‹ Inventaire d'une collection de pièces judicaires, notariales, etc., etc., conservées aux Archives judiciaires de Québec [microforme]Chapitre 56 sur 79 · QUARANTE-DEUXIEME LIASSE · texte numérisé non relu

QUARANTE-DEUXIEME LIASSE

15 Janvier 1748 — Contrat de mariage de Basile Fiset, de la paroisse de l'Ange-Gardien, et Catherine Poitras, fille de Joseph Poitras, lieutenant de milice de l'Ancienne- Lortte. Acte de Geneste. (No 1500).

11 Juin 1748 — Donation par Nicolas Dubois et sa femme Marie-Thérèse Chastel, de Saint-Nicolas, à leur fils Nicolas Dubois. Acte de Choret. (No 1501).

11 août 1748 — Vente par Nicolas Trudel, de Québec, à Aug. Johan Laviolette. Acte de Barolet. (No 1502).

23 septembre 1748 — Vente par Jean-François Grenon

à Louis-Joseph Grenon, son fils. Acte de Louis Pichet. (No 1503).

6 octobre 1748 — Contrat de mariage de Bernard Dumouchel, fils de défunt Bernard Duinouchel, marchand et cordonnier à Montréal, et Marguerite-Dorothée Bredin, fille de Denis Bredin, vitrier du Roi à Montréal. Acte de Dulaurent. (No 1504).

3Cc décembre 1748 — Vente par Jean Petitclair, habitant de Saint-Augustin, à Jean Sedillot dit Montreuil, Acte de Dulaurent. (No 1505).

1748 — Veuve Bonhomme contre François Martel de Brouage, commandant à Labrador. (No 1506).

1748 - Mineurs Sarrazin contre les mineurs Drouard. (No 1507).

1748 — Françoise Godefroy, veuve Monbrun, contre Jean Boucher Monbrun. (No 1508).

1748 — Joseph Laporte contre Madeleine Warren, veuve de Philippe Robitaille. (No 1509).

1748 — Ordonnance du gouverneur et de l'intendant permettant à la Fabrique de Québec d'emprunter pour finir la cathédrale. (No 1510).

1748 — Louis Beignet contre François Chicouine. (No 1511).

24 avril 1748 — Sentence d'ordre des créanciers de feu François Amariton. (No 1512).

17.8 — Procès des héritiers de Jacques Pagé avec Louise Roussel, sa veuve. (No 1513).

1748 — Papiers relatifs à Pierre de Jarnac. (No 1514).

1748 — Jean-Baptiste Guüillot dit Grandmaison contre Jean-Marie Dasilva dit Portugais. (No 1515).

1748 — Proces criminci contre Sulpice Blanchetière dit Saint-Georges pour veite d'eau-de-vie. (No 1516).

1748 — Veuve Dumontier contre A.-C. Turpin, Saint- Thomas. (No 1517).

1748 — Pierre Hevé contre René Gauthier. (No 1518).

1748 — Papiers de la succession de feu Michel Drouard. (No 1519).

1748 — Procès criminel contre Jean-François Clusean dit Loranger, Jean Songeur dit Laurent et Charles Largin dit Lanoïix, accusés d'avoir fait la traite de l'eau-de-vic (No 1520).

25 février 1748 — Ordonnance du roi pour droits d'en trée en Canada. (No 1521).

2 janvier 1748 — Procès-verbal d'une enquete sur le cadavre du nommé Latulippe, soldat, trouvé mort chez Pierre Germain. (No 1522).

1748 — Diverses polices d'assurance française sur marchandises envoyées au Canada. (No 1523).

1748 — Interrogatoire de Montaliban accusé de vente d'eau-de-vie aux Sauvages. (No 1524).

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