‹ Inventaire d'une collection de pièces judicaires, notariales, etc., etc., conservées aux Archives judiciaires de Québec [microforme]Chapitre 60 sur 79 · QUARANTE-SIXIÈME LIASSE · texte numérisé non relu

QUARANTE-SIXIÈME LIASSE

6 janvier 752— Contrat de mariage de François Dessant, fils de feu Pierre Dessaint et de Marie-Hélène Leclair, de Saint-Roch, et de Marie-Josephte Lizotte, fille de Joseph Lizotte et de défunte Marie-Joseph Miville, Acte ‘le Dionne. (No 1650).

11 février 1752 — Lettre de M. Dudouet, de Bordeaux, à A. Leclerc fils, à Larochelle. (No 16502).

+ avril 1752 — Contrat de mariage de Thomas Lorta, Pätissier à Québec, fils de défunt Aimé Lorta et de Gabrielle Boussard, de Semur, en Bourgogne, évéché d'Autun, et de Marie-Françoise Marmet, fille de Jean-Baptiste Marmet, Corroyeur, veuf de Françoise Legris. Acte de Dulaurent. (No 1651).

6 avril 1752— Vente par Jacques Marandeau et Angélique Be: upré, sa femme, de Beauport, à Jean Seaugis, de la même Paroisse, Acte de Parant. (No 1652).

2 Mai 1752 — Cession de droits successifs par Françoise Hevé à Jean-Charles Polingre. Acte de Dulaurent. (No 1653).

1752 — Catherine Lajoie, veuve de Pierre Langlois, contre Catherine Delisle, veuve Jean Renaud.

toires de Maurice Simonin et de Elise Amiot.

(No 1654).

Interroga- Sa fenime.

1752 — Procéuures criminelles contre Pierre-Victor iNeverd, Joseph-François Collet et Guillaume Legofïre, employés aux Sept-Îles, accusés de vol. (No 1655).

1752 — Ignace Giroux contre Joseph Paquin. (No

1752 — Antoine Pepin dit Lachance Contre Jacques Allard et al. (No 1657).

1752 — Papiers relatifs au Marquis de la Jonquière, £Ouverneur de ‘à Nouvelle-France : inventaires. etc., etc.

(No 1658).

— Jean Baugy contre Louis Creste. (No 1639).

1752 — Etienne Dacier contre Léon Roussy. (No

1752 — Papiers appartenant à la veuve Pierre Parent, de Beauport. (No 1661).

1752 — La Chenaye contre Lacroix et Riverin. (No 1662).

1752 — Procès criminel contre Jacques-Philippe Dalphins pour avoir volé deux haches aux forges Saint-Maurice. (No 1663).

1752 — Louis et Ignace Boucher contre Michel Mignier, de Sainte-Anne de la Pocatière. (No 1664).

1752 — Procès criminel contre Emery-Joseph-François Cardon, soldat de la Cie de Boucherville, et François Froment dit Labonté, Antoine Didier dit Tranquille surnommé Provençal et François Blot dit Prêt à boire surnommé Flamand, tous trois soldats de la Cie de LaCorne, pour falsification d'ordonnances. (No 1665).

1752 — Procès criminel contre Marie-Louise Desjardins, femme de Pierre Thibault, accusée de vol. (No 1666).

1752 — l'rocès criminel contre Louis Bonin, Denis Lemoine dit Parisien et complices, accusés de vol. (No 1667).

6 janvier 1752—- Inventaire des biens de Guillarme Briand, noyé à Gaspé, en 1750. (No 1668).

1752 — J.-B. Barsalou contre Pierre Maillet. (No

1752— Joseph Simon Delorme, charpentier, contre Pierre Voyer. (No 1670).

QUARANTE-SEPTIÈME LIASSÉ 20 janvier 1753 — Partage entre les familles Fortin et

Cartier, de la paroisse de Saint-Joachim. (No 1671). 25 janvier 1753 — Mariage de François Jannot, fils de

feu Etienne Jannot, notaire royal, et de Elise Thibault, veuve de Jean-Baptiste Cloutier, Acte de Noël Dupont. (No 1672).

15 Mars 1753 — \'ente par Etienne Trottier Desauniers, négociant, de Montréal, à Pierre Bazin et Michel Fortier. Acte de Panet. (No 1673).

7 avril 1753 — Constitution de dot aux Ursulines de Juébec pour Françoise Soupiran, fille de Simon SOupiran, Dourgeois, de Québec. (Na 1674).

