CHAPITRE III
Inventaires des papiers d*État et de TAudience.
Cette collection comprend une quantité considérable de documents provenant du conseil d'Etat, qui traitait les grandes et principales affaires, celles qui concernaient l'Etat, la conduite et le gouvernement du pays. Le rôle de cette institution a été amplement décrit par M. A. Gaillard, dans son introduction à Tinventaire sommaire des archives du conseil d'Etat. Quant à Toffice de l'Audience, il suffira de dire ici que la charge d'audiencier et premier secrétaire aux Pays-Bas fut créée sous le règne de Philippe-le-Bon. L'audiencier avait l'expédition et la signature de toutes les dépêches importantes du gouvernement, comme les patentes de commissions pour les charges et offices civils et politiques ; les patentes militaires ; les patentes de mer ; les actes de demandes et d'acceptation des aides et subsides; les ordres pour la marche des troupes, pour l'appel de la milice, pour les levées des pionniers; les sauve-gardes, sauf-conduits et passeports ; les lettres closes relatives au renouvellement des lois des villes ; les lettres closes du gouverneur général aux gouverneurs des provinces et des villes, aux États, magistrats et autres officiers, qui ne résultaient pas de rapports faits par les conseils collatéraux; les placards, ordonnances et règlements de police, de guerre et autres. L'office de l'Audience fut supprimé par un décret des gouverneurs généraux du 20 juin 1744; ses attributions
l66 INVENTAIRE DES INVENTAIRES
passèrent à la secrétairerie d'Etat et de guerre et aux secrétaireries des trois conseils collatéraux Q).
Ainsi qu'on le verra en jetant un coup d'œil sur les inventaires qui vont suivre, ce fonds est d'un prix inestimable surtout pour l'histoire de Belgique au xvi^ siècle.
Inventaire des papiers d'fitat et de V Audience (^).
In-40 de 198 pages.
Cet inventaire moderne contient l'indication des régistrès, liasses et cartons de l'importante collection des papiers d'Etat «t de l'Audience. En voici la table sommaire :
Maison des souverains et des gouverneurs génépaiix (Î409-XVII® siècle). ' = ;
Correspondances . aiitérieurés à Charles-Quint (1483* l5o6).
Correspondance de Charles-Quint avec Marguerite de Savoie, Ferdinand d'Autriche, Marie de Hongrie et divers ^Guillaume d'Orange, etc.) (i5i9-i584).
Correspondance de Marguerite, duchesse douairière de Savoie (1524- 1540).
Correspondance de Marie de Hongrie (i528-i55g).
Correspondance de Philippe H avec ses gouverneurs généraux et ses secrétaires (iSSô-iSgg). •
Correspondance des gouverneurs 'généraux sous le règne de Philippe H (i555-i583).
Correspondances diplomatiques sous les règnes de Charles-Quint, Philippe H et des archiducs (i5i8-i636).
(*) Gachard. Notice sur .le dépôt iies Archives du royaume de Belgique^
f*) Au sujet des papiers d*Ètat et de T Audience, voyez ^Inventaire des papiers laissés par le cardinal de Granvelk à Madrid, en'iSSô, et T/wventaire des Archives trouvées au palais de GranvelU à Besançon, en 160'], par M. Gachard (B. C. R. H., 3^ série, t. IV, n® i.> Voir aussi la Correspondance de Philippe II, de Granvelle, etc., publiée dans la collection des in-40 de la Commission royale d'histoire et Texcellent travail de M. Eug. Lameere : Essai sur les origines et les attributions de Vaudiencier dans les anciens Pays-Bas (Revue de l'Université de Bruxelles 1896).
Correspondance de divers personnages marquants des règnes de Charles-Quint et de Philippe II (i554-i584).
Concile de Trente (i 546-1569).
Papiers du conseil des troubles (i565-i582).
Gouvernement des rebelles établi à Anvers et gouvernements de Tarchiduc Mathias et du duc d'Alençon (i577i583).
Négociations relatives aux réconciliations des rebelles avec Philippe II (i576-i587).
Docuijients relatifs à la création des nouveaux évêc.hés en 1559.
Correspondances et documents relatifs à la perception des 100*, 20« et io« deniers (i569-i583).
Correspondances appartenant au règne d'Albert et Isabelle et au gouvernement de l'Infante (1597-1629).
Correspondances de divers personnages marquants du règne d'Albert et Isabelle et de l'Infante (i595-i635).
