B. DU DROIT ROMAIN EN FRANCE. 1° AVANT LES GLOSSATEURS. PIERRE

. Dans le royaume des Francs, qui, du temps de Justinien, comprenait l’ancienne Gaule, les Romains étaient régis par le Breviarium Alaricianum et le Codex T'heodosianus. L'usage du droit romain, en France comme en Italie, se conserva pendant tout le moyen âge. Déjà, au milieu du onzième siècle , on dit que saint Lanfranc, archevêque de Cantorbéry, enseigna le droit romain, lorsqu'il était abbé de Bec en Normandie; * et un livre intitulé Petrus exceptiones legum Romanorum, donne la preuve la plus évidente qu’on reçourut, même avant les glossateurs, aux livres de Justinien , dans le travail qui fut fait sur le droit romain

“pour Ja France. D’après les nouvelles recherches de M. de Sa- wigny (2), ce fut en France, et dans le pays de Valence (3), que cet ouvrage fut composé. L'époque en est fixée au-delà du milieu du onzième siècle : l’auteur en est d’ailleurs inconnu. L'ouvrage renferme, en quatre livres une exposition systématique du droit, et particulièrement du droit romain. Les sources d’où il est tiré sont les Institutes, les Pandectes, le Code et les Novelles, d’après l'Epitome Juliani. (4)

* Haubold, Inst. Litt. 6. 20. Savigny, L. c. t. à. p. 225. Hugo, Encyclopédie, 6. éd. p. 163. Warnkœnig, Comment. I. c. $. 33. pag. 87.

(2) Z. oc. t. 2. p. 130. où la plus nouvelle édition de ce livre se trouve comme addition au second volume. Conf, Spangenberg, 1. c. p. 583.

(3) Il fut aussi retouché pour l'Italie : de là vient la différence des opinions sur la patrie de ce livre. Hugo, Histoire littéraire, (. 69. Journal pour la jurisprudence historique , t. 3. p. 412.

* (4) Comme il est annoncé dans l’ouvrage lui-même, lib. 1. cap. 66.

. LXXVIL &.

2°. APRÈS LES | CLOSSATEURS.

Dès que le droit romain eut été rétabli en Italie par les efforts des glossateurs, on vit renaître dans les écoles et les tribunaux français un grand désir de rivalité. * Le livre, qu'on nomme maintenant Ulpianus de edendo , qui renferme une courte exposition de la procédure, tirée des livres de Justinien, a été probablement écrit vers ce temps en France, par un auteur d’ailleurs tout-à-fait inconnu. * Placentinus, que nous avons cité entre les glossateurs, enseigna le droit romain à Montpellier. Saint Louis (1226-1270) fit faire une traduction française des livres du droit romain (2); et Pierre Desfontaines composa, vers l'an 1253, le droit coutumier français, et le compara avec le droit romain (3). Il est vrai que ce dernier droit fut défendu pour Paris, vers lan 1220, par le pape Æonorius III, qui voulut le proscrire à cause de la grande faveur qu'il obtenait, * et de la disgrâce où tembait par Jà le droit canon (4), mais cette défense resta sans effet (5) quoiqu’elle fût renouvelée dans la suite par l'ordonnance de Blois, en 1519, art. 69. Depuis ce temps s’éleva cette école des jurisconsultes français, qui se formèrent par l’étude du droit romain : on remarque particulièrement ceux du seizième siège, dont les noms sont encore répétés avec une grande vénération.

LS

- * Savigny, L. c.,t. 3. p. 313 et suiv.

(2) Voy. Hugo, Mag. t. 1. no. 7 et 16.t. 5. n° 12. Le seul manuscrit connu de cet ouvrage, se trouve dans la bibliothèque Harleïenne, à Londres;

c'est d’après une copie de ce manuscrit, qu’il fut publié en. partie par Ge. Aug. Meyenwerth et Ernst Spangenberg. Voy. Spangenberg, p. 584. Le titre vient de la rubrique en tête du manuscrit ; Ulpianus de edendo. La bibliothèque de l’Université de Liége , possède aujourd’hui un manuscrit de cet ouvrage singulier, provenant de la bibliothèque Meermanienne. W.

(2) Le manuscrit de cette traduction doit se trouver encore à la bibliothèque royale de Paris. On trouve à la bibliothèque royale une traduction française manuscrite, intitulée le Vieux Digeste, en 24 livres. Elle est du treizième siècle. Sa signature est Sorbonne 340. E.

(3) Dans son livre : Le conseil que Pierre Desfontaines donna à son ami; publié par Ducange à la fin de l'Histoire de saint Louis par Joinville.

(4) Cette défense se trouve dans le Cap. super specula 28. X. de privilegiis (5. 33.). Conf. cap. 10. X. 3. 5o. -- cap. 5. X. 5. 5.

(5) Elle fut enfin abolie par Louis XIV, par l’édit qui règle les études du droit, de l'année 1679.

$. LXXVIL ec.