17 juin 1753 — Vente par Henry Hiché, conseiller du roi et procureur de la Prévoté de Québec, à Ignace Cliche, habitant de Charlesbourg, d'un emplacement situé à Québec, de 30 pieds de front sur 60 de profondeur, Acte de Lanoullier des Granges. (No 1675

3 Août 1753 — Testament de Jacques de Lalande- Gayon, capitaine de vaisseau au service de l'Espagne. Acte de Duclerq, notaire à Bayonne, (No 1676).

15 août 1753 — Contrat de mariage de Pierre Blot, charpentier de navire, fils de défunt Alexandre Blot, de Sainte-Foy, à Marguerite Benoit, fille de Philippe Benoit, navigateur, Acte de Dulaurent. (No 1677).

16 septembre 1753 — Procuration par Gilles Stroud à sa femme, Josephte Morisseau, de gérer toutes ses affaires pendant son voyage au poste de Montagamion. Acte de Panet. (No 1678).

23 Septembre 1753 — Cession par Mari. C:therine Amiot, veuve de Jean Maillou, vivant archite:ie, : ;es enfants. Acte de Barolet. (No 1679).

12 octobre 1753 — Procuration par Henry Ferré Du buron, lieutenant d'une Cie de la marine, à Louis Dunitre, Pour administrer ses affaires pendant son voyage aux Iles d'Amérique. Acte de Panet. (No 1680).

3 novembre 1753 — Procuration par Charles Duplessis, sieur de Morampont, grand prévôt des maréchaux, à sa

femme Geneviève-Elisabeth Guillimin, pour administrer ses affaires pendant son voyage en France. Acte de Saillant. (No 1681).

4 novembre 1733 -- Contrat de mariage de Ignace Coté et de Marie-Josephte Paradis. Acte de Pichet. (No 1682).

14 décembre 1753 — Vente par Pierre Revol, négociant à Québec, à Julien Duhamel d'une terre située à Port-Joli. Acte de Panet. (No 1683).

19 décembre 1753 — Testament de Marguerite Bélanger, veuve de François Gagnon, de Saint-Joachim. Acte de Crespin. (No 1684).

1753 — Procédures criminelles cou:re Michel Stetem, anglais, J.-B. de Milhune dit Auborn, soldat, et David Hamilton, écossais, accusés de vol. (No 1683).

1753 — Louis Moreau contre les RR. PP. Jésuites. (No 1686).

1753 — Procès criminel contre Jean-Marie Penisson, charretier, du quartier Saint-Roch, pour avoir laissé évader Charlotte Dumesnil, veuve de Pierre Mancelle dite La Musique, confiée à sa garde. (No 1687).

1753 — Christophe Hilarion Dulanirent, notaire, contre la veuve Jacques Parent (née Gabrielle Devin). (No 1688).

1753 — Jean Gautier contre Barthélemi Bernier. (No 168).

1753 — Procès criminel contre Barthélemi Sicard dit Marseille pour viol. (No 1600).

1753 — Inventaire des biens de Marie Lamontagne, femme de Louis Lacroix. (No 1601).

1753 — louis Bourget contre Nicolas Rousset. (No 1092).

hrs

733—, cmond Dizy dit Montplaisir contre le sieur Pezard, seigneur de Champlain. (No 1693).

1733 — Charles Choret contre Thomas et Antoine Hippé. (No 1694).

1753 — Inventaire des marchandises entre les mains de Maillet, de la société qui a existé entre lui et Vimier, de Larochelle. (No 1695).

1753 — Procès de Jean Laurent dit Lorty, accusé d'avoir insulté Paul-Antoine-François Lanoullier, sicur des Granges, notaire et juge prevot de Notre-Dame des Anges. (No 1606).

1753 — Joseph Hertel Lafrenière contre Jean-Baptiste Jutras. (No 1607).

1753 — Pierre Roy, de Pointe-Claire, contre Jacques Vaillé. (No 1608).

1753 — Jacques Charbonnier contre veuve Jean-Bap tiste Céloron de Blainville et M. de Saint Ours. (No 1699 ).

753 — Procès criminel contre Charlotte Dumesnil dit la Musique, veuve de Pierre Moncelle. (No 1700).

1753 — Christophe-Hilarion Dulaurent, notaire, contre Claude Hautraye. (No 1701).

1753 — Expertise des avaries reçues par le navire L’Achille, capitaine Vederie. (No 1702).

1753 — Mémoire du sieur Joseph Chabot contre M. Legris. (No 1703).

1753 — Obligation de M. Volant de Chamblain. (No 1704).

1753 — Procès-verbal de manvais temps subi par le navire Le London, capitaine Pierre Leclerc. (No 1705).