Recueils concernant les Etats généraux (1519-1739).
Recueils relatifs aux aides et subsides (1480-1719). Notules du conseil d'Etat (1559-1604).
Registres aux commissions et instructions et aux prestations de serments (xv* siècle- 1744).
Registres aux actes, octrois et lettres patentes (i5o7-
Registres aux lettres patentes de ventes, de prêts et d'engagères (1549-1740).
Registres concernant les finances et les confiscations (1464-1578).
Registres concernant les anoblissements et titres d'honneur et l'ordre de la Toison d'Or (1530-1744).
Registres concernant les affaires ecclésiastiques (i5i5i635).
Registres concernant les gens de guerre et les affaires militaire^ (1404- 1744).
Registres renfermant les passeports pour personnes et marchandises, ainsi que les sauvegardes (1485-1742).
Registres renfermant la copie des traités (1334-1579).
l68 INVENTAIRE DES INVENTAIRES
Registres aux édits, ordonnances et placards et cartons des placards originaux (1501-1740).
Registres divers (1429-1790).
Formulaires, titres de courtoisie et suscriptions de lettres missives (xvi«-xvii« siècles).
A la fin de l'inventaire se trouvent, en outre, divers suppléments aux matières précédentes, une liste détaillée des cartons aux placards originaux (1500-1794), des liasses et lettres missives de l'audience (1471-1744), une liste des personnages du xvi« siècle en correspondance avec les divers gouvernements de cette période, une table sommaire des 58 portefeuilles aux commissions ou patentes de nominations, etc.
Inventaire des états journaliers de la maison des souverains,
In-40 de 10 feuillets.
Cet inventaire contient le détail des pièces reliées dans les registres i à 21 dès papiers d'Etat et de l'Audience, pièces numérotées i à 385. Elles concernent les comptes de la paneterie, de l'échansonnerie, de la cuisine, de la fruiterie, de l'écurie et delà fourrière ainsi que les comptes des gages des officiers des maisons de Philippe, comte de Charolais (1409-1418), Philippe le Bon (1419-1466), Isabelle de Portugal, duchesse de Bourgogne (1434-1455), comte d'Etampes (1439-1451), Charles, comte de Charolais (1444-1466), Isabelle de Bourbon, comtesse de Charolais (1457- 1461), Charles le Téméraire (1468-147 5), Marguerite d'York, duchesse de Bourgogne (1468-1474), Marie de Bourgogne (1468-1481), Maximilien d'Autriche (1480-1486), Philippe le Beau (1484-1505), Jeanne la Folle (i497-i5o6), Charles V (i5o2-i526), Marguerite d'Autriche (1495-1524), Isabelle, reine de Danemark- Ci 5i5), Marie, reine de Hongrie (i537-i555). Corneille, bâtard de Bourgogne (i45o), Isabelle de Portugal (1435). Il y figure encore des comptes des maisons de Madame
d'Ostrevant (1404), Michelle de France, comtesse de Charolais (1417), Philippe le Bon (1427-1459), Isabelle de Portugal, duchesse de Bourgogne (1437- 1454), Charles, comte de Charolais (1443-1463), Isabelle de Bourbon, comtesse de Charolais (1456-1460), Charles le Hardi (1468-1476), Marguerite d'York (1471), Marie de Bourgogne (1477-1481), Philippe le Beau (1484-1498), Jeanne la Folle (i5oo-i5o2), comte d'Etampes (1439-1455), Monseigneur de Croy, seigneur de Porcian (1460) et Tanalyse de onze documents de 1 243-1 552 émanant des souverains, envoyés en communication aux Archives du royaume par M. Dufresne, conseiller de préfecture à Metz, mais qui n'ont jamais été acquis par Tadministration des Archives (^).
Index alphabétique des lettres patentes de ventes, prêts et engagères trouvées dans les papiers renvoyés de Vienne en 18 56,
In-folio de 24 feuillets.
Cet index, fait par M. Jacobs, comprend la table alphabétique des registres 854 ^ ^^^ (années 1549 à 1699) des papiers d'État et de l'Audience. Au sujet des engagères on consultera utilement aussi les cartons n®^ 610 à 628 de la Chambre des comptes.
Index alphabétique des enquêtes faites à Voccasion des élections d'abbés, d'abbesses, d'évêques^ etc.
In-folio de 36 feuillets.
