Chorée (Danse de Saint-Guy

En dehors de la folie choréique, cette névrose n'entraîne pas rirresponsabilité. Souvent elle peut atténuer la responsabilité , toujours dans une faible mesure.

Il en est de même des sujets atteints de paralysie agitante (maladie de Parkinson), de goitre exophtalmique (maladie de Basedow) et en général d'une psychonévrose ou névrose psychique.

d. Polygonaux et désagrégés incomplets.

La responsabilité est encore souvent atténuée chez les sujets à désagrégation suspolygonalc incomplète et facile, dont j'ai déjà parlé, tels que : les enfants, les médiums, les passionnels, les auteurs de crimes politiques, tous les grégaires... La responsabilité se déplace sur les bergers, les meneurs et les suggesteurs.

e. Lésions organiques corticales.

Quand l'alléralion organique porte sur les centres du lobe préfrontal (paralysie générale, affaiblissement démentiel qui termine la plupart des lésions en foyer), il y a irresponsabilité.

Dans les lésions des autres parties de Técorce la responsabilité est conservée.

Dans certains cas cependant (chez les aphasiques notamment) la lésion, tout en ne portant que sur les neurones psychiques inférieurs, trouble le fonctionnement des neurones supérieurs et alors la responsabilité sera atténuée.

f. Maladies mentales. Psychoses.

Ce titre n'est ici que pour mémoire. Car il va sans dire que, par définition même, les maladies mentales sont des maladies de et par suite atteignent plus ou moins profondément la responsabilité, entraînent même le plus souvent rirrcsponsabilité.

49 bis. — LE PROBLÈME DE LA RESPONSABILITÉ MÉDICALE DEVANT LE CONGRÈS DE GENÈVE.

Au xvii^ Congrès des aliénistes et des neurologisles tenu à Genève le !«' août 1907, dans un Rapport sur « l'expertise médicale et la question de responsabilité », Gilbert Ballet a nettement posé le problème dans ces termes : « en matière (l'expertise mentale, les questions de responsabilité sont-elles du domaine médical? » et a très carrément répondu : non; il n'appartient pas aux médecins, mais uniquement aux magistrats de se prononcer sur la responsabilité d'un inculpé; « les questions de responsabilité ne sont pas du domaine médical ». Je me suis permis de soutenir * l'opinion diamétralement inverse que ft le médecin est parfaitement qualifié et est seul qualifié pour éclairer les magistrats sur l'irresponsabilité ou la responsabilité et le degré de la responsabilité d'un sujet donné ». Et j'ai conclu en émettant le vœu : « 1"* que dans la loi française soit expressément introduite la notion de responsabilité, d'irresponsabililé et de responsabilité atténuée, en précisant que ce mot est pris exclusivement dans le sens de responsabilité médicale ou physio-