1753 — Avaries subies par le navire La Comète. (No 1706).

1753 — Requête de Denis Larche, capitaine de L’Elisabeth, pour faire vérifier sa déclaration de naufrage. (No 1707).

1753 — Déclaration de mauvais temps pour le navire La Palme. (No 1708)

1753 — Déclaration de Jacques Hertel, commandant

mm

du navire Le Saint-Jean-Baptiste. (No 1709)

1733 — Proces-verbal des avaries subies par le navire Le Saint-Joseph. No 1710)

1753 — Procédures concernant la relache du navire L'Entreprenant, propriété du sieur Claverie. (No 1711).

1753 — Déclaration d'avaries du navire La Charmante Victoire. (No 1712)

1733 — Laurent Normandin, ci-devant aubergiste à Québec, contre Louis Bazil, négociant, à Québec. (No 1713).

QUARANTE-HUITIÈEME LIASSE

13 janvier 1734 — Contrat de mariage de Joseph Boucher dit Saint-Pierre, habitant de Sainte-Anne, et de Marouerite Bélanger, fille de Pierre Bélanger, co-seigneur et heutenant de milice de la paroisse de Notre-Dame de Bonsecours, et de Marie-Gencviève Lessard. Acte de Dionne. (No 1714).

15 janvier 1754 — Concession à Pierre Lamoignard, habitant de la paroisse de Sainte-Anne de la Pocaticre. Acte de J. Dionne. (No 1715).

20 janvier 1754— Vente par Etienne Gagné, habitant de FAncienne-Lorette, à Basile Fiset, habitant de la dite paroisse. Acte de Geneste. (No 1716).

10 février 1754 — Contrat de mariage de Jean Piietche, warçon âgé de 40 ans, natif de Livignac, diocèse de Rodez, venu volontaire en ce pays, il y a cinq ans, et Laurence Buscaille, fille de défunt Pierre Buscaille, navigateur, à Sunt Malo, et de Marie Bouiat, sa veuve, remariée à Pierre Fevé, navigateur. Acte de Dulaurent. (No 1717).

5 mars 1754 — Bail par Jean-Baptiste Chevalier, marchand-bourgeoïis, de Québec, au sieur Louet. Acte de Saillant. (No 1718).

26 avril 1754 — Vente par Benjamin Rouer de Villeray,

\RCHIVES DE QUEBEC 15

Capitaine d'une Cie de la marine. Commandant pour le Roi en Acadie, marié à Marie-Josephte Pepin-Laforce, à a veuve de François Rollet, Acte de Louet (NO 1710).

2 141 1754 — Echange entre Charles Gaudreau, habi tant de la Rivière-du Sud, paroisse Saint-Thomas, et Ma deleine Rue Acte de Rousselot. (Xi, 1720)

4 Mat 1754 — Création d'une pension par René Truil ler Lacombe, marchand, de Montréal, en faveur de Jean- Baptiste Truiller Lacombe. Acte de Dauré de Blanzy.

17 Mai 1754 — Engagement par Jean Corbinaud à Louis Aubry. Acte de Dulaurent. (No 1722),

19 mai 17543 — Contrat de Mariage de René Toupin, Maitre-taillandier, de Québec, veuf de Marie-Angélique Giroux, et de Marie-Jeanne Legris, tille de feu Jean-Bap uste Legris et de Marie-Jeanne Morin. Acte de Barolet, (No 1723).

4 juin 17543— Vente par Louis Delage, habitant de Saint-Jean, ile d'Orléans, à Pierre-Michel Taillon, habitant du Chateau-Richer. Acte de Crespin. (No 1724).

30 Juin 1754 — Contrat de mariage de Picrre Blanchard, navigateur, natif de Laroche Ie, paroisse Saint-Jean Duperot, âgé de 27 ans, Venu au pays il y a cinq ans, et de Marie-Louise-Julienne Clément. fille du défunt Jacques Clément, charpentier et calfat de Québec. Acte de Dulau rent. (No 1725).

3 juillet 1754 — Renonciation par Louise Lefebvre. veuve du sieur Pierre Delouche, vivant négociant de Qué bec, à la succession de feu Pierre Lefebvre, vivant inter prète pour le Roi en langue abénaquise. Acte dé Panet (No 1726).

