‹ Inventaire des Arrêts du Conseil du RoiChapitre 61 sur 62 · LS MIA · texte numérisé non relu

LS MIA

Réductions de cotes : 55, 56, 71.

— Lde droits: 285435 rs GE Dabe S A,

— tdestarits 147:

Règlement de comptes : 162, 164.

— de coupes : 106, 107, 108, 109, 10, STI TOM 00:

— industriel : 168, 282.

— Concernant l’administration et la discipline intérieure d’abbayes et couvents 1832362

— de la distribution des revenus de la Sainte Chapelle :

— du transit des sucres :

Regrattiers : 214.

Rejet d’une cédule évocatoire : 280.

Remboursements d’avances : 144.

— de contrats de rente : 157.

mn Je OTOIIS 208298 .— de finances d’offices : 2, 190, 221, 348, 351.

Remises : Voir Décharges.

— de pièces : Voir Communica-

tion et Production de titres ou pièces.

Rentes : 89, 98, 157, 159. — V. Contrats de rentes.

Renvoi devant un bailliage : 369. — devant un Bureau des Finances : 302.

— devant une Chambre des Comptes : 165.

— devant une élection : 217.

— devant un Grand Maître des Eaux et Forêts : 211.

— devant une Commission : 19, 82, 98, 182, 187, 189;:202; 246, 275, 283, 284, 331, 368, 446.

— devant le grand Conseil : 367.

— devant la grande Direction :

— devant un Intendant : 95, 105,169 1960235300,

— devant un lieutenant de maréchaussée : 48.

— devant un présidial : 134.

— devant un rapporteur : 33, 88, 90.

— devant un Parlement : 303, 337, 360, 361, 369, 380.

Réparations : 23, 24, 25, 26, 27, 132, 133, 244 276,N296, 297, 298, 299, 325,408; 437, Répartition :

tion.

Repiquage : 324.

Représentations d’un Parlement, Restitutions : 54, 291, 364.

Rétablissement de droits : 45, 208.

Rétablissement des nefs des églises et des presbytères : 58, 59, 60, 148, 149, 150, 225, 226, 2270228, 12652074 270, 439, 440, 441, 442, 443, AAA, 445,

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