Table alphabétique des noms de lieux contenus dans les registres n°^ 892 à 934 des papiers d'Etat et de l'Au-
(*) Voir au sujet de cet inventaire le travail de M. Gachard, Notice sur quelques coïlecUons d'états de la maison des princes, et spécialement sur celle qui est conservée aux Archives du royaume dans le Bulletin de la Commission royale d'histoire» 2« série, t. 6 {1854).
I/o INVENTAIRE DES INVENTAIRES
dience. Chaque nom de lieu est suivi d'une date qui permet de retrouver immédiatement le registre dans lequel il en est question. Une table générale de ces registres se trouve au commencement de l'inventaire. Ils comprennent les années i522- à i635. Les documents indiqués ici concernent les enquêtes, rapports, informations, etc., faits à l'occasion des élections d'abbés, abbesses^ évêques, etc., et aussi dans d'autres circonstances telles que les troubles, désordres, etc.
Tables alphabétiques des registres aux patentes ecclésiastiques,
5 volumes in-folio, respectivement de 39, 48, 46, 46 et 43 feuillets, et 2 in-4® de 141 et 91 feuillets.
Le n® 375 contient la table alphabétique des noms de personnes (fol. i à 22) et de lieux (fol. 23 à 39) du registre 935 des papiers d'État et de l'Audience contenant les nominations aux fonctions et bénéfices ecclésiastiques pour les années i5i5 à i557.
Le n*^ 376 contient celle du registre 936 (années i558 à 1576).
Le n^ 377 celle du registre 937 (années 1677 à i585).
Le n*^ 378 celle du registre 938 (années i586 à 1600).
Le n*^ 379 celle du registre 939 (années 1601 à 1609).
Le n*^ 38o celle des registres 940 à 944 (années 16 10 à
Le n*^ 38i celle des registres 946 à 949 (années i625 à 1635).
Papiers ecclésiastiques. — Requêtes et annexes.
In-4<* de io5 pages.
Cet inventaire se rapporte aux registres 95o et gSi des papiers d'Etat et de l'Audience contenant des requêtes
diverses pour l'obtention de dignités et de bénéfices ecclésiastiques aux xvi*^ et xvii* siècles. Il comprend deux parties, la première (40 pages) contenant la table alphabétique des noms de lieux et des matières, suivie de la date et des noms des personnes insérés dans les requêtes et leurs annexes ; la seconde contenant la table alphabétique des noms des personnes insérés dans les requêtes et leurs annexes.
Registre aux édits^ placards et ordonnances.
In-40 de 118 feuillets.
Cet inventaire, dressé dans les premières années du XVII® siècle, contient l'analyse des pièces conservées dans les registres aux édits, placards et ordonnances, n*^* 1089 à II II des papiers d'Etat et de l'Audience (années i5i8 à 1601). Au milieu du xix® siècle, un de nos prédécesseurs a confronté ces analyses avec les pièces encore existantes aux Archives du royaume et a marqué au moyen de la lettre O à l'encre rouge les pièces qu'il a retrouvées et au moyen de la lettre A^ celles qui n'ont pas été retrouvées. L'ordre chronologique a été observé dans les analyses dé cet inventaire.
Inventaire de documents de V Audience, i^^ partie. Tome /.
In-40 fol. I à 2i3.
Cet inventaire contient l'analyse des pièces se trouvant jadis dans les cartons i à i63 (indiqués par un numéro noir) des papiers d'État et de l'Audience. Ces documents ont été inventoriés au xviii* siècle par l'official de l'audience Dieticx. La plupart des actes « sont des cor-
respondances et pièces historiques, diplomatiques ou domaniales qui étaient réparties en cinq armoires ». Un s\ipplément à la i^^ partie contient la correspondance historique sur la guerre avec la France du temps du duc de Savoie, des registres aux dépêches, des correspondances et relations historiques, la correspondance de Rome, des instructions et commissions, des copies modernes de dépêches. M. Gachard a fait retirer de cette collection une grande quantité de documents remisés dans d'autres fonds, ainsi qu'il résulte des notes se trouvant dans la colonne des observations (}). Cet inventaire contient la table générale des matières contenues dans les inventaires 384 à 387 ainsi qu'une introduction historique sur les archives du conseil d'État et de l'Audience aux XVIII® et XIX® siècles.
Inventaire de documents de P Audience, 2^ partie.