12 juillet 1754 — Concession par la dame Lafranchise à son fils Charles Marquis, de la riviere des Caps, en la seigneurie de la Riviere-du-Loup. Acte de Kerverzo. (No

154 \RCHIVES DE QUEBEC

25 juillet 1754 — Vente par le sieur Jean-Charles Pol lungre, aubergiste, de Québec, à Antoine Juchereau Du chesnay, seigneur de Beauport, d'un mplacement de 39 pieds et demi de front sur 1060 pie ds de pro nmdeur, en la rue Saint-Louis, haute-ville de Québec. Acte de Dulaurent

20 août 1754 — Convention entre Marthe Marcoux, veuve de Gervais Beaudoin, Pierre Sageot et Antoine Le blanc. Acte de Barolet. (No 1720)

31 octobre 17543 — Bail par Jean-Baptiste Chevalier négociant, à Québec, à André Portes, négociant au ménu lieu, d'une maison située rue du Cul de Sac, à Québec. Act de Panet. (1730).

9 novembre 1754 — Marché entre Denis Cantin, habi tant, de Saint-Augustin, et Joseph Delorme, maitre-char pentier, de Québec, ar: sujet de bois de construction. Acte de Sanguinet. (No 1731).

15 novembre 1734 — Accord et cession entre Marie Chevalier, veuve Régis Levasseur, et les héritiers de son mari. Acte de Dulaurent. (No 1732).

15 novembre 1754 — Obligation par Charles Bertaudv, habitant de la Riviére-du-Sud, et Brigitte de la Durantave, son épouse, à Barthélemi Martin, négociant, à Québec. Acte de Panet. (No 1733).

27 décembre 1754 — Vente par Charles Breton, huissier royal en la prévôté de Québec, et Marguerite Leger, son épouse, à Michel Riverin, maitre-couvreur, de Québec, d'une maison située à Québec. Acte de Saillant. (No 1734).

1754 — Procès criminel contre Joseph Vilmer pour vol (No 1735).

1754 — Procès criminel contre Joseph Dumesnil dit Petitpas, femme de Pierre Labadie, pour vol. (No 1730).

1754 — André Portes, négociant, contre Hubert Lacroix. (NO 1737).

\RCHIVES DE QUEBEC d

1754 — Joseph Campagna habitant de 14 parois Saint-François en l'ile d' rlcans, contre François Cana . ht Marquis. (No 1738) 1754 Joachim Bureau habitant de L' \nge-Gardien, contre Pierre Garne (No 17239) 754 — Pierre Dumesnil contr« Lois Paré. (No : 740

1754 —- Joseph Manseau, habitant de S. inte-Foy, con tre Michel Riverin. (N: 1741).

1754 Charles-René de Couagne contre Alexis L Moine Monicre, marchand, à Montréal (No 17 2)

LA 1754 — Louis Fourier Des Carrières contre Chair Vallée. (No 1743) j— Luc Schmid. négociant, contre le sieur Pro

ençal, de Sorel. (No 1744)

1754 — Dossier relatif à la licitation des emplicements CE matsons du sie: Charles Polaingre et d son épouse sur

la rue Saint-Lou's, : Onébec (No 1745)

1754 — iolliers contre Jean Macdlure.

lorgeron. ("0

1754 — int-Pierre Rivière-du-Sud con tre un cer: habitants de cette paroisse qui refusent de c 4 construction de l'église. (No PARA

1754— Grotuiciie contre Fraisse. (No 1748).

1754— Louis Dupont dit Duval contre François Fournier, de Saint-Jean Port-Joli. (No 1740)

1754— Inventaire des hardes. linges, ete., qui se sont trouvés dans les voûtes de la Prévôté provenant de vols

1754 — Joseph Pezard, sieur de Champlain, contre le sieur Louis Marchand. (No 1751).

1754 — Interrogatoire sur faits et articles subi par la

veuve Nouchet et M. Nouchet, son fils, à la requête des héritiers Cugnet. (No 1752).

1754— Les dames hospitalières de l'Hôpital-Général de Québec contre Antoine Lemaitre-Lamorille. (No 1753).

1754 — Dossier au sujet d’une baleine trouvée à l'anse aux Coqs (Sainte-Luce) par Vincent Rioux. (No 1754).

17534 — Procès-verbal de scellés posés rue Saint-Pierre par Jean-Charles Breton dit Saint-Pierre. (No 1756).

12 septembre 1754 — Licence à Joseph Mounier pour tenir cabaret à Québec. (No 1737).

1754 — Procès-verbal d'échouement de la goélette L'Heureuse signé par le capitaine François Courval. (No 1758).

1754 — Procès en amirauté de Guillaume Cochery, de Saint-Malo, contre Pierre Revol, propriétaire d'une pêche à Gaspé. (1759).

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