautela et la Permiss ou Bruns sont deux Cauteles de procédures qui en sont différentes : elles sont de Hermann et Oesfeld. Elles se trouvent dans quelques manuscrits et quelques éditions, à la fin du Miroir de Saxe. Voyez à ce sujet Spangenberg , loc. cit. p. 70.

(5) Eichhorn, (. 282. $. 10. du même. Le même dans le Journal pour la jurisprudence historique, t. 1. pag. 142. Spangenberg, 1. c.

(6) Eichhorn, t. 2. 6. 283. Schott, Critique impartiale,t. 1.2. ya encore un autre droit impérial, Jus Cæsareum, qui n’est pas encore imprimé. Voyez Mittermaier, (. 22.

(9) Eichhorn, L c., 6. :84.f. Mittermaier, $. 24, et suiv.