‹ Introduction à l'étude historique du droit coutumier français jusqu'à la rédaction officielle des coutumesChapitre 156 sur 158 · Chapitre XII. Condition des personnes 'SOus le régime · texte numérisé non relu

Chapitre XII. Condition des personnes 'SOus le régime

féodal 355

g 1 . Relation de la personne à la terre. . . 355

g 2. Nobles 358

g 3. Roturier?, hommes francs, bourgeois . 359

g 4. Serfs, mainmortables 364

I Chapitre XIII. Institutions de famille sous le régime féodal. 376

I g 1. Puissance paternelle 376

I g 2. Garde noble et garde bourgeoise ... 378

g 3. Tutelle 383

g 4. Mariage 384

g 5. Douaire 387

g 6. Communauté conjugale 392

TABLE DBS MATlèRBS 565

Pages.

Cbapitb£ XI y. institutions Buccessorales sous le régime

. , féodal 400

g 1. Distinction des biens au point de vue

successoral 400

g 2. Maxime : Le mort saisit le vif . . . . 401 I 3. Règles communes et particulières des

successions nobles et des successions

roturières 403

g 4. Testaments 409

Chapftiie XV. Droit des obligations sous le régime féodal. 411

^ 1. Notions générales. Insuffisance des

coutomiers à cet égard 411

g 2. Des retraits 417

A. Retrait seigneurial 418

B. Retrait conventionnel 418

G. Retrait lignager 418

jj 3. De la saisine 